TITRE Sample Clauses

TITRE. The Titre determines the solidification point of fatty acids and is expressed in degrees centigrade (°C). For practical purposes the Titre can be considered as a measure of the hardness or softness of the material in question.

TITRE. The seller shall allow the buyer 0.2% of contract price for each 0.1°C. titre deficiency, fractions in proportion. The buyer may reject the tender when titre deficiency exceeds 0.5°C.

TITRE. MGX conservera à tout moment l'ensemble des droits et titres de propriété du/des Produit(s) livré(s). Le Client n'est pas autorisé à modifier ou créer des œuvres dérivées des Produits livrés, sauf accord écrit de MGX. Dans ce cas, la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter tous les droits d'auteur liés à cette modification ou œuvre dérivée, reviendra automatiquement à MGX sans aucune restriction. En cas de traduction, qui ne sera autorisée qu'avec l'approbation écrite expresse et préalable de MGX, la propriété de tous les droits d'auteur relatifs à cette traduction reviendra automatiquement à MGX. Le client ne pourra pas utiliser, imprimer, copier, modifier, traduire ou altérer le(s) Produit(s) livré(s), en tout ou en partie, sauf si stipulé expressément dans le cadre d'un accord ou autorisé par le droit applicable. Par ailleurs, le Client ne sera pas autorisé à convertir le(s) Produit(s) livré(s) en code source, à décompiler, décomposer ou analyser le(s) Produit(s) livré(s) par « ingénierie inverse » et toute tentative en xx xxxx constituera une violation des présentes Conditions Générales, sauf si cet acte est expressément autorisé par le droit applicable ou si le Client n'a pas reçu de MgV NG, dans un délai raisonnable après une demande écrite, ces informations dont dispose MgV NG et qui sont nécessaires pour créer des logiciels compatibles avec les Produits livrés mais qui ne violent pas les droits de propriété intellectuelle de MGX ou du tiers concédant la licence.

TITRE. Le titre, la propriété et tous les droits (notamment les droits de propriété intellectuelle) du logiciel continuent d’appartenir à Seasonal ou à son tiers concédant de licence, selon le cas. Sauf pour les droits expressément accordés dans le présent contrat, aucun autre droit n’est accordé ou sous-entendu.

TITRE. MgX NG conservera à tout moment l'ensemble des droits et titres de propriété du/des Produit(s) livré(s). Le Client n'est pas autorisé à modifier ou créer des œuvres dérivées des Produits livrés, sauf accord écrit de MgX NG. Dans ce cas, la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter tous les droits d'auteur liés à cette modification ou œuvre dérivée, reviendra automatiquement à MgX NG sans aucune restriction. En cas de traduction, qui ne sera autorisée qu'avec l'approbation écrite expresse et préalable de MgX NG, la propriété de tous les droits d'auteur relatifs à cette traduction reviendra automatiquement à MgX NG. Le client ne pourra pas utiliser, imprimer, copier, modifier, traduire ou altérer le(s) Produit(s) livré(s), en tout ou en partie, sauf si stipulé expressément dans le cadre d'un accord ou autorisé par le droit applicable. Par ailleurs, le Client ne sera pas autorisé à convertir le(s) Produit(s) livré(s) en code source, à décompiler, décomposer ou analyser le(s) Produit(s) livré(s) par « ingénierie inverse » et toute tentative en xx xxxx constituera une violation des présentes Conditions Générales, sauf si cet acte est expressément autorisé par le droit applicable ