CONTRAT DE LOCATION
CONTRAT DE LOCATION
Entre les soussignés
Le Propriétaire : Madame XXXXXX Xxxxxxxx demeurant au Moulin de Pologne 00000 XXXXXXXX. N° de tél : 04.92.77.07.93/06.01.34.93.91, ci-après désigné le propriétaire,
Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx Et
Le locataire : ...................................................................................................................................................
Adresse : ..........................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
Courriel :..........................................................................................................................................................
N° de tél :...................................................................... Portable : .................................................................
Désignation
La location porte sur un meublé situé 1 xxxx xxx xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxxxx xxx Xxxxxx
La location est prévue pour .............................................................................................................................
Au cas où le nombre serait dépassé, un supplément sera facturé par jour ou par nuit supplémentaire :
.................. euros par enfant et euros par adulte.
La location n’est pas adaptée aux animaux. Location non-fumeur.
Durée
La location débutera le à partir de 16 Heures pour se terminer
le avant 10 Heures.
Le loyer
Le montant de la location est de euros charges non comprises.
Des arrhes seront versées dès la réception du contrat, d’un montant de ........................................................
représentant 30 % du prix de la location.
Des arrhes sont considérées comme dédit et à valoir sur le prix de la location sauf si le contrat est dénoncé au moins un mois ferme avant le début de la location. Dans ce cas, les sommes seront restituées. Le solde sera versé à l’entrée des lieux.
Si le locataire ne règle pas le solde à son arrivée, le propriétaire disposera à nouveau des locaux sans avoir à rembourser le montant des arrhes versées.
Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.
Forfait "Séjour Tranquille" incluant le ménage complet. Pour 40 € □ NON □ OUI
Location de draps, 10 € par lit. | si oui, nbre de lit : ........... | □ NON | □ OUI |
Location linge de toilette, 5 €/ personne. | si oui, nbre de personne : ............ | □ NON | □ OUI |
Location linge de maison, 5 €/séjour. | □ NON | □ OUI |
Les charges seront facturées: électricité : 0,15 €/Kwh, bois 65 €/stère
Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie sera versé le jour de la prise de la possession des lieux d’un montant de 300 euros (restitué le jour du départ ou au plus tard dans les 10 jours
Le dépôt de garantie ne doit pas être considéré par le locataire comme une participation au paiement du loyer. Il sert en cas de dégradations commises par le locataire.
Si le montant des pertes excède le montant de ce dépôt, le locataire s’engage à régler le préjudice après l’inventaire de sortie.
Le propriétaire s’engage à justifier du montant nécessaire à la remise en état du logement.
En cas de non règlement amiable, c’est le tribunal d’instance du lieu de situation de la location qui est compétent.
Taxe de séjour
La taxe est de 0,60 cts euros par jour et par personne de 12 ans et plus.
État des lieux inventaire
Un état des lieux et un inventaire seront établis contradictoirement à l’arrivée et à la sortie du locataire.
Les conditions générales
Le locataire s’engage :
1) à ne pas amener des personnes supplémentaires sans l’autorisation du bailleur ;
2) à ne pas sous louer le logement ;
3) à user paisiblement des lieux ;
4) à s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts des eaux.
Arrivée :
Cette location prendra effet si nous recevons à notre adresse avant le ...........................................................
Un exemplaire du présent contrat daté et signé (le second exemplaire est à conserver par le locataire)
Des arrhes de ....................... euros (représentant 30 % du prix total de la location) à régler par chèque bancaire ou postal établi à notre ordre. Au-delà de cette date, cette proposition de location sera annulée et nous disposerons de la location à notre convenance.
Le solde d’un montant de est à nous régler à l’arrivée dans la location.
Observations
Le locataire ....................................... atteste être assuré auprès de : ...............................................................
Pour un contrat d’habitation principale (comprenant l’extension villégiature) ayant le n° de police d’assurances : ..................................................................................................................................................
Ci-joint la fiche descriptive
Aucune modification (rature, surcharge, ) ne sera acceptée dans la rédaction du contrat sans l’accord des 2 parties.
