Common use of Évaluation de la sécurité chimique Clause in Contracts

Évaluation de la sécurité chimique. N'est pas soumis au 2012/18/UE (SEVESO III) Tenir compte des restrictions prévues par la loi sur la protection des jeunes travailleurs (94/33/CE). Tenir compte des restrictions prévues par le décret relatif à la protection de la mère (92/85/CEE) concernant les femmes enceintes ou allaitant. 1 - présente un faible danger pour l'eau

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Samples: Fiche De Données De Sécurité, Fiche De Données De Sécurité, Fiche De Données De Sécurité

Évaluation de la sécurité chimique. N'est pas soumis au 2012/18/UE (SEVESO III) Tenir compte des restrictions prévues par la loi sur la protection des jeunes travailleurs (94/33/CE). Tenir compte des restrictions prévues par le décret relatif à la protection de la mère (92/85/CEE) concernant les femmes enceintes ou allaitant. 1 - présente un faible danger pour l'eaul'eau Pour cette matière, aucune évaluation de sécurité n'a été faite.

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Samples: Safety Data Sheet

Évaluation de la sécurité chimique. N'est pas soumis au 2012/18/UE (SEVESO III) Tenir compte des restrictions prévues par la loi sur la protection des jeunes travailleurs (94/33/CE). Tenir compte des restrictions prévues par le décret relatif à la protection de la mère (92/85/CEE) concernant les femmes enceintes ou allaitant. 1 - présente un faible danger pour l'eau

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Samples: Safety Data Sheet

Évaluation de la sécurité chimique. N'est pas soumis au 2012/18/UE (SEVESO III) Tenir compte des restrictions prévues par la loi sur la protection des jeunes travailleurs (94/33/CE). Tenir compte des restrictions prévues par le décret relatif à la protection de la mère (92/85/CEE) concernant les femmes enceintes ou allaitant. 1 - présente un faible danger pour l'eaul'eau Pour les substances de ce mélange, aucune évaluation de sécurité n'a été faite.

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Samples: Fiche De Données De Sécurité