Common use of Tarifs Clause in Contracts

Tarifs. Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ». SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs et ce, même avant l’expiration de la période minimale d’abonnement. Si le Client refuse l’augmentation des Tarifs appliquée sur un service complémentaire et/ou optionnel, il peut, durant les quatre mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service complémentaire et/ou optionnel. Indexation : Chaque année, les Tarifs pourront être indexés par SFR sur la base du dernier indice publié des salaires mensuels de base des télécommunications tel que publié par l’INSEE sous la référence 010562718 (l’indice est consultable sur («xxxx://xxx.xxxxx.xx» rubrique indices), sans que cette indexation ne puisse être inférieure à 0,50€. En cas de disparition de l’indice, le calcul s’effectuera sur la base de l’indice de remplacement choisi par l’INSEE ou de l’indice le plus proche communiqué par SFR.Calcul du Tarif indexé : Tarif indexé = Tarif ancien x (nouvel indice / indice en vigueur au moment de la souscription du Client.

Tarifs. Les tarifs des Services ainsi que leurs modalités d’application figurent dans les Brochures «Tarifs des offres mobiles SFR » et « Tarifs des offres Box SFR ». SFR est libre de faire évoluer les Tarifs de ses Services Fixe et Mobile et de ses Services Complémentaires ou Optionnels. Dans ce cas, le Client en est informé par tout moyen un (1) mois avant l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs. Le Client peut, s’il refuse une augmentation de Tarifs appliquée sur le Service Fixe ou Mobile, résilier son abonnement durant les quatre (4) mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs et ce, même avant l’expiration de la période minimale d’abonnement. Si le Client refuse l’augmentation des Tarifs appliquée sur un service complémentaire et/ou optionnel, il peut, durant les quatre mois qui suivent l’entrée en vigueur des nouveaux Tarifs, résilier ledit service complémentaire et/ou optionnel. Indexation : Chaque année, les Tarifs pourront être indexés par SFR sur la base du dernier indice publié des salaires mensuels de base des télécommunications tel que publié par l’INSEE sous la référence 010562718 001567437 (l’indice est consultable sur («xxxx://xxx.xxxxx.xx» xxx.xxxxx.xx rubrique indices), sans que cette indexation ne puisse être inférieure à 0,50€. . Les éventuelles indexations de Tarifs prendront effet un mois après la notification de l’application au Client de la présente clause. En cas de disparition de l’indice, le calcul s’effectuera sur la base de l’indice de remplacement choisi par l’INSEE ou de l’indice le plus proche communiqué par SFR.Calcul SFR. Calcul du Tarif indexé : Tarif indexé = Tarif ancien x (nouvel indice / indice en vigueur au moment de la souscription du Client).