Common use of Projets et actions en maturation Clause in Contracts

Projets et actions en maturation. Les projets, de niveaux de maturité différents sont listés dans le contrat. Chaque fera l’objet d’un travail spécifique de maturation afin d’être proposés à l’intégration du contrat, lors du comité de pilotage ultérieur à la signature, en fonction de leur compatibilité avec les objectifs du contrat, de leur faisabilité, de leur valeur d’exemple et de leur dimension collective ou de leur effet d’entraînement. Ces évolutions seront examinées et validées par la gouvernance définie à l’article 8. En cas d’évolution de leur contenu en cours de contrat, les « fiches actions » ou les « fiches actions en maturation » seront validées au fil de l’eau par le comité de pilotage, sans nécessité d’avenant.

Projets et actions en maturation. Les projets, projets n’ayant pas la maturité suffisante pour être dits « validés » sont tout de niveaux de maturité différents sont même listés dans le contrat. Chaque fera Ils feront l’objet d’un travail spécifique de maturation de la part des signataires afin d’être proposés à l’intégration du contrat, lors du comité de pilotage ultérieur ultérieurement à la signature, en fonction de leur compatibilité avec les objectifs du contrat, de leur faisabilité, de leur valeur d’exemple et de leur dimension collective ou de leur effet d’entraînementvalidation. Ces évolutions seront examinées actions sont tout de même listées dans l’annexe financière jointe. L’évolution des projets en maturation est examinée et validées validée par la gouvernance définie à l’article 86. En cas d’évolution de leur contenu en cours de contrat, les « fiches Les modifications apportées à ces actions » ou les « fiches actions en maturation » seront validées au fil de l’eau par le comité de pilotage, pilotage sans nécessité d’avenant.

Projets et actions en maturation. Les Des projets, de niveaux de maturité différents sont seront listés dans le contrat. Chaque fera Les projets feront l’objet d’un travail spécifique de maturation afin d’être proposés à l’intégration du contrat, lors du comité de pilotage ultérieur à la signature, en fonction de leur compatibilité avec les objectifs du contrat, de leur faisabilité, de leur valeur d’exemple et de leur dimension collective ou de leur effet d’entraînement. Ces évolutions seront examinées et validées par la gouvernance définie à l’article 8. En cas d’évolution de leur contenu en cours de contrat, les « fiches actions » ou les « fiches actions en maturation » seront validées au fil de l’eau par le comité de pilotage, sans nécessité d’avenant.

Projets et actions en maturation. Les Des projets, de niveaux de maturité différents sont seront listés dans le contrat. Chaque fera Les projets feront l’objet d’un travail spécifique de maturation afin d’être proposés à l’intégration du contrat, lors du comité de pilotage ultérieur à la signature, en fonction de leur compatibilité avec les objectifs du contrat, de leur faisabilité, de leur valeur d’exemple et de leur dimension collective ou de leur effet d’entraînement. Ces évolutions seront examinées et validées par la gouvernance définie à l’article 89. En cas d’évolution de leur contenu en cours de contrat, les « fiches actions » ou les « fiches actions en maturation » seront validées au fil de l’eau par le comité de pilotage, sans nécessité d’avenant.