Emballages. Les emballages, non consignés, adaptés au produit, effectués selon le standard du Fournisseur ne sont pas repris. Ils sont conformes à la réglementation sur l’environnement applicable suivant la destination des produits. Si le Client souhaite un emballage spécifique (stockage extérieur, maritime, étanche, etc.), il est tenu de le demander expressément au Fournisseur à la conclusion du contrat. Les frais relatifs aux emballages mentionnés dans l’offre sont à la charge du Client. Le Client s’engage à éliminer les emballages conformément à la législation locale de l’environnement.
Emballages. Si en application du Contrat les emballages des produits restent appartenir au Fournisseur ou que les emballages doivent être retournés au Fournisseur, l’Acheteur devra les retourner vides, à ses risques et à ses frais, à l’endroit indiqué par le Fournisseur, en informant le Fournisseur de la date d’envoi. Tout emballage non-retourné en bon état, dans ces conditions et dans un délai raisonnable, par l’Acheteur, sera remboursé par l’Acheteur suivant le prix de remplacement standard de cet emballage, fixé par le Fournisseur.
Emballages. Les emballages non consignés sont toujours dus par le client et ne sont pas repris par le vendeur. En l'absence d'indication spéciale à ce sujet, l'emballage est préparé par le vendeur qui agit au mieux des intérêts du client.
Emballages sauf stipulation contraire, le DO devra livrer ses pièces convenablement emballées pour éviter toute détérioration en cours de transport. Ces emballages devront pourvoir être réutilisés pour le retour.
Emballages. Les emballages non consignés sont toujours dus par l’Acheteur et ne sont pas repris par SECURLITE. En l’absence d’indication spéciale à ce sujet, l’emballage est préparé par SECURLITE qui agit au mieux des intérêts de l’Acheteur.
Emballages. Chaque emballage consigné, loué, ou prêté demeure la propriété de Xxxxxxxx et est exclusivement réservé pour contenir le Produit auquel il est destiné. Le Client s’interdit de remplir les emballages même avec les produits d’origine à l’exception des emballages de transfert et récupération spécialement prévus pour cet usage et uniquement (i) s’il est un spécialiste du secteur de la réfrigération et/ou de la climatisation et (ii) qu’il est titulaire d’une attestation de capacité. Le Client, ainsi que tout utilisateur, est seul responsable des accidents et dommages qui pourraient survenir du fait de l’utilisation, du transport et/ou du stockage qu’il en fait. À défaut, le Client devra informer Xxxxxxxx avant toute restitution, qui sera en droit de facturer au Client les opérations de vidange et autres en découlant. Les emballages de récupération et de transfert ne peuvent recevoir que les fluides frigorigènes auxquels ils sont destinés. Le contrôle de la pression d’épreuve des emballages de récupération et de transfert ainsi que la quantité de fluides frigorigènes introduite dans les emballages de récupération et de transfert est de la responsabilité du Client. Les emballages de gaz liquéfiés sont soumis à consignation et à un régime de location. Le tarif de location s’applique à compter de l’expédition des emballages des usines ou dépôts de Gazechim jusqu’à leur retour dans ceux-ci. En cas de non-retour des emballages dans les conditions indiquées par Xxxxxxxx, et/ ou dans les délais convenus, ainsi qu’en cas de destruction, et/ou de détérioration desdits emballages, Gazechim se réserve le droit, sans mise en demeure préalable, de facturer au Client l’emballage au tarif de vente majoré des taxes en vigueur.
Emballages. Les emballages, non consignés, adaptés au produit, effectués selon le standard d’ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) ne sont pas repris. Ils sont conformes à la réglementation sur l’environnement applicable suivant la destination des produits. Si le Client souhaite un emballage spécifique (stockage extérieur, maritime, étanche, etc.), il est tenu de le demander expressément à ASSA ABLOY FRANCE (BU YALE) à la conclusion du contrat. Les frais relatifs aux emballages mentionnés dans l’offre sont à la charge du Client. Le Client s’engage à éliminer les emballages conformément à la législation locale de l’environnement. 6 -
Emballages. Les produits doivent être correctement emballés par le fournisseur qui sera responsable de la casse, des manquants et des avaries provenant d'un emballage inapproprié. Le fournisseur s’engage à utiliser des emballages facilitant la gestion des déchets (Décret du 11 juillet 2011 no 2011-828 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets). Toute expédition adressée à YELLOZ COMPONENTS ou à son propre client sera accompagnée de deux exemplaires d’un bordereau d’expédition établi par le fournisseur et comportant toutes les indications nécessaires à l’identification des colis (avec référence notamment du numéro de commande, nature, qualité et quantité des marchandises, nom du transporteur..). Seront également inclus à l’intérieur des emballages les certificats (documents libératoires ...) et procès-verbaux des contrôles effectués par le fournisseur conformément aux dispositions de l’article 2 ci-dessus.
Emballages. 8.1. Emballages prêtés : les emballages que nous avons prêtés restent notre propriété. Ils sont exclusivement prévus pour les Produits vendus. L’Acheteur, l’utilisateur ou le dépositaire seront responsables en cas d’accident pouvant survenir du fait de ces emballages. Ils nous seront retournés en bon état et dans le délai que nous avons fixé. Si les emballages ne nous sont pas retournés dans le délai fixé, ou s’ils sont détruits ou se détériorent, nous serons en droit, sans notification préalable écrite, de facturer à l’Acheteur leur coût de remplacement – l’Acheteur devenant en ce cas propriétaire des emballages remplacés - ou de lui facturer le coût de remise en état des emballages. Nous pourrons également demander à l’Acheteur l’indemnisation du préjudice subi du fait du non-respect des stipulations susvisées.
Emballages. 1. Les emballages fournis par OTC Organics B.V., y compris les palettes, caisses et cartons, sur lesquels OTC Organics B.V. a facturé une consigne, seront repris au prix de facturation applicable au moment du retour, éventuellement majoré d'un forfait d'emballage conformément à la réglementation en vigueur. L’emballage doit être rendu dans des conditions d’hygiène telles qu’il pourra recevoir des produits maraîchers frais destinés à la consommation.