Renonciation Clauses Exemplaires

Renonciation. Le fait que l’une ou l’autre des Parties ne revendique pas l’application d’une clause quelconque du Contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.
Renonciation. Le fait pour le VENDEUR de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Renonciation. L’adhérent peut renoncer à son adhésion pendant trente (30) jours calendaires révolus suivant la réception de son certificat d’adhésion. Cette renonciation doit être faite par lettre recommandée avec accusé de réception, envoyée à l’adresse suivante - AUXIA 00, xxx Xxxxxxxx - 00000 Xxxxx xxxxx 00 - accompagnée, le cas échéant, de l’original du certificat d’adhésion. Elle peut être faite suivant le modèle de lettre ci-dessous.
Renonciation. Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Le Client renonce irrévocablement à toute demande, réclamation, droit ou action à l’encontre de L’Editeur ayant trait à l’exécution du présent contrat et qui serait formulée plus de six (6) mois après le fait générateur, et de ce fait, renonce irrévocablement à introduire toute action devant toute juridiction sur cette base à l’encontre de L’Editeur ou de l’une quelconque des sociétés du groupe auquel elle appartient.
Renonciation. Aucune renonciation à l’une des dispositions de l’Entente par l’une des Parties ne peut être considérée comme une renonciation à ladite disposition par l’autre Partie, ou une renonciation par ladite Partie à une autre disposition (similaire ou non); de plus, ladite renonciation ne peut constituer une renonciation continue à moins d’avoir été par ailleurs expressément exprimée dans un document écrit dûment signé par la Partie qui doit être liée par ladite renonciation.
Renonciation le fait, pour l’une ou l’autre des Parties, de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs stipulations du Contrat ne pourra en aucun cas impliquer la renonciation par cette Partie à s’en prévaloir ultérieurement.
Renonciation. Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.
Renonciation. Si vous enfreignez ces Conditions Générales de Vente et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions Générale de Vente.
Renonciation. Tout manquement à l’une des dispositions du présent contrat ne vaut pas renonciation.
Renonciation. Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. Le Client renonce irrévocablement à toute demande, réclamation, droit ou action à l’encontre de Sage ayant trait à l’exécution du Contrat et qui serait formulée plus de six (6) mois après le fait générateur, et de ce fait, renonce irrévocablement à introduire toute action devant toute juridiction sur cette base à l’encontre de Sage ou de l’une quelconque des sociétés du groupe auquel elle appartient ou du Revendeur Sage.