Common use of Transport et Emballage Clause in Contracts

Transport et Emballage. 11.1. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat, le Fournisseur devra, en tout état de cause, utiliser des emballages conformes à la nature des Biens et garantissant l'intégrité de ces derniers jusqu'au lieu de livraison. 11.2. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat : (i) les livraisons au(x) lieu(x) prévu(s) dans le Contrat s'entendent "Rendu Droits Acquittés » (« DDP » selon INCOTERM version 2000), tous frais à la charge du Fournisseur. (ii) pour les matériels achetés "départ usine" (« EXW » selon INCOTERM version 2000), le Fournisseur se chargera de l'emballage et du transport pour le compte de l'Acheteur, aux meilleures conditions. Les frais correspondants seront acquittés par le Fournisseur et seront facturés à l'Acheteur au prix coûtant. 11.3. Toute livraison de Biens devra être accompagnée du bordereau de livraison du Fournisseur, daté, portant les références du Contrat et indiquant notamment, sans que cette liste soit limitative, le détail des Biens livrés, le repère des colis, les contenants, leurs poids, le mode de transport, la date d’expédition.

Transport et Emballage. 11.1. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat, le Prestataire/Fournisseur devra, en tout état de cause, utiliser des emballages conformes à la nature des Biens et garantissant l'intégrité de ces derniers jusqu'au lieu de livraison.livrés ou 11.2. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat : (i) les livraisons au(x) lieu(x) prévu(s) dans le Contrat s'entendent "Rendu Droits Acquittés » (« DDP » selon INCOTERM version 2000), tous frais à la charge du FournisseurPrestataire. (ii) pour les matériels achetés "départ usine" (« EXW » selon INCOTERM version 2000), le Prestataire/Fournisseur se chargera de l'emballage et du transport pour le compte de l'Acheteur, aux meilleures conditions. Les frais correspondants seront acquittés par le Prestataire/Fournisseur et seront facturés à l'Acheteur au prix coûtant. 11.3. Toute livraison de Biens devra être accompagnée du bordereau de livraison du FournisseurPrestataire, daté, portant les références du Contrat et indiquant notamment, sans que cette liste soit limitative, le détail des Biens livrés, le repère des colis, les contenants, leurs poids, le mode de transport, la date d’expédition.

Transport et Emballage. 11.1. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat, le Fournisseur Prestataire devra, en tout état de cause, utiliser des emballages conformes à la nature des Biens biens utiles ou compris dans les Services et garantissant l'intégrité de ces derniers jusqu'au lieu de livraison. 11.2. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat : (i) les livraisons au(x) lieu(x) prévu(s) dans le Contrat s'entendent "Rendu Droits Acquittés » (« DDP » selon INCOTERM version 2000), tous frais à la charge du FournisseurPrestataire. (ii) pour les matériels achetés "départ usine" (« EXW » selon INCOTERM version 2000), le Fournisseur Prestataire se chargera de l'emballage et du transport pour le compte de l'Acheteur, aux meilleures conditions. Les frais correspondants seront acquittés par le Fournisseur Prestataire et seront facturés à l'Acheteur au prix coûtant. 11.3. Toute livraison de Biens biens devra être accompagnée du bordereau de livraison du FournisseurPrestataire, daté, portant les références du Contrat et indiquant notamment, sans que cette liste soit limitative, le détail des Biens biens livrés, le repère des colis, les contenants, leurs poids, le mode de transport, la date d’expédition.

Transport et Emballage. 11.1. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat, le Fournisseur Prestataire devra, en tout état de cause, utiliser des emballages conformes à la nature des Biens et garantissant l'intégrité de ces derniers jusqu'au lieu de livraison.des 11.2. A défaut de stipulation particulière dans le Contrat : (i) les livraisons au(x) lieu(x) prévu(s) dans le Contrat s'entendent "Rendu Droits Acquittés » (« DDP » selon INCOTERM version 2000), tous frais à la charge du FournisseurPrestataire. (ii) pour les matériels achetés "départ usine" (« EXW » selon INCOTERM version 2000), le Fournisseur Prestataire se chargera de l'emballage et du transport pour le compte de l'Acheteur, aux meilleures conditions. Les frais correspondants seront acquittés par le Fournisseur Prestataire et seront facturés à l'Acheteur au prix coûtant. 11.3. Toute livraison de Biens biens devra être accompagnée du bordereau de livraison du FournisseurPrestataire, daté, portant les références du Contrat et indiquant notamment, sans que cette liste soit limitative, le détail des Biens biens livrés, le repère des colis, les contenants, leurs poids, le mode de transport, la date d’expédition. 11.4 Les frais d’assurance de transport et de fourniture des biens jusqu’au(x) lieu(x) et/ou Site(s) de l’Acheteur ainsi que les frais de port sont à la charge du Prestataire.