Conditions Générales De Réservation Sample Contracts

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION (2020)
Conditions Générales De Réservation • April 14th, 2023

4- Location : vaisselle fournie, draps gratuits pour séjour ≥ 3 nuits (sauf réservations via agences, promotions et tarifs spéciaux).

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • June 7th, 2024

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la location d’emplacements de camping et/ou d’hébergements locatifs au sein de notre camping. En réservant un emplacement et/ou un hébergement au sein de notre camping, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • August 26th, 2022
CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION EN LIGNE
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Carte de Gestion Immobilière n°202 G délivrée par la Préfecture d'Indre-et-Loire – Registre National des Opérateurs de Voyages et de Séjours n°IM037100006 -

Conditions générales de réservation
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Dès réception du contrat de location ou acceptation des conditions de réservations sur internet, et après paiement, nous vous adressons une confirmation de réservation.

CLAUSES DU CONTRAT
Conditions Générales De Réservation • September 16th, 2024

- Toute réservation d’emplacement nu doit être accompagnée d’un acompte de 25 % + 31€ ou 11€ de Frais de dossier + éventuellement l’option annulation.

A l b i r o n d a c k P a r k Camping Lodge & Spa
Conditions Générales De Réservation • April 28th, 2017

La réservation devient ferme lorsqu’un acompte de 25% du prix du séjour ou de la prestation et deux exemplaires du contrat signé par le client ont été retournés au service réservation et ceci dans les huit jours suivant l’expédition du contrat.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION D’UN BATEAU DE PLAISANCE, DE VENTE ET D'UTILISATION SOMMAIRE
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Le site internet https://tourisme-lafertebernard.digital-nautic.com est une plateforme de réservation de bateaux de plaisance dont l’éditeur est la société Band Of Boats telle que décrite dans le document « Mentions légales » accessible sur le Site. Les conditions générales de réservation d’un bateau de plaisance de (ci-après « les présentes CGU ») sont conclues entre d’une part Band Of Boats et les Utilisateurs de la plateforme de réservation.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • December 30th, 2021
CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • May 11th, 2023

Le contrat de réservation d’emplacement nu et de locatif, dûment complété et signé, sera accompagné d’un règlement de 30% du montant total du séjour à titre d’acompte, (bien entendu déductible du montant du séjour), de 23 € de frais de dossier pour une réservation à la semaine, ainsi que 20 € du forfait annulation si vous y souscrivez. Le solde du séjour, les taxes de séjour sont à régler le jour de votre arrivée, pour les locatifs, et la veille du départ pour les emplacements.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Les présentes conditions générales de réservation s’appliquent à toute réservation effectuée sur le sites Internet www.hotels.mousquetaires.com. Elles font partie intégrante du contrat. Les offres et les conditions générales présentées sont valables au jour de leur consultation. Elles sont périodiquement mises à jour, toutefois toute réservation prise sera honorée à la date du séjour dans les conditions spécifiées.

Conditions Générales de Réservation
Conditions Générales De Réservation • September 30th, 2010

• 3… Les n° attribués pour les emplacements et les locations (HLL, mobil-homes, bamby) ne peuvent être que provisoires, la direction se garde le droit de les modifier à tout moment suivant les besoins de son planning.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020
Conditions générales de réservation des gîtes Lamatéliane
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

- "Le locataire" ou "Le client", le signataire du contrat de location ainsi que la ou les personnes qui l'accompagnent lors de son séjour à Lamatéliane.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • January 6th, 2022
I/ CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • December 8th, 2021

Pour toute réservation, le client doit au minimum régler 25% du montant total du séjour, il peut également payer comptant s’il le souhaite. Toute réservation doit être confirmée par mail ou par courrier par le camping. Le montant total du séjour moins l’acompte déjà versé doit être réglé au plus tard le jour de l’arrivée (ou de préférence au

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • December 1st, 2020

Inclus : eau - gaz - électricité - accès aux activités (piscines, tennis, terrain multisports…) et aux animations en haute saison juillet et août.

Residence U Veniqui - Sarl cala - Les Conditions generales de Reservation
Conditions Générales De Réservation • January 24th, 2024

Conformément à la loi en vigueur, les présentes conditions générales sont mises à la disposition de tout client à titre informatif préalablement à la conclusion de tout contrat de vente de séjours.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATION
Conditions Générales De Réservation • January 12th, 2015

Dès réception de ce contrat et de votre règlement, une confirmation de réservation vous sera délivré. Celle-ci devra être présenté lors de votre arrivée.

Conditions générales
Conditions Générales De Réservation • June 28th, 2023

* Pour tout contrat de réservation signé entre le 4 avril et le 31 juillet 2023, Pitch Immo vous offre une année de frais d’énergie correspondant à la consommation de chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, auxiliaires et abonnement compris de votre futur appartement neuf ou maison neuve pour les 10 premiers réservataires dans le cadre d’une résidence principale. Offre présentée sous la forme d’une remise sur le prix de vente du bien immobilier payé par l’acheteur. La valeur de la remise varie en fonction de la typologie du bien et se base sur la fourchette haute, estimée en janvier 2023 sur

Conditions générales de réservation
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES S’APPLIQUENT À VOTRE CROISIÈRE. VEUILLEZ LES LIRE ATTENTIVEMENT CAR VOUS SEREZ TENUS DE LES RESPECTER.
Conditions Générales De Réservation • August 21st, 2012

Par « Conditions de réservation », on désigne les conditions générales, ainsi que les informations contenues dans la brochure correspondante de la Société et/ou d’autres informations qui constituent les termes explicites de votre contrat avec la Société.

Contract
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Les présentes conditions générales de réservation s'appliquent de plein droit à toutes les locations de bateaux présentées par la société MARITIMA. Toute réservation ou commande implique l'adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales.

Arrivée: à partir de 12h00 Départ : 11h00
Conditions Générales De Réservation • January 17th, 2018

Les dates d'arrivées doivent être respectées. En cas de changement, il vous appartient de nous en aviser car l'emplacement est considéré disponible 24heures, après quoi nous en disposons librement, considérant votre réservation comme annulée.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • December 20th, 2017

Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présent section. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nometl’adressedutransporteur, pourlecompteduquellesbilletssontémis, doivent êtrementionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

Conditions générales de
Conditions Générales De Réservation • November 28th, 2019

Lors de votre séjour, vous pouvez être photographiés et paraître dans toutes nos publications et tout type de support sans limitation de temps. En cas de refus, vous devez le notifier par lettre recommandée avant votre arrivée.

AXELLIANCE
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Votre réservation est valide dès encaissement d’un acompte de 30 % de votre séjour. Chaque réservation est confirmée par écrit par Le Champ Neuf.

Conditions Générales de Réservation Mercedes-Benz Rent V4
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

Le Distributeur Mercedes-Benz (Ci-après désigné comme « Loueur »), à travers la marque Mercedes-Benz Rent, a pour activité, dans le cadre des présentes, la location de véhicules de tourisme et d’utilitaires pour les entreprises et les particuliers (Ci-après désigné comme « Locataire »).

Conditions générales de réservation applicables aux prestations proposées par‌
Conditions Générales De Réservation • October 10th, 2022

• l’entreprise individuelle Bettina LANCHAIS (ci-après dénommée « Bettina LANCHAIS »), SIRET n° 882 354 582 00018, et dont le siège social est sis 52 avenue des Canadiens, 76 470 LE TREPORT,

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • May 5th, 2020

pièce. Il permet de déterminer si les locaux loués ont subi des dégâts au cours de la période de location. En cas de dégâts, le propriétaire peut comparer l’état des lieux d’entrée et l’état des lieux de sortie pour demander réparation des détériorations causées par le locataire. Selon l’article 1730 du Code civil, le preneur doit rendre le logement tel qu’il l’a reçu, suivant l’état des lieux, excepté ce qui a péri ou a été dégradé par vétusté ou force majeure.

CONDITIONS GENERALES DE RESERVATIONS (VENTES)
Conditions Générales De Réservation • December 16th, 2019

La demande de réservation d’un séjour implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de réservation.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION :
Conditions Générales De Réservation • November 24th, 2021

• La réservation devient effective uniquement avec l’accord du camping, après réception de l’acompte et après réception soit du contrat de réservation dûment complété et signé, soit après acceptation des conditions générales de vente lors de la réservation en ligne.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • April 15th, 2024

• Chaque locataire et campeur est tenu de respecter le règlement intérieur, en particulier de s’abstenir de faire du bruit ou de circuler en voiture/ moto/quad entre 22h et 7h.

Conditions générales de réservation
Conditions Générales De Réservation • March 6th, 2017

Le solde doit être réglé un mois avant votre arrivée sinon la réservation sera annulée de plein droit et les arrhes versées seront perdues. Pour toute réservation effectuée moins de 30 jours avant l’arrivée, la totalité du séjour sera demandée lors de la réservation.

THE MOORINGS ET SUNSAIL – CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
Conditions Générales De Réservation • August 8th, 2022

Veuillez lire ces Conditions générales de réservation avec attention, car elles constituent une partie essentielle du contrat de votre séjour.