Common use of Utilisation des marques de la Bourse Clause in Contracts

Utilisation des marques de la Bourse. La bourse concède par les présentes au destinataire des données un droit mondial, révocable, non transférable et non exclusif d’utiliser le nom de la bourse et les autres logos, marques de commerce et noms commerciaux qui lui sont fournis de temps à autre par la bourse (désignés collectivement les « marques de la bourse ») uniquement dans le but d’identifier la bourse comme le fournisseur des données; à condition que le destinataire des données: (i) ne modifie en aucune façon les marques de la bourse ou ne les utilisent pas à des fins autres que celles énoncées dans le présent article; (ii) ne prend pas part à des activités qui ont une incidence négative sur le bon nom, la bonne volonté, l’image ou la réputation de la bourse, ou le bon nom, la bonne volonté, l’image ou la réputation associé aux marques de la bourse; ou (iii) n’omet pas d’utiliser à chaque fois, l’avis approprié relatif à la marque de commerce ou à la marque de service, le cas échéant, ou tout autre avis que la bourse peut de temps à autre préciser à l’avance pour tout élément ou document portant les marques de la bourse en affichant tout changement sur le site Web de la bourse et en informant le destinataire des données au moyen d’une distribution générale par courriel.

Utilisation des marques de la Bourse. La bourse Bourse concède par les présentes au destinataire des données membre un droit mondial, révocable, non transférable et non exclusif d’utiliser le nom de la bourse et d'utiliser les noms « La Neo Bourse Aequitas » ou les autres logos, marques de commerce et noms commerciaux ou logos qui lui sont fournis de temps à autre par la bourse Bourse, ainsi que tout autre logo, marque de commerce ou nom commercial connexe (désignés collectivement les « marques de la bourse Bourse ») uniquement dans le but d’identifier de déterminer la bourse Bourse comme le fournisseur des donnéesservices; à condition que le destinataire des donnéesmember: (i) ne modifie en aucune façon les marques de la bourse Bourse ou ne les utilisent utilise pas à des fins autres que celles énoncées dans le présent article; , (ii) ne prend pas part à des activités qui ont une incidence négative sur le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation de la bourseBourse, ou le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation associé aux marques de la bourse; Bourse ou (iii) n’omet n'omet pas d’utiliser d'utiliser à chaque fois, l’avis fois l'avis approprié relatif à la marque de commerce ou à la marque de service, le cas échéant, ou tout autre avis que la bourse Bourse peut de temps à autre préciser à l’avance pour tout élément ou document portant les marques de la bourse en affichant tout changement sur le site Web de la bourse et en informant le destinataire des données au moyen d’une distribution générale par courrielBourse.

Utilisation des marques de la Bourse. La bourse Bourse concède par les présentes au destinataire des données membre un droit mondial, révocable, non transférable et non exclusif d’utiliser le nom de la bourse et d'utiliser les noms « La Neo Bourse », « La Neo Bourse » ou les autres logos, marques de commerce et noms commerciaux ou logos qui lui sont fournis de temps à autre par la bourse Bourse, ainsi que tout autre logo, marque de commerce ou nom commercial connexe (désignés collectivement les « marques de la bourse Bourse ») uniquement dans le but d’identifier de déterminer la bourse Bourse comme le fournisseur des donnéesservices; à condition que le destinataire des donnéesmembre: (i) ne modifie en aucune façon les marques de la bourse Bourse ou ne les utilisent utilise pas à des fins autres que celles énoncées dans le présent article; (ii) ne prend pas part à des activités qui ont une incidence négative sur le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation de la bourseBourse, ou le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation associé aux marques de la bourseBourse; ou (iii) n’omet n'omet pas d’utiliser d'utiliser à chaque fois, l’avis fois l'avis approprié relatif à la marque de commerce ou à la marque de service, le cas échéant, ou tout autre avis que la bourse Bourse peut de temps à autre préciser à l’avance pour tout élément ou document portant les marques de la bourse en affichant tout changement sur le site Web de la bourse et en informant le destinataire des données au moyen d’une distribution générale par courrielBourse.

Utilisation des marques de la Bourse. La bourse Bourse concède par les présentes au destinataire des données membre un droit mondial, révocable, non transférable et non exclusif d’utiliser d'utiliser le nom de la bourse et « Cboe Canada » ou les autres logos, marques de commerce et noms commerciaux ou logos qui lui sont fournis de temps à autre par la bourse Bourse, ainsi que tout autre logo, marque de commerce ou nom commercial connexe (désignés collectivement les « marques de la bourse Bourse ») uniquement dans le but d’identifier de déterminer la bourse Bourse comme le fournisseur des donnéesservices; à condition que le destinataire des donnéesmembre : (i) ne modifie en aucune façon les marques de la bourse Bourse ou ne les utilisent utilise pas à des fins autres que celles énoncées dans le présent article; (ii) ne prend pas part à des activités qui ont une incidence négative sur le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation de la bourseBourse, ou le bon nom, la bonne volonté, l’image l'image ou la réputation associé aux marques de la bourseBourse; ou (iii) n’omet n'omet pas d’utiliser d'utiliser à chaque fois, l’avis fois l'avis approprié relatif à la marque de commerce ou à la marque de service, le cas échéant, ou tout autre avis que la bourse Bourse peut de temps à autre préciser à l’avance pour tout élément ou document portant les marques de la bourse en affichant tout changement sur le site Web de la bourse et en informant le destinataire des données au moyen d’une distribution générale par courrielBourse.