Territorialité Clauses Exemplaires
Territorialité. Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à la contextualisation des Alertes, ne peuvent être transmises par le Véhicule, sous réserve de la couverture du réseau de téléphonie et des systèmes satellitaires de géolocalisation dans la zone dans laquelle se trouve le Véhicule, que dans les pays suivants : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, Tchéquie, Slovaquie, Danemark, Royaume Uni, Suède, Norvège. Il est précisé que le rendez-vous, s’il est nécessaire, aura lieu chez un réparateur agréé Citroën situé en France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas où le Véhicule ne serait pas en France (Corse comprise), le Client sera conseillé d’activer le Service APPEL D’ASSISTANCE LOCALISE.
Territorialité. Les garanties du présent contrat sont acquises à l’Assuré, dans le monde entier, au cours d’un Voyage Garanti.
Territorialité. La prestation Véhicule de Remplacement est accordée dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans la présente notice d’information, nous entendons par « Etranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. Les garanties d’assistance sont accordées dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans la présente notice d’information, nous entendons par « Etranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. La société peut souscrire des contrats d’assurance en France et à l’étranger. Les garanties de la société s’exercent dans les pays prévus par le contrat.
Territorialité. Les informations techniques et la géolocalisation nécessaires à la détection et à l’interprétation des avertissements ne peuvent être transmises par le Véhicule que dans les pays suivants, sous réserve de la couverture du réseau téléphonique et des systèmes de géolocalisation par satellite dans la zone où se trouve le Véhicule : France, Espagne, Portugal, Benelux, Pays-Bas, Allemagne, Autriche, Suisse, Italie, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Danemark, Royaume-Uni, Suède, Norvège.
Territorialité. La Garantie produit ses effets, pour les Sinistres survenant dans le monde entier.
Territorialité. Les garanties s’exercent en France Métropolitaine et dans le monde entier, pour les Assurés effectuant un séjour à l’étranger de moins de 3 mois.
Territorialité. Le présent contrat est applicable dans l’ensemble des pays validés de la carte internationale d’assurances (carte verte). Dans les présentes conditions générales, nous entendons par « étranger », tous les pays (hors France métropolitaine) validés de la carte internationale d’assurances.
Territorialité. La présente garantie «Remboursement par Avoir» s’applique sans frais de déplacement pour les déplacements réalisés en France métropolitaine, Corse comprise, excepté les îles non reliées au continent par un pont ou un tunnel. Dans ce cas le Client doit déposer son appareil garanti au point SAV du magasin Boulanger de son choix.