CONVENTION DE SERVICES INFONUAGIQUES ORACLEService Agreement • July 15th, 2023
La présente convention de services infonuagiques Oracle (la « convention ») est conclue entre Oracle Canada ULC (« Oracle », « nous », « nos », « notre ») et (« vous »). La présente convention énonce les conditions qui régissent les commandes de services passées en vertu de la présente convention.
CONTRAT CADRE DE SERVICESService Agreement • April 5th, 2024
Le présent Contrat Cadre de Services (le « Contrat ») entre en vigueur à compter de la dernière date de signature du Contrat (la « Date d’Entrée en Vigueur ») et est conclu entre :
ContractService Agreement • May 5th, 2020
Contrat de service de support HP Technical Phone Support (« Contrat ») Conditions généralesService Agreement • February 25th, 2011
Merci d'avoir souscrit ce Contrat de service Technical Phone Support. Les Descriptions de service contenant des informations plus détaillées sont disponibles à l'adresse par défaut suivante : www.hp.com/be/phonesupport. Vous pouvez également obtenir les Descriptions de service auprès d'un partenaire HP agréé.
ContractService Agreement • November 30th, 2023
ContractService Agreement • May 5th, 2020
Les modalités du présent CONTRAT CADRE DE SERVICE CLIENT (le « Contrat ») conclu entre l’entité demandeuse de services de la part de Dell (le « Client ») et l’entité Dell identifiée sur le devis ou la facture du Client (« Dell ») s’appliquent chaque fois que Dell accepte une commande du Client pour des services tels que décrits ci-dessous. Chaque fois qu’il ne désigne pas les entités contractantes,
Annexe 2 – MODELE DE CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESService Agreement • May 6th, 2024
La Fondation Fonds Mondial pour la Nature France – WWF France – fondation reconnue d'utilité publique par décret du 24 mars 2004 dont le numéro de SIREN est 302 518 667, représentée par sa Directrice Générale, dûment habilitée.
ContractService Agreement • May 5th, 2020
ContractService Agreement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué du formulaire d’abonnement, de la Brochure Tarifaire et des présentes Conditions Générales d’Abonnement (ensemble le « Contrat »).
PRÉAMBULEService Agreement • May 5th, 2020
L’Editeur (R.C.S. Bobigny 791 960 768) (ci-après l’ «Editeur») a pour activité l’édition et la commercialisation de progiciels de gestion et la fourniture de prestations de services associées à l’attention des Collectivités territoriales, des bailleurs sociaux, des promoteurs immobiliers, et plus généralement des acteurs de l’Immobilier.
APPLICATIONService Agreement • March 28th, 2023
Les présentes dispositions s'appliquent à toutes les offres de Service de Luxembourg Online, ci-après l’Opérateur, quel que soit le canal de vente.
contrat de prestation de serviceS d’expertise indivIduelle dans le cadre de projet de coopération internationaleService Agreement • August 8th, 2024
Date de notification: Le présent contrat est soumis au Code de la commande publique français (CCP) dans sa version en vigueur issue de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique. La consultation est passée selon la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-1 au R. 2122-9 du CCP
OBJET : CONTRAT PRESTATIONS DE SERVICE / DSU CONSEILService Agreement • May 5th, 2020
VU la délibération n°2014-43-DELIB-5-6 du 15 avril 2014 du Conseil Municipal de Saint Marc Jaumegarde au terme de laquelle le Conseil Municipal a délégué au Maire, pour la durée de son mandat, les pouvoirs lui permettant de régler les affaires énumérées à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
CONTRAT réf. COMM/IO-BE_BRU/FWC/2013/5Service Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE SERVICEService Agreement • May 5th, 2020
Le Contrat conclu entre le Client et DARTY comprend le formulaire de souscription, les présentes Conditions Générales de Service ainsi que leurs Annexes, à savoir l'Annexe Technique et l'Annexe Tarifaire, qui en font partie intégrante.
Contrat sur les conditions de service (Pour l'appli Nokia WiFi utilisée sur les Android)Service Agreement • May 7th, 2020
Le présent document constitue un accord juridique entre vous : individuellement, si vous l'acceptez en votre capacité personnelle ; ou si vous êtes habilité à signer cet accord au nom de votre société ou d'une autre organisation, entre l'entité pour laquelle vous agissez (ci-après « Vous ») et Nokia Apps Distribution LLC et ses Affiliés, comme défini ci-dessous (le « Concédant ») concernant Votre utilisation des services et ressources (les « Services ») disponibles ou activés sur un appareil Wi-Fi Nokia (l'« Appareil »), l'application logicielle Nokia WiFi (l'« Application sous licence »), le site Internet Nokia WiFi (le « Site Internet ») ou le Portail d'accueil ou tous logiciels embarqués dans les Appareils (les « Logiciels »).
E NT EN TE D E F OUR NI SS EU R – D e mand es de règ le me nt en l igne e t CS PA ATService Agreement • June 6th, 2022
ENTENTE conclue entre TELUS Solutions en santé inc. (« TELUS »), et le Fournisseur CSPAAT, le Fournisseur organisationnel, le Fournisseur associé ou le Fournisseur indépendant soussigné de fournitures ou de services de soins de santé, selon le cas et selon le sens conféré à ces expressions ci- dessous ainsi que dans le cadre du processus d’inscription (le « Fournisseur »). « Vous » désigne aux présentes la personne physique ou morale qui utilise les Services ou qui en bénéficie, selon le cas.
ContractService Agreement • October 19th, 2018
ContractService Agreement • November 15th, 2022
PRÉAMBULEService Agreement • May 5th, 2020
La société GROUPE ASD est immatriculée sous le régime de SARL, sous le numéro de Siret 848 380 085 00011, code APE 6831Z, au RCS de Caen. Son numéro de TVA Intracommunautaire est le FR44848380085. Son siège social est situé au 11 Quai Est – 14 470 Courseulles-sur-Mer et elle agit sous le nom commercial CONCIERGERIE DES TERRES DE NACRE.
Annexe1-SERVICE DE CONCIERGERIE CB VISA INFINITEService Agreement • May 5th, 2020
Les services de la convention d'assistance n° 516325 / 0008 sont souscrites par la banque émettrice par l'intermédiaire de Procourtage SAS - 4 rue Frédéric-Guillaume RAIFFEISEN - 67000 Strasbourg - Inscription ORIAS 07 002 552 - auprès de :
RELATIVES AU SERVICE D’ALARME DE VERISUREService Agreement • May 7th, 2024
ContractService Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT CADRE DE SERVICES DE PAIEMENTService Agreement • May 5th, 2020
Les présentes « Conditions Générales d’Utilisation de Services de paiement » ou « CGU » sont consultables à tout moment sur le Site Internet (https://www.LemonWay.fr). Elles régissent les termes et conditions de l'ouverture d’un Compte de paiement par LEMON WAY au nom du Client et la fourniture de services de paiement. Le Client est invité à les lire avec attention avant de les accepter.
Contrat de service d'assistance HP SmartFriend ("Contrat") Conditions généralesService Agreement • May 5th, 2020
Merci d'avoir souscrit ce Contrat de service HP SmartFriend. Vous pouvez vous procurer des descriptions de service plus détaillées à l'adresse par défaut suivante : www.hp.com/fr/smartfriend. Des descriptions du service HP SmartFriend sont également disponibles sur demande auprès d'un partenaire HP agréé.
‐ SOMMAIRE -‐Service Agreement • February 2nd, 2021
CONVENTION DE SERVICE SECNUMCLOUDService Agreement • December 6th, 2023
OUTSCALE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 1 849 930 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 527 594 493, dont le siège social est sis 1, rue Royale, 319 Bureaux de la Colline, 92210 Saint Cloud,
SMAD - ORGANISATEURService Agreement • May 5th, 2020
Le présent contrat, qui détermine les conditions générales dans lesquelles JR- DEVELOPPEMENT propose l’ensemble de ses prestations de services est conclu entre:
CONTRAT DE SERVICEService Agreement • January 15th, 2024
Préalablement à la conclusion du présent Contrat, le Client a pu vérifier l’adéquation à ses besoins du Service de sauvegarde en ligne proposé par le Prestataire dans le cadre de ce Contrat, et a pu recueillir auprès du Prestataire toutes les informations, précisions et conseils qui lui étaient nécessaires pour s’engager en toute connaissance de cause.
Contrat de service Assistance intelligente en matière de vitesseService Agreement • February 15th, 2024
Ce contrat Assistance intelligente en matière de vitesse (ci-après dénommé le « contrat ») s'applique au service (tel que défini ci-dessous) fourni au client par Volvo Truck Corporation, une société constituée conformément aux lois suédoises (« VOLVO TRUCKS »).
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESService Agreement • May 5th, 2020
ContractService Agreement • May 5th, 2020
Termes et Limitations du Contrat de ServiceService Agreement • October 11th, 2023
Définitions. Interprétations. « Matériel Couvert » désigne ces parties du Matériel qui sont couvertes par un Contrat de Service souscrit par l'Acheteur ci-après. « Spécifications Courantes » désigne les spécifications écrites du Vendeur se rapportant au Matériel Couvert telles qu'elles sont prévues dans le Contrat de Service qui est souscrit aux termes des présentes, mais seulement si ce dernier stipule que le Matériel Couvert se conformera aux spécifications courantes plutôt qu'aux Spécifications d'Origine. « Acheteur » désigne la personne ou l'entité souscrivant le Contrat de Service auprès du Vendeur.
ContractService Agreement • August 18th, 2022
ContractService Agreement • August 9th, 2019