Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :
Travaux. A. Le cas échéant, Montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : […] (15)
Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement 12 : …………………………………………………………………………………………………….………….………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………….………….…………………………………………………………………………………..
Travaux. 10.1. Modification du bien loué par le preneur
Travaux. L’analyse et le diagnostic de l’infrastructure optique d’immeuble peut conduire à l’élaboration d’un devis de réparation au titre des Travaux Exceptionnels afin de remettre l’infrastructure dans son état initial et en conformité avec les documents qui la décrive et qui constituent le dossier site tout en respectant les règles de déploiement en vigueur chez La RIT qui s’appliquent dans la reconstruction totale ou partielle de l’infrastructure d’immeuble. Les travaux à réaliser dépendent du résultat du diagnostic de l’incident. Il résulte de cette analyse une description de travaux permettant le rétablissement rapide et définitif du service. Une solution optimale et rapide à mettre en œuvre sera envisagée. Ces travaux seront réalisés dans le respect des règles de l’Art notamment en appliquant les règles de La RIT en matière de déploiement d’infrastructure optique dans un immeuble.
Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… …………………………. ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… …………………………. Le cas échéant, montant des travaux d’amélioration effectués au cours des six derniers mois : ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… ………………………….
Travaux. A - (Le cas échéant) Montant et nature des travaux d'amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement12 Nature des travaux ou des équipements :
Travaux. En cas de travaux hors budget décidés, l’administrateur aura droit, sur le montant des travaux TTC à une rémunération fixée à : ces honoraires seront discutés et fixés par l’assemblée générale qui décidera ces travaux.
Travaux. Le Locataire souffrira que le Bailleur fasse, pendant la durée du bail, au bien loué, quelles qu'en soient l'importance et la durée, alors même que cette durée excéderait quarante jours et sans pouvoir prétendre à aucune indemnité, interruption ou diminution du loyer, à la condition toutefois qu'ils soient exécutés sans interruption, tous travaux quelconques qui pourraient devenir nécessaires et notamment tous travaux de réparations, reconstructions, surélévations, agrandissements, ainsi que tous travaux aux murs mitoyens, passages de canalisations, pose de poteaux ou piliers et également tous travaux quelconques, tels que tous travaux d'améliorations ou de constructions nouvelles, que le Bailleur estimerait nécessaires, utiles ou même simplement convenables de faire exécuter. Le Locataire devra déposer à ses frais et sans délai tous coffrages et décorations ainsi que toutes installations qu'il aurait faites et dont l'enlèvement serait utile pour la recherche et la réparation des fuites de toute nature, de fissures dans les conduits de fumée ou de ventilation notamment après incendie ou infiltrations et pour l'exécution du ravalement, ainsi qu'en général tous agencements, enseignes, etc... dont l'enlèvement sera utile pour l'exécution des travaux. Il est précisé que dans les locaux pourront exister des trappes de visite pour l'accès aux canalisations de climatisation, eau, d'électricité, de téléphone, de télex, etc... qui seraient susceptibles de desservir d'autres locaux contigus. L'ouverture desdites trappes devra toujours être autorisée ainsi que le passage des ouvriers et autres hommes de l'Art pour les travaux de connexion, notamment, eau, électriques, téléphoniques et télex.
Travaux. Le Vendeur garantit que les Travaux spécifiés dans le Bon de Commande seront exécutés avec tout le soin et toute la diligence nécessaire, ainsi qu’avec la compétence pouvant être attendue de la part d’une entreprise réputée et expérimentée dans le type de travaux devant être réalisés en vertu du Contrat. Si les Travaux nécessitent l’utilisation d’outils ou d’équipements appartenant à la Société, le Vendeur devra obtenir l’approbation de la Société afin de pouvoir utiliser ces outils ou équipements. Dans ce cas, lesdits outils resteront sous la garde et la responsabilité du Vendeur, lequel s’assurera, avant d’utiliser les outils, que ceux-ci sont en bon état et à tous égards adaptés à l’utilisation prévue par le Vendeur. Compte tenu de la compétence du Vendeur, la Société ne sera en aucun cas responsable des dommages ou blessures causés par tout outil prêté au Vendeur. Le Personnel clé du Vendeur sera composé des personnes indiquées comme telles dans le Bon de commande. Les membres de ce Personnel clé du Vendeur seront des effectifs confirmés et permanents du Vendeur, entièrement qualifiés et expérimentés dans les domaines et aux postes auxquels ils seront désignés. Le Vendeur soumettra pour Approbation préalable les noms et les CV des membres du Personnel clé du Vendeur et ne modifiera aucun d’entre eux, excepté dans les cas suivants, qui doivent pouvoir être démontrés de manière satisfaisante par des documents justificatifs : - toute maladie ou blessure grave d’un membre du Personnel clé du Vendeur ou de sa famille proche, - la démission définitive de ce membre du Personnel Xxx xx Xxxxxxx, si cette démission n’est pas suivie d’une réembauche par le Vendeur ou ses Affiliés, - un commun accord entre les Parties. Le Vendeur soumettra pour Approbation préalable les noms et CV des membres du Personnel clé du Vendeur proposé en remplacement et organisera, sauf accord contraire, sans frais pour la Société, une période de transition suffisante entre le Personnel clé du Vendeur sortant et entrant.