Souscripteur. Le preneur d’assurance, personne physique ou morale qui souscrit le contrat d’assurance.
Souscripteur. Le signataire du contrat qui s’engage, de ce fait, à payer les cotisations.
Souscripteur. C’est la personne physique ou morale désignée sous ce nom aux conditions particulières qui signe le contrat et s’engage à en payer les cotisations.
Souscripteur. Désigne la personne physique, client d’AMV, dont le domicile est situé en France, titulaire d’un contrat d’assurance garantissant le Véhicule dont il est propriétaire et ayant souscrit le présent contrat auprès d’AMV.
Souscripteur. CREATIS SA - Société Anonyme à Conseil d’Administration au capital de 52 900 000 €, agréée en qualité de banque. Siège social : 00 xxxxxx Xxxxxx – Parc de la haute Borne – 00000 Xxxxxxxxxx d’Ascq – RCS Lille Métropole 000 000 000 - Intermédiaire d'assurance enregistrée auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances sous le numéro 07 005 776 (xxx.xxxxx.xx).
Souscripteur. L’adhérent, signataire du contrat. Il a la qualité de bénéficiaire des garanties du contrat Matmut/Smac. Le membre participant des catégories A et B adhère à la Matmut, à Matmut Mutualité et à Matmut Mutualité Livre III (Action Sanitaire et Sociale). Le membre participant de la catégorie C adhère à la Matmut et à Matmut Mutualité.
Souscripteur. La personne physique ou morale, désignée sous ce nom aux Conditions particulières qui demande l’établissement du contrat, le signe, et s’engage à en payer les cotisations. Toute personne qui lui serait substituée légalement ou par accord des parties, sera considérée comme souscripteur.
Souscripteur. BPCE - Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 155 742 320 €, RCS Paris 000 000 000 - Siège social : 00, xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx 75201 Paris Cedex 13.
Souscripteur. Personne physique ou morale, désignée dans les Conditions Particulières, qui a demandé l’établissement du Contrat, l’a signé et s’est engagée à en payer les cotisations.
Souscripteur. ROULENLOC SAS – 000 xxx Xxxxxxx de la Rupelle 73100 GRESY SUR AIX SAS au capital de 250 000 € - RCS Chambéry B 822 792 917-