Fait à Montlaux, le..................................... Fait à ............................. ,le ........................................
Signature du propriétaire Signature du locataire
(précédée de la mention manuscrite “Lu et approuvé”)
ÉTAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION
Adresse du propriétaire : Xxxxxxxx et Stéphan. BELVAL
Le Moulin de Pologne 00000 XXXXXXXX
Contact et réservation : Téléphone : 00.00.00.00.00/06.01.34.93.91
Adresse de la location : 0, xxxx xxx Xxxxxx 00000 Xx Xxxxxxx xxx Xxxxxx
Courriel : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xx
Situation géographique :
Distance du centre ville : 50 m
Distance de la plage, de la mer la plus proche : 110 Km Distance de la gare SNCF : 25 Km
Station de ski, raquettes, luge : 15 Km Distance de l’aéroport : 110 Km Commerces sur place
Services : pharmacien, dentiste, kiné, médecins : sur place Supermarchés : sur place et 15 Km à Forcalquier Randonnées : sur place
Piscine : sur place
Descriptif :
Type d’hébergement :
Maison indépendante de 55 m² avec jardin clos de 500 m² 1 séjour avec coin cuisine et coin salon.
1 volet en bois à chaque porte ainsi qu’à la fenêtre du coin cuisine, et volets électriques à la baie vitrée. (baie vitrée au Sud)
2 chambres : 1 chambre au Sud : 1 lit 2 personnes en 140 cm, surface 9,80 m² 1 chambre au Nord : 2 lits en 90 cm, surface de 9,50 m².
Chaque lit est équipé d’un traversin, d’un (ou 2) oreillers, de 2 couvertures, d’un protège matelas et d’une alèse.
1 volet à chaque fenêtre de chambre ainsi que des doubles rideaux.
Cuisine aménagée : plaques vitrocéramiques, four pyrolyse, lave vaisselle, évier 2 bacs, hotte aspirante, cafetière électrique, cocotte-minute, micro ondes, grille pain, réfrigérateur 2 portes (frigo : 195 litres, congel.: 50 litres) aspirateur, table et fer à repasser
Coin salon avec télévision et canapé convertible 2 places.
Salle d’eau au Nord (avec 1 fenêtre et une grille de protection) :
Douche avec mitigeur et parois en verre, lavabo intégré ainsi que le lave linge. WC indépendant au Nord avec une fenêtre.
Dans toutes les pièces : chauffage électrique radiant
Aménagement extérieur dont le locataire à la jouissance :
2 terrasses avec mobilier de jardin, 1 parasol et 1 barbecue 1 jardin clos et arboré
1 emplacement voiture à l’intérieur de la propriété
La location n’est pas adaptée aux animaux. Location non fumeur.
Équipements :
Mixer, bouilloire, robot, lecteur DVD, radio cd, sèche cheveux, livres touristiques, roman régionaux, jeux de société. Télévision, lave vaisselle, lave linge,
Charges supplémentaires :
Électricité : 0,15 euros/kWh Possibilités :
Forfait ménage : 40 euros
Location de draps : 10 euros/lit /séjour
Location de linge de toilette 5 euros/personne/séjour Location de linge de maison : 5 euros/séjour
Taxe de séjour : La taxe de séjour est de 0,60 euros/jour/personne de 12 ans et plus, reversée à la communauté de communes de
Forcalquier.
ST ETIENNE les ORGUES (1000 habitants)
A 700 m d’altitude, Saint Etienne les orgues se situe au pied de la Montagne de Lure. Sur place tous commerces (boulangerie, boucherie, épiceries, coiffeurs, presse/tabac, restaurants, pizza à emporter, potier…
Les services : médecins, pharmacien, kiné, dentiste, banque et la poste. Les loisirs à St Etienne les Orgues :
Piscine ouverte en juin (mercredis et weekend) et juillet et août ouverture du mardi au dimanche, tennis, randonnées (GR). Tout au long de l’année des festivités vous sont proposées. Les informations sont notées dans le « petit colporteur ».
Marché le mercredi matin.