Souscripteur Clauses Exemplaires
Souscripteur. Le Souscripteur, tel que défini à l’article 1, s’il souhaite souscrire au Service depuis son Espace personnel de banque à distance (sous réserve de disponibilité), doit : - être équipé d’une connexion Internet ; - avoir conclu un contrat de banque à distance avec la Banque ; - avoir téléchargé la dernière version de l’Application mobile de la Banque et être équipé d’un dispositif d’authentification forte pour accéder à cet Espace. Le Souscripteur souscrit au Service pour une Carte dont il est titulaire (il est dans ce cas Souscripteur et Utilisateur) ou dont un Utilisateur tiers est titulaire dans les cas cités à l’article 1. Dans ce dernier cas, une fois qu’il a souscrit au Service au profit de cet Utilisateur tiers, le Souscripteur n’a pas accès à la création et à l’utilisation des e-Cartes. Seul l’Utilisateur tiers a cet accès.
Souscripteur. Le preneur d’assurance, personne physique ou morale qui souscrit le contrat d’assurance.
Souscripteur. Le signataire du contrat qui s’engage, de ce fait, à payer les cotisations.
Souscripteur. Personne physique ou morale, désignée dans les Conditions Particulières, qui a demandé l’établissement du Contrat, l’a signé et s’est engagée à en payer les cotisations.
Souscripteur. BPCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 467 226 960 euros - ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ RCS Paris - Siège social : ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mendès-France - 75201 Paris cedex 13 Détérioration progressive d’une pièce, du matériel ou d’un élément quelconque du fait de l’usage qui en est fait. On entend par pièces d’usure, les parties interchangeables qui se détériorent lors du fonctionnement ou qui ne peuvent plus être utilisées dans l’état ou elles se trouvent après usage et qui nécessitent un remplacement périodique.
Souscripteur. BPCE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Au capital de 155 742 320 euros Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ Siège social : ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇-France 75201 Paris Cedex 13, Agissant pour le compte des Caisses d’Epargne.
Souscripteur. CREATIS SA - Société Anonyme à Conseil d’Administration au capital de 52 900 000 €, agréée en qualité de banque. Siège social : ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – Parc de la haute Borne – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ d’Ascq – RCS Lille Métropole ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ - Intermédiaire d'assurance enregistrée auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances sous le numéro 07 005 776 (▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇).
Souscripteur. C’est la personne physique ou morale désignée sous ce nom aux conditions particulières qui signe le contrat et s’engage à en payer les cotisations.
Souscripteur. L’adhérent, signataire du contrat. Il a la qualité de bénéficiaire des garanties du contrat Matmut/Smac. Le membre participant des catégories A et B adhère à la Matmut, à Matmut Mutualité et à Matmut Mutualité Livre III (Action Sanitaire et Sociale). Le membre participant de la catégorie C adhère à la Matmut et à Matmut Mutualité.
Souscripteur. Désigne la personne physique, client d’AMV, dont le domicile est situé en France, titulaire d’un contrat d’assurance garantissant le Véhicule dont il est propriétaire et ayant souscrit le présent contrat auprès d’AMV.