Institution Sainte-MarieContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
Ce document constitue un engagement civil mutuel qui précise les obligations réciproques du collège Sainte-Marie – VALENCIENNES et du (des) représentant(s) légal (aux) des familles qui décide(nt) librement d’y scolariser leur(s) enfant(s).
ContractContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
Ecole Saint-Victor - 35 rue Jussieu - 75005 Paris. Etablissement Catholique privé sous contrat d'association Chef d'établissement : Madame Jeanne Rousselet
ENSEMBLE SCOLAIRE Sainte Marie Jeanne d’ArcContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
L’école Maternelle et Elémentaire Saint-FrançoisContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
…………………………………………………………………………sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’école Saint François, établissement catholique privé d’enseignement associé à l’état par contrat
Contrat de scolarisationContrat De Scolarisation • July 7th, 2022
Ecole Notre DameContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
………………………………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’école Notre Dame ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
CONTRAT DE SCOLARISATION ATTESTATION DE SCOLARITE 2015- 2016Contrat De Scolarisation • May 5th, 2020
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’élève sera scolarisé EN CLASSE DE par le(s) parent(s) au sein du groupe scolaire La Salle Sainte
CONTRAT DE SCOLARISATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 20…. – 20……Contrat De Scolarisation • May 5th, 2020
A retourner Contrat de scolarisation ENTRE : L’école la Perverie Sacré-Cœur, représentée par son chef d’établissement Agnès Gauthiérot , d’une part ET Monsieur et/ou Madame ……………………………………………………………………………………….. Demeurant...Contrat De Scolarisation • May 5th, 2020
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant ………………………………………………………………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique école la Perverie Sacré-cœur, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
ETABLISSEMENT CATHOLIQUE PRIVE D’ENSEIGNEMENT SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC L’ETATContrat De Scolarisation • October 31st, 2021
……………………………………………………….. (nom et prénom de l’enfant) sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique Notre - Dame de l’Assomption, ainsi que les droits et obligations réciproques de chacune des parties.
CONTRAT DE SCOLARISATIONContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de préciser les conditions financières dans lesquelles l’établissement assume la scolarisation du ou des enfants : (nom, prénom, date de naissance, classe).
CONTRAT DE SCOLARISATIONContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique COLLEGE FENELON DK, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
CONTRAT DE SCOLARISATIONContrat De Scolarisation • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant ci-dessus dénommé, sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’école du Sacré-Cœur ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.