assuranceAssurance Automobile • May 5th, 2020
• des présentes conditions générales "Assurance Automobile" définissant les éléments contractuels des garanties et comportant les dispositions générales rappelant les éléments légaux du contrat,
Assurance AUTOAssurance Automobile • May 5th, 2020
• des conditions particulières* qui précisent les caractéristiques de votre véhicule, les conducteurs que vous souhaitez déclarer ainsi que les garanties que vous avez choisies.
Votre contrat est constitué :Assurance Automobile • May 5th, 2020
• des conditions particulières qui adaptent, complètent ces conditions générales à vos besoins actuels. Elles indiquent la société d’assurance auprès de laquelle le contrat est souscrit, dénommée l’assureur.
VOS CONDITIONS GÉNÉRALESAssurance Automobile • May 5th, 2020
Pour vous offrir un contrat d’assurance automobile de qualité au meilleur prix, nous avons conçu des formules de garanties adaptées qui prennent soin de vous et de votre véhicule.
Millésime octobre 2018Assurance Automobile • May 5th, 2020
Nous vous invitons à vous reporter au cahier des garanties et aux conditions particulières qui vous ont été remises et qui com- plètent ces conditions générales, afin de connaître les caractéristiques de votre contrat personnel, en particulier les garanties que vous avez souscrites.
CONDITIONS GÉNÉRALESAssurance Automobile • May 5th, 2020
N’oubliez pas que votre contrat a été établi sur vos déclarations en fonction de votre risque actuel. Il est donc de votre intérêt de nous informer de tout ce qui pourrait le modifier afin que les ga- ranties de votre contrat soient toujours adaptées à votre risque.
Millésime octobre 2018Assurance Automobile • May 5th, 2020
Nous vous invitons à vous reporter au cahier des garanties et aux conditions particulières qui vous ont été remises et qui com- plètent ces conditions générales, afin de connaître les caractéristiques de votre contrat personnel, en particulier les garanties que vous avez souscrites.
CONDUIREAssurance Automobile • May 5th, 2020
Le contrat d’assurance que vous avez souscrit est soumis à une réglemen- tation particulière qui s’impose aussi bien aux assureurs qu’aux assurés.
CONDITIONS GÉNÉRALESAssurance Automobile • October 3rd, 2016
Le contrat est conclu entre : l’Assureur, désigné dans le texte par nous. La raison sociale et les mentions légales de la société d’assurances couvrant le risque figurent sur les conditions particulières.
DISPOSITIONS GÉNÉRALESAssurance Automobile • May 5th, 2020
Constitue une fourniture de contrat d’assurance à distance, la fourniture de tout contrat d’assurance conclu entre un professionnel et un consommateur, dans le cadre d'un système organisé de vente ou de prestation de services à distance, sans la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, par le recours exclusif à une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu'à la conclusion du contrat.
L’Équité - Société Anonyme au capital de 26 469 320 € - Siège social : 2, rue Pillet-Will - 75009 ParisAssurance Automobile • May 5th, 2020
Entreprise régie par le Code des Assurances - B 572 084 697 RCS Paris - Société appartenant au groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026.
AUTOMOBILESAssurance Automobile • April 4th, 2024
L’olivier Assurance, ci-après désigné par «l’Assureur» et toute personne ayant souscrit un contrat d’assurance chez L’olivier Assurance, ci-après désignée par «le souscripteur», sont liés par les termes des présentes Dispositions Générales, ainsi que par les Dispositions Particulières transmises au souscripteur au moment de la souscription.
CONDITIONS GÉNÉRALESAssurance Automobile • May 5th, 2020
Conformément à l’article R 322.132 du Code des assu- rances, la Caisse Régionale se substitue à votre Caisse Locale réassurée pour la constitution des garanties prévues par la réglementation des entreprises d’assurance et l’exé- cution des engagements d’assurance pris par votre Caisse Locale.
Conditions GénéralesAssurance Automobile • May 5th, 2020
• des conditions particulières qui adaptent, complètent ces conditions générales à vos besoins actuels. Elles indiquent la société d’assurance auprès de laquelle le contrat est souscrit, dénommée l’assureur.
ASSURANCE AUTOMOBILEAssurance Automobile • May 5th, 2020
Les Dispositions Particulières visées par l’article L191-2 sont applicables au présent contrat pour les risques situés dans les départements du HAUT-RHIN, BAS-RHIN et de la MOSELLE, à l’exception toutefois des articles L191-7, L 192-2 et L192-3 du Code.
Conditions GénéralesAssurance Automobile • May 29th, 2023
- Les Dispositions Particulières qui adaptent les Conditions Générales à votre cas personnel. Les Dispositions Particulières prévalent sur les Conditions Générales en cas de litiges.