CONVENTION DE PRÊT DE MATERIEL BORNE ETHYLOTESTConvention De Prêt De Matériel • July 9th, 2024
Agence wallonne pour la Sécurité routière (AWSR), sise Chaussée de Liège, 654C à 5100 Jambes, et valablement représentée par Madame Elodie Guidet en sa qualité de Directrice du Département Communication & Sensibilisation. Ci-après dénommée « Le prêteur », d’une part
Convention de prêt de matérielConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
Convention de prêt de matérielConvention De Prêt De Matériel • September 28th, 2020
l'étudiant, le personnel ou toute autre personne autorisée à bénéficier du service de prêt ci-après dénommé « l’emprunteur » d’autre part,
FICHE PRÊT DE MATERIELConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
COMMUNE DE VINON-SUR-VERDONConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
La présente convention fixe les conditions dans lesquelles peut être utilisé le matériel communal de manière ponctuelle pour l’organisation d’une manifestation.
PARC DE MATERIEL INTERCOMMUNALConvention De Prêt De Matériel • May 3rd, 2021
Entre le Syndicat Intercommunal de la Région d'Arleux (S.I.R.A.) dont le siège se situe au 34 rue du Bias à ARLEUX (59151), représenté par son Président, M. Thierry LEDENT
PARC DE MATERIEL INTERCOMMUNALConvention De Prêt De Matériel • July 3rd, 2024
Entre le Syndicat Intercommunal de la Région d'Arleux (S.I.R.A.) dont le siège se situe au 34 rue du Bias à ARLEUX (59151), représenté par son Président, M. Thierry LEDENT
UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNEConvention De Prêt De Matériel • July 7th, 2006
CONVENTION DE PRET DE MATERIEL POUR LOCATIONConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
Le Bénéficiaire souhaite pouvoir disposer temporairement et à titre gratuit de certains des matériels habituellement vendus par le Prêteur afin de pouvoir les mettre pendant la durée du présent contrat à la disposition de ses clients désireux de tester ces produits avant le cas échéant de les acquérir, par le biais d’une formule de location.
Facture N°…………Convention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
Dans le cadre du centre ressources à la vie associative, La Cabane à Projets propose aux associations adhérentes la mise à disposition et prêt gratuit de matériel contre caution (voir tableau ci-après). La présente convention a pour objet de définir les modalités de mise à disposition de son matériel.
CONVENTION DE PRET DE MATERIELConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020
CONVENTION DE PRET DE MATERIELConvention De Prêt De Matériel • May 5th, 2020