Common use of RÉGLEMENT INTÉRIEUR Clause in Contracts

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Le client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du camping, et s’engage à le faire respecter à toutes les personnes occupant la location/l’emplacement. La direction se réserve le droit d’expulser sans préavis ni remboursement toute personne manquant de respect au règlement intérieur, provoquant un désordre ou se rendant coupable d’agression, ou encore toute personne donnant de fausses informations sur les accompagnants du séjour. Il appartient au client de s’assurer : le client est responsable de la surveillance de ses objets personnels (chaussures, vélo, etc.) sur les emplacements, ou dans l’enceinte du camping. La responsabilité de la SARL L’Air Marin ne saurait être engagée en cas de perte, vol, dégradations, incendie, intempéries, etc. et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du client.

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Samples: Rental Agreement, Rental Agreement, Rental Agreement

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Le client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du camping, et s’engage à le faire respecter à toutes les personnes occupant la location/l’emplacement. La direction se réserve le droit d’expulser sans préavis ni remboursement toute personne manquant de respect au règlement intérieur, provoquant un désordre ou se rendant coupable d’agression, ou encore toute personne donnant de fausses informations sur les accompagnants du séjour. Il appartient au client de s’assurer : le client est responsable de la surveillance de ses objets personnels (chaussures, vélo, etc.) sur les emplacements, ou dans l’enceinte du camping. La responsabilité de la SARL L’Air Marin du Domaine Sainte Véziane ne saurait être engagée en cas de perte, vol, dégradations, incendie, intempéries, etc. et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du client.

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Samples: Booking Contract, Booking Contract

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Le client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du camping, et s’engage à le faire respecter à toutes les personnes occupant la location/l’emplacement. La direction se réserve le droit d’expulser sans préavis ni remboursement toute personne manquant de respect au règlement intérieur, provoquant un désordre ou se rendant coupable d’agression, ou encore toute personne donnant de fausses informations sur les accompagnants du séjour. Il appartient au client de s’assurer : le client est responsable de la surveillance de ses objets personnels (chaussures, vélo, etc.) sur les emplacements, ou dans l’enceinte du camping. La responsabilité de la SARL L’Air Marin du Mas des Lavandes ne saurait être engagée en cas de perte, vol, dégradations, incendie, intempéries, etc. et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du client.

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Samples: Booking Contract, Booking Contract