Common use of Travaux Exceptionnels Clause in Contracts

Travaux Exceptionnels. Lors de la survenance d’évènements affectant directement ou indirectement la capacité des fibres optiques à rendre le service en vue duquel ces fibres optiques ont été déployées, FIBRESO pourra décider de procéder à un ensemble de travaux et prestations qui pourront aller jusqu’au remplacement complet des fibres optiques. Au titre des évènements d’ores et déjà envisagés, et dont la liste ci-après ne constitue qu’une illustration ayant un caractère non limitatif, les Parties s’accordent sur les évènements suivants :  La détérioration des fibres optiques, que celle-ci résulte d’un processus étendu dans le temps (opacification) ou soudain (incendie, inondation) ;  Les dévoiements affectant le tracé des fibres optiques ;  L’obsolescence des fibres optiques ou la nécessité de mettre celles-ci en conformité avec de nouvelles contraintes réglementaires. Fibreso décide seule de l’opportunité de procéder à la mise en œuvre de Travaux Exceptionnels ou non. Lorsqu’elle choisit d’intervenir et réaliser les diligences qu’elle estime nécessaire, elle en informera l’Opérateur et lui fera parvenir un devis indicatif sous un délai raisonnable. Une fois les travaux réalisés, Fibreso notifiera la fin de ceux-ci à l’Opérateur et lui fera parvenir une facture du montant correspondant aux travaux.

Travaux Exceptionnels. Lors de la survenance d’évènements affectant directement ou indirectement la capacité des fibres optiques à rendre le service en vue duquel ces fibres optiques ont été déployées, FIBRESO Fibragglo pourra décider de procéder à un ensemble de travaux et prestations qui pourront aller jusqu’au remplacement complet des fibres optiques. Au titre des évènements d’ores et déjà envisagés, et dont la liste ci-après ne constitue qu’une illustration ayant un caractère non limitatif, les Parties s’accordent sur les évènements suivants :  La détérioration des fibres optiques, que celle-ci résulte d’un processus étendu dans le temps (opacification) ou soudain (incendie, inondation) ;  Les dévoiements affectant le tracé des fibres optiques ;  L’obsolescence des fibres optiques ou la nécessité de mettre celles-ci en conformité avec de nouvelles contraintes réglementaires. Fibreso Fibragglo décide seule de l’opportunité de procéder à la mise en œuvre de Travaux Exceptionnels ou non. Lorsqu’elle choisit d’intervenir et réaliser les diligences qu’elle estime nécessaire, elle en informera l’Opérateur et lui fera parvenir un devis indicatif sous un délai raisonnable. Une fois les travaux réalisés, Fibreso Fibragglo notifiera la fin de ceux-ci à l’Opérateur et lui fera parvenir une facture du montant correspondant aux travaux.

Travaux Exceptionnels. Lors de la survenance d’évènements affectant directement ou indirectement la capacité des fibres optiques à rendre le service en vue duquel ces fibres optiques ont été déployées, FIBRESO La RIT pourra décider de procéder à un ensemble de travaux et prestations qui pourront aller jusqu’au remplacement complet des fibres optiques. Au titre des évènements d’ores et déjà envisagés, et dont la liste ci-après ne constitue qu’une illustration ayant un caractère non limitatif, les Parties s’accordent sur les évènements suivants :  La détérioration des fibres optiques, que celle-ci résulte d’un processus étendu dans le temps (opacification) ou soudain (incendie, inondation) ;  Les dévoiements affectant le tracé des fibres optiques ;  L’obsolescence des fibres optiques ou la nécessité de mettre celles-ci en conformité avec de nouvelles contraintes réglementaires. Fibreso La RIT décide seule de l’opportunité de procéder à la mise en œuvre de Travaux Exceptionnels ou non. Lorsqu’elle choisit d’intervenir et réaliser les diligences qu’elle estime nécessaire, elle en informera l’Opérateur et lui fera parvenir un devis indicatif sous un délai raisonnable. Une fois les travaux réalisés, Fibreso La RIT notifiera la fin de ceux-ci à l’Opérateur et lui fera parvenir une facture du montant correspondant aux travaux.

Travaux Exceptionnels. Lors de la survenance d’évènements affectant directement ou indirectement la capacité des fibres optiques à rendre le service en vue duquel ces fibres optiques ont été déployées, FIBRESO WarndtFibre pourra décider de procéder à un ensemble de travaux et prestations qui pourront aller jusqu’au remplacement complet des fibres optiques. Au titre des évènements d’ores et déjà envisagés, et dont la liste ci-après ne constitue qu’une illustration ayant un caractère non limitatif, les Parties s’accordent sur les évènements suivants :  La détérioration des fibres optiques, que celle-ci résulte d’un processus étendu dans le temps (opacification) ou soudain (incendie, inondation) ;  Les dévoiements affectant le tracé des fibres optiques ;  L’obsolescence des fibres optiques ou la nécessité de mettre celles-ci en conformité avec de nouvelles contraintes réglementaires. Fibreso WarndtFibre décide seule de l’opportunité de procéder à la mise en œuvre de Travaux Exceptionnels ou non. Lorsqu’elle choisit d’intervenir et réaliser les diligences qu’elle estime nécessaire, elle en informera l’Opérateur et lui fera parvenir un devis indicatif sous un délai raisonnable. Une fois les travaux réalisés, Fibreso WarndtFibre notifiera la fin de ceux-ci à l’Opérateur et lui fera parvenir une facture du montant correspondant aux travaux.