Common use of Occupation - Jouissance Clause in Contracts

Occupation - Jouissance. Le Preneur jouira de la chose louée en bon père de famille, se conformera au règlement de l’immeuble et ne fera rien qui puisse troubler la tranquillité ou la jouissance des tiers occupants de l’immeuble. A cet égard, il prendra toutes les précautions pour ne générer aucune nuisance sur le plan notamment des trépidations, bruits, odeurs, animaux nuisibles, émanations et/ou fumées. - Le Preneur s’engage à respecter en permanence toutes les prescriptions légales, administratives et de l’immeuble relatives aux activités qu’il est autorisé à exercer dans les locaux objet du présent bail. - Le Preneur exploitera et occupera personnellement les lieux loués, s'interdisant sauf accord préalable exprès du Bailleur de prêter à des tiers tout ou partie desdits lieux, sous quelque prétexte que ce soit, ainsi que d'y domicilier toute personne physique ou morale. - Le preneur garnira et tiendra constamment garni les lieux loués d’objets mobiliers, matériels et marchandises en quantité et valeur suffisante pour répondre en tout temps du paiement des loyers et charges et de l’exécution des conditions du bail. - Le Preneur disposera du droit d’apposer en façade du local une enseigne extérieure en rapport avec son activité portant son nom, celui de son commerce, et son logo, sous réserve de la réglementation en vigueur et l’obtention des autorisations nécessaires, à charge pour lui de remettre les lieux en l’état à l’expiration du bail. L’installation sera effectuée aux frais et risques du Preneur, ce dernier devant veiller continuellement à la solidité de l’installation. Il entretiendra constamment l’enseigne en parfait état et en demeurera seul responsable. - Le Preneur ne pourra faire usage dans les locaux loués d’aucun nouvel appareil de chauffage à combustion lente ou continue, en particulier d’aucun appareil utilisant le mazout ou le chauffage au gaz, sans avoir obtenu au préalable l’accord et l’autorisation écrite du Bailleur et, dans le cas où cette autorisation serait donnée, le Preneur conserverait à sa charge unique les frais consécutifs aux aménagements préalables à réaliser s’il y a lieu (modification ou adaptation des conduits ou des cheminées etc…). Il reconnaît avoir été avisé que la violation de cette interdiction le rendrait seul responsable des dommages qui pourraient être causés de ce fait. En conséquence, il ne pourrait réclamer aucune indemnité au Bailleur en cas d’accident, résultant pour lui, ses employés ou ses clients, de l’usage des engins sus-énoncés et, en cas d’accidents causés à des tiers, ou à d’autres locataires ou occupants du fait de cet usage, il devrait garantir le Bailleur contre toutes les réclamations et demandes d’indemnité. Il serait en outre tenu d’indemniser le Bailleur pour les dégradations qui pourraient être causées de ce fait à l’immeuble. - Le Preneur devra laisser le Bailleur ou ses mandataires pénétrer dans les lieux pour s’assurer de l’état de l’immeuble, le réparer, l’améliorer ou l’entretenir quand le Bailleur le jugera opportun, le Preneur devant être informé au moins 24 heures à l’avance de ces visites. Pendant xxx xxx mois précédant la fin du bail, le Preneur devra laisser visiter les lieux et souffrir l’apposition d’écriteaux ou d’affiches à tels emplacements convenant au Bailleur.

Occupation - Jouissance. Le Preneur jouira prendra possession des lieux dans l'état où ils se trouveront au moment de l'entrée eu jouissance après travaux réalisés suivant devis joint en annexe, sans pouvoir exiger aucun travail de réparation ou de remise en état, de quelque nature que ce soit et aussi minime soit il de la chose louée part du Bailleur. Si une des parties le demande, il sera dressé, dans les quinze jours de la prise de possession, un état des lieux par l'architecte ou par tout autre mandataire du Bailleur, à la convenance des deux parties et aux frais du Preneur. Cet état demeurera ci-joint et annexé aux présentes. Le Preneur devra tenir les lieux loués, constamment utilisés, sans jamais cesser de les affecter à la destination sus indiquée et de les tenir garnis de meubles, effets mobiliers et marchandises en quantité et de valeur suffisantes, pour répondre à l'exécution de toute les conditions du bail et du paiement du loyer et de ses accessoires. Le Preneur devra jouir des lieux en bon père administrateur et les rendra à la fin du bail en bon état de familleréparation. Pendant la durée de la présente location, se conformera au règlement il ne pourra exiger aucun travail de l’immeuble et réparation, transformation ou mise en état. Il ne fera pourra rien faire qui puisse troubler la tranquillité ou la apporter un trouble de jouissance des tiers aux autres occupants de l’immeublel'immeuble et prendra toutes précautions et dispositions pour éviter les bruits, les odeurs et l'introduction d'animaux nuisibles, etc. A cet égard... et généralement toutes nuisances. Il veillera à se conformer strictement aux prescriptions de tous règlements de police, notamment ceux concernant l'hygiène, la salubrité et la sécurité. En ce qui concerne l'exploitation de son activité dans les locaux, il prendra veillera à se conformer à toutes les précautions pour ne générer aucune nuisance sur le plan notamment des trépidationsdispositions légales et règlements administratifs pouvant s'y rapporter. Le Bailleur supportera les travaux, bruits, odeurs, animaux nuisibles, émanations et/ou fumées. - Le Preneur s’engage tels qu'ils sont définis à respecter en permanence toutes les prescriptions légales, administratives et de l’immeuble relatives aux activités qu’il est autorisé à exercer dans les locaux objet l'article 606 du présent bail. - Le Preneur exploitera et occupera personnellement les lieux loués, s'interdisant sauf accord préalable exprès du Bailleur de prêter à des tiers tout ou partie desdits lieux, sous quelque prétexte que ce soit, ainsi que d'y domicilier toute personne physique ou morale. - Le preneur garnira et tiendra constamment garni les lieux loués d’objets mobiliers, matériels et marchandises en quantité et valeur suffisante pour répondre en tout temps du paiement des loyers et charges et de l’exécution des conditions du bail. - Le Preneur disposera du droit d’apposer en façade du local une enseigne extérieure en rapport avec son activité portant son nom, celui de son commerce, et son logo, sous réserve de la réglementation en vigueur et l’obtention des autorisations nécessaires, à charge pour lui de remettre les lieux en l’état à l’expiration du bail. L’installation sera effectuée aux frais et risques du Preneur, ce dernier devant veiller continuellement à la solidité de l’installation. Il entretiendra constamment l’enseigne en parfait état et en demeurera seul responsable. - Le Preneur ne pourra faire usage dans les locaux loués d’aucun nouvel appareil de chauffage à combustion lente ou continue, en particulier d’aucun appareil utilisant le mazout ou le chauffage au gaz, sans avoir obtenu au préalable l’accord et l’autorisation écrite du Bailleur et, dans le cas où cette autorisation serait donnée, le Preneur conserverait à sa charge unique les frais consécutifs aux aménagements préalables à réaliser s’il y a lieu (modification ou adaptation des conduits ou des cheminées etc…). Il reconnaît avoir été avisé que la violation de cette interdiction le rendrait seul responsable des dommages qui pourraient être causés de ce fait. En conséquence, il ne pourrait réclamer aucune indemnité au Bailleur en cas d’accident, résultant pour lui, ses employés ou ses clients, de l’usage des engins sus-énoncés et, en cas d’accidents causés à des tiers, ou à d’autres locataires ou occupants du fait de cet usage, il devrait garantir le Bailleur contre toutes les réclamations et demandes d’indemnité. Il serait en outre tenu d’indemniser le Bailleur pour les dégradations qui pourraient être causées de ce fait à l’immeuble. - Le Preneur devra laisser le Bailleur ou ses mandataires pénétrer dans les lieux pour s’assurer de l’état de l’immeuble, le réparer, l’améliorer ou l’entretenir quand le Bailleur le jugera opportun, le Preneur devant être informé au moins 24 heures à l’avance de ces visites. Pendant xxx xxx mois précédant la fin du bail, le Preneur devra laisser visiter les lieux et souffrir l’apposition d’écriteaux ou d’affiches à tels emplacements convenant au BailleurCode Civil.

Occupation - Jouissance. Toute cession du présent contrat de location, toute sous- location totale ou partielle, toute mise à disposition (même gratuite), sont rigoureusement interdites. Le voyageur ne pourra laisser la disposition des lieux, même gratuitement et/ou par prêt, à une personne étrangère à son foyer. Le Preneur jouira usera paisiblement de la chose louée en bon père louée, objet des présentes. Plus particulièrement, les meubles et objets mobiliers ne devront être employés qu’à l’usage auquel ils sont destinés et dans les lieux où ils se trouvent. Il est absolument interdit au preneur de familleles transporter hors du logement. Il devra veiller à ce qu’ils soient utilisés normalement afin d’éviter leur détérioration prématurée. Ld bailldur pourra faird visitdr la chosd louéd ou la faird visitdr par toutd pdrsonnd mandatéd par lui, se conformera au règlement pour la surveillance de l’immeuble et ne fera rien l’entretien de l’immeuble et dd toutds lds installations. Ld prdndur ddvra rdspdctdr ld règldmdnt dd copropriété de l’immdubld dont il ddvra avoir pris connaissancd (un où il nd pourrait pas êtrd imputé à la vétusté mais à un usagd anormal ou à défaut d’entretien. . Ld Prdndur dst rdsponsabld dds dégâts qui puisse troubler survidndraidnt du fait dd sa négligdncd. exemplaire est tenu à disposition à l’accueil) et toutes les Ld prdndur rdspdctdra ld nombrd dd pdrsonnds décisions qui seraient prises par l’assemblée des copropriétaires relativement à l’usage de l’immeuble et maximum pouvant dntrdr dans lds lidux, conformémdnt au ddscriptif qui lui a été rdmis à répondrd aux injonctions du syndic commd ld fdrait un Conformémdnt à l'intdrdiction dd fumdr dntréd dn bailldur lui-mêmd. Ld Prdndur utilisdra, notammdnt, lds équipdmdnts dt accessoires communs en respectant le droit d’usage concurrdnt dds autrds occupants dt dd tdlld façon qud ld Bailldur nd soit jamais inquiété à cdt égard pour qudlqud causd qud cd soit. Il s’engage en outre, à respecter le règlement intérieur de l’immeuble dont il devra avoir pris connaissance (un exemplaire est tenu à disposition à l’accueil). Ld Prdndur nd pourra déposdr ou dntrdposdr dans lds halls, dntréd, couloirs, dscaliers ou paliers, et d’une manièrd générald dans aucund dds partids à usagd colldctif dd la tranquillité résiddncd autrds qud cdllds résdrvéds à cet effet, aucun objet quel qu’il soit notamment bicyclette dt autrds véhiculds, matéridls, matériaux ou substancds suscdptiblds dd présdntdr un inconvénidnt qudlconqud, vigudur dans tous lds lidux publics ddpuis ld 2 janvidr 2008, la jouissance des tiers résiddncd dst « non-fumdurs » ; dspacds intéridurs, ou dxtéridurs fdrmés ou couvdrts (Logdmdnts, Partids communds, dtc.). Sdulds lds tdrrassds privativds sont disponiblds aux fumdurs. Ld non-rdspdct dd cdttd disposition dxposd ld locataird à und inddmnité minimum dd 250€ /logdmdnt pour dds raisons éviddntds dd sécurité, confort dt salubrité. La nécdssaird désodorisation du logdmdnt dntraîndra indubitabldmdnt und pénalité facturéd audit clidnt égaldmdnt. Cd règlement s’applique également aux cigarettes éldctroniquds. Il dst strictdmdnt intdrdit dd fumdr dans lds appartdmdnts et les parties communes de la Résidence, à l’exception du balcon privatif ou dd la tdrrassd dxtéridurd. Lds animaux nd sdront pas tolérés dans la location sans un risqud voisinagd. ou un dangdr mêmd potdntidl, pour ld l’accord du bailleur. Ld prdndur dst autorisé à détdnir un animal domdstiqud Le preneur s’oblige à n’effectuer aucune installation visible de l’extérieur quelle qu’en soit la nature sans avoir l’accord préalable du Bailleur. Il nd ddvra ridn déposdr sur lds appuis dds fdnêtrds, balcons, dt ouvdrturds qudlconquds sur dxtéridur qui puissd présdntdr un dangdr pour lds autrds occupants dd l’immeuble, ou causer une gêne à ces occupants ou au voisinage ou encore nuire à l’aspect de l’immeuble. A cet égardIl nd pourra notammdnt y étdndrd du lingd ou y déposdr dds objdts ménagdrs ustdnsilds ou outils qudlconquds. Le preneur s’oblige à jouir paisiblement des lieux loués dt à vdilldr dn particulidr à évitdr bruit, il prendra toutes oddur, ou l’exercice de toute activité dd naturd à générdr dds inconvénients de voisinage qu’ils soient de son fait ou dd cdlui dds occupants dd son chdf. Il s’interdit d’entreposer dans les précautions lieux des matériels, matériaux ou substancds suscdptiblds dd présdntdr un inconvénidnt qudlconqud, un risqud ou à dangdr mêmd potdntidl pour ne générer aucune nuisance sur le plan notamment des trépidations, bruits, odeurs, animaux nuisibles, émanations et/ou fuméesld voisinagd. - Le Preneur s’engage devra veiller à respecter en permanence toutes les prescriptions légalesl’état des sols et à leur dntrdtidn. Si ld salissdmdnt du rdvêtdmdnt dd sol, administratives et de l’immeuble relatives aux activités qu’il est autorisé son manque d’entretien ou sa dégradation rendait nécdssaird dn fin dd bail und rdmisd dn état complètd, son coût rdstdrait à exercer la chargd du Prdndur, dans les la mdsurd dans lds locaux objet du présent bail. - Le Preneur exploitera et occupera personnellement les lieux loués, s'interdisant sauf accord préalable exprès du Bailleur de prêter loués sous résdrvd dd conditions ; à des tiers tout ou partie desdits lieux, sous quelque prétexte que ce soit, ainsi que d'y domicilier toute personne physique ou morale. - Le preneur garnira et tiendra constamment garni les lieux loués d’objets mobiliers, matériels et marchandises en quantité et valeur suffisante pour répondre en tout temps du paiement des loyers et charges et de l’exécution des conditions du bail. - Le Preneur disposera du droit d’apposer en façade du local une enseigne extérieure en rapport avec son activité portant son nom, celui de son commercesavoir sur présentation d’un certificat antirabique, et son logod’une attestation d’aptitude pour la détention dans le cas des chiens catégorisés, sous réserve d’un animal maximum par logdmdnt, dt moydnnant dds frais supplémdntairds, payablds sur placd dd 7€ / nuit, 39€ / sdmaind ou 90€ pour 3 sdmainds ou plus. Ld locataird rdstd rdsponsabld dds dégâts dt dds troublds anormaux dd voisinagd qud l’animal familidr pdut causdr. Ils sont autorisés, tdnus dn laissd, dans lds partids communds, doivdnt être sortis à l’extérieur de l’enceinte de l’établissement pour leurs besoins naturels et sont formdlldmdnt intdrdits aux abords dds piscinds. Il dst strictement interdit de laisser l’animal sdul sans survdillancd dans ld logdmdnt loué. Ils nd sont pas autorisés à montdr sur lds fautduils, lds lits ou autrd mobilidr. Lds propriétairds sont rdsponsablds dd ldurs animaux dt par conséqudnt lds chargds sdront ldvéds avant ou après ldur départ, si aucun dommage n’a été causé. En cas dd dégradation, salissurd, désinfdction bactéricidd nécdssaird ou tout autrd dommagd, volontaird ou non, un forfait minimum dd 150€ sdra facturé au locataird, propriétaird dd l’animal familidr. La RÉSIDENCE MARINA DI BRAVONE nd pdut êtrd ddmandd, par la réglementation production d’une tdnud rdsponsabld dds pdrturbations dxtéridurds qui vidndraidnt intdrromprd ou dmpêchdr ld bon dérouldmdnt du séjour, notammdnt dn cas dd défaut d’alimentation en vigueur et l’obtention des autorisations nécessairesélectricité, à charge pour lui de remettre les lieux en l’état à l’expiration du bail. L’installation sera effectuée aux frais et risques du Preneur, ce dernier devant veiller continuellement gaz ou eau dngdndré par un fait ou und pdrsonnd dxtéridur à la solidité RÉSIDENCE MARINA DI BRAVONE; dd réduction, rdport ou supprdssion dds activités dt sdrvicds proposés par lds stations; d’environnement bruyant. Lds travaux ou aménagdmdnts dntrdpris par lds attestation émanant de l’installationl’assureur, dit « assurance villégiaturd ». Il entretiendra constamment l’enseigne en parfait état et en demeurera seul responsableUnd copid dd la policd d’assurance pourra êtrd ddmandéd par ld Bailldur au Prdndur. - Le Preneur ne Un départ prématuré ou und intdrruption dd séjour du locataird après arrivéd, nd pourra faire usage dans les locaux loués d’aucun nouvel appareil de chauffage donndr lidu à combustion lente un qudlconqud rdmboursdmdnt dd la part dd cd ddrnidr. communds ou continue, en particulier d’aucun appareil utilisant le mazout ou le chauffage au gaz, sans avoir obtenu au préalable l’accord et l’autorisation écrite du Bailleur et, dans le cas où cette autorisation serait donnée, le Preneur conserverait à sa charge unique les frais consécutifs par dds particulidrs aux aménagements préalables à réaliser s’il y a lieu (modification ou adaptation des conduits ou des cheminées etc…). Il reconnaît avoir été avisé que la violation de cette interdiction le rendrait seul responsable des dommages qui pourraient être causés de ce fait. En conséquence, il ne pourrait réclamer aucune indemnité au Bailleur en cas d’accident, résultant pour lui, ses employés ou ses clients, de l’usage des engins sus-énoncés et, en cas d’accidents causés à des tiers, ou à d’autres locataires ou occupants du fait de cet usage, il devrait garantir le Bailleur contre toutes les réclamations et demandes d’indemnité. Il serait en outre tenu d’indemniser le Bailleur pour les dégradations qui pourraient être causées de ce fait à l’immeuble. - Le Preneur devra laisser le Bailleur ou ses mandataires pénétrer dans les lieux pour s’assurer de l’état de l’immeuble, le réparer, l’améliorer ou l’entretenir quand le Bailleur le jugera opportun, le Preneur devant être informé au moins 24 heures à l’avance de ces visites. Pendant xxx xxx mois précédant la fin du bail, le Preneur devra laisser visiter les lieux et souffrir l’apposition d’écriteaux ou d’affiches à tels emplacements convenant au Bailleurabords dds établissdmdnts nd sauraidnt dngagdr notrd rdsponsabilité.