Services Web Clauses Exemplaires

Services Web. Symantec comprend des services Web antivol inclus dans le Logiciel et les Services, dont un agent de logiciel client installé sur Votre Périphérique et qui transmet les information de l'agent de logiciel client installé aux serveurs Symantec, ce qui Vous permet (i) de suivre la localisation du Périphérique, (ii) de désactiver l'accès au Périphérique (si disponible), (iii) d'effacer les données de Votre Périphérique, (iv) de transmettre des images que Vous avez prises avec l'appareil photo du Périphérique (si disponible) et (v) de modifier certains paramètres sur Votre Périphérique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel et les Services d'une façon qui pourrait les endommager ou porter atteinte à l'utilisation desdits services par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce Logiciel ni ces Services pour accéder ou tenter d’accéder sans autorisation à un service, à des données, à un compte ou à un réseau par quelque moyen que ce soit.
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Services Web. L’utilisation de certaines fonctionnalités nécessite l’accès à des services Web. De ce fait, le client accepte que ces fonctionnalités ne soient opérationnelles qu’avec une connexion Internet stable au moment de leur utilisation. Ces fonctionnalités pourraient être altérées en cas de disfonctionnement des serveurs sur lesquelles les services web correspondants sont hébergés. Dans ce cas, GRAITEC mettra en œuvre tous les moyens raisonnablement disponibles pour rétablir ces services dans les plus brefs délais. Les fonctionnalités faisant l’objet de Web services sont mentionnées dans la documentation du logiciel ou sur le site web de GRAITEC.
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  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Description des Services Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur ▇▇▇.▇▇▇.▇▇. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.

  • Personnel Pour le traitement des Données à caractère personnel, SAP et ses Sous-traitants ultérieurs ne doivent accorder un accès qu’au personnel autorisé et soumis à des obligations de confidentialité. SAP et ses Sous-traitants ultérieurs formeront régulièrement le personnel ayant accès aux Données à caractère personnel aux mesures applicables liées à la sécurité et à la confidentialité des données.

  • Révision Les changements des termes initiaux du contrat font l’objet d’avenants ou de modifications conclus dans les mêmes conditions.

  • ENGAGEMENT Le relais n’est pas responsable de l’usage fait du présent document