Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :
B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleur
C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :
Travaux. A. Le cas échéant, Montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : […] (15)
B. Le cas échéant, Majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleur : [nature des travaux, modalités d’exécution, délai de réalisation ainsi que montant de la majoration du loyer] (16)
C. Le cas échéant, Diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire : [durée de cette diminution et, en cas de départ anticipé du locataire, modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées]
Travaux. A. Le cas échéant, Montant et nature des travaux d'amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : […] (36)
B. Le cas échéant, Majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d'amélioration entrepris par le bailleur ou d'acquisitions d'équipements : [nature des travaux ou des équipements, modalités d'exécution, délai de réalisation ou d'acquisition ainsi que montant de la majoration du loyer] (37)
C. Le cas échéant, Diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire : [durée de cette diminution et, en cas de départ anticipé du locataire, modalités de son dédommagement sur justification des dépenses effectuées].
Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… …………………………. ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… …………………………. Le cas échéant, montant des travaux d’amélioration effectués au cours des six derniers mois : ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… ………………………….
B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleur Nature des travaux ou des équipements, modalités d’exécution, délai de réalisation ou d’acquisition : ……………………………… ……………… ……………… ……………… ………………… ……………… …………………………. Montant de la majoration du loyer € (Clause invalide pour les travaux de mise en conformité aux caractéristiques de décence)
C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire : Nature des travaux : …………………… ………… ………… …………...................................................................................................... Montant et durée de la diminution du loyer : …………………… € pendant mois.
Travaux. A. Montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :
Travaux. 10.1. Modification du bien loué par le preneur
10.2. Travaux du bailleur destinés à améliorer la performance énergétique
10.3. Bail de rénovation (uniquement pour les baux d’une durée égale ou supérieure à trois ans)
Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement 12 : …………………………………………………………………………………………………….………….………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………….………….…………………………………………………………………………………..
B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleur 13 (nature des travaux, modalités d’exécution, délai de réalisation ainsi que montant de la majoration du loyer) : …………………………………………………………………………………………………….………….………….………….………….………….………….………….………….…………
Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :
Travaux. L’analyse et le diagnostic de l’infrastructure optique d’immeuble peut conduire à l’élaboration d’un devis de réparation au titre des Travaux Exceptionnels afin de remettre l’infrastructure dans son état initial et en conformité avec les documents qui la décrive et qui constituent le dossier site tout en respectant les règles de déploiement en vigueur chez WarndtFibre qui s’appliquent dans la reconstruction totale ou partielle de l’infrastructure d’immeuble. Les travaux à réaliser dépendent du résultat du diagnostic de l’incident. Il résulte de cette analyse une description de travaux permettant le rétablissement rapide et définitif du service. Une solution optimale et rapide à mettre en œuvre sera envisagée. Ces travaux seront réalisés dans le respect des règles de l’Art notamment en appliquant les règles de WarndtFibre en matière de déploiement d’infrastructure optique dans un immeuble.
Travaux désignent les travaux incombant aux Parties conformément aux stipulations de la Convention.