Présidence Clauses Exemplaires

Présidence. Les assemblées du comité exécutif sont présidées par le président de l’organisme ou, en son absence, par la personne nommée par lui.
Présidence. La Société est administrée, représentée et dirigée, à l’égard des Tiers et des Associés, par un président personne physique ou morale, ayant ou non la qualité d’Associé ("Président", "Présidence") ; les fonctions de Présidence étant assumées indifféremment par une personne physique ou morale. Le Président personne morale est représenté par son représentant légal personne physique, sauf dans le cas où, dans son acte de nomination ou à tout moment en cours de mandat, le Président personne morale désigne une personne physique spécialement habilitée à le représenter en qualité de représentant à l’égard de la Société ; étant convenu que la personne ainsi désignée doit obligatoirement être approuvée par la Collectivité des Associés, faute de quoi le Président personne morale ne peut être nommé, et, si la nomination d’un tel représentant était effectuée en cours de mandat, le Président personne morale peut être révoqué. Le Président est nommé par la Collectivité des Associés réunissant au moins 51 % (cinquante-et-un pour-cent) du Capital et des droits de vote. Selon les conditions fixées dans l’acte de nomination, le Président est nommé pour une période déterminée, prenant fin à l’issue de la consultation annuelle des Associés statuant sur les Comptes de l’Exercice clôt devant être tenue dans l’année de laquelle son mandat expire, ou, pour une durée indéterminée. A défaut de précision, le Président est nommé et renouvelé dans ses fonctions pour une durée indéterminée. Le mandat du Président est toujours renouvelable comme il peut être révoqué à tout moment par la Collectivité des Associés réunissant au moins 51 % (cinquante-et-un pour-cent) du Capital et des droits de vote, statuant en Assemblée Générale à la majorité simple, le Président n’étant soumis à aucune limitation de mandats. Le Président assume sous sa responsabilité l’administration, la gestion et la direction de la Société qu’il représente à l’égard des Tiers. A ce titre, le Président est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances pour contracter et s’engager au nom et pour le compte de la Société dans toutes opérations, dans les limites de l’Objet. Dans ses rapports entre Associés, le Président accomplit tous actes d’administration, gestion et direction. Le cas échéant, le Président veille au bon fonctionnement des organes d’administration de la Société. Nonobstant ce qui précède, bien que le Président puisse agir en toute circonstance dans les limites de l’Objet, dans se...
Présidence. Le Comité de santé et sécurité désigne deux (2) parmi ses membres. L'un représente le Syndicat et il est choisi parmi les membres qui représentent le Syndicat au sein de ce comité, représente la Ville et il est choisi par les représentants de la Ville au sein du comité.
Présidence. La société est gérée et administrée par un Président, personne physique ou morale. Lorsqu'une personne morale est nommée Président, les dirigeants de ladite personne morale sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'ils étaient Président en leur nom propre, sans ice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent.
Présidence. La commission de conciliation prévue au présent titre est présidée alternativement par un délégué du collège employeur et par un délégué du collège salariés. Ce dernier sera désigné par les délégués salariés chaque fois que la présidence reviendra à un représentant de ceux-ci.
Présidence. Cette commission est présidée par le Directeur de projet Campus. Il pourra être accompagné de représentants de la Direction.
Présidence. Au début de chaque mandat, le Comité d'Entreprise SE élit parmi ses membres titulaires deux Présidents appartenant nécessairement à deux Pays différents. L'un des deux Présidents doit être un salarié d'Airbus (c.-à-d. des entités et filiales d'Airbus Commercial Aircraft et non pas des deux divisions Airbus Defence & Space et Airbus Helicopters ou leurs filiales). Les deux Présidents assurent la représentation légale du Comité d'Entreprise SE. Ils sont chargés de préparer les réunions du SE-WC avec la Direction au cours des réunions préparatoires. Les deux Présidents sont membres du Conseil d'Administration de la Fondation Airbus où ils représentent les salariés. Les Comités de Division élisent parmi leurs membres titulaires deux Présidents appartenant nécessairement à deux Pays différents. Les deux Présidents sont chargés de préparer les réunions de leur Comité de Division avec la Direction au cours des réunions préparatoires. Les Présidents assurent la représentation légale de leur Comité Européen de Division respectif. Tous les Présidents sont élus pour la durée du mandat du Comité Européen tel que stipulé à l’article 5.
Présidence. Xxx xxx membres titulaires de chaque CALEOL élisent pour un an, en leur sein, à la majorité absol président de la CALEOL. En cas de partage égal deasnvdoidixa,t le cplus âgé est élu président.
Présidence. Nomination : Pouvoirs à l’égard des tiers : Pouvoir à l’égard de la société :
Présidence. Le président du comité est le DEAL ou son représentant. Le président peut convoquer le comité en séance plénière pour une réunion d’urgence si un incident pouvant entraîner des conséquences graves survient. Le président peut, en accord avec les membres, inviter toute personne susceptible d’éclairer les débats en raison de sa compétence particulière, sans que ce dernier ne puisse participer aux votes du comité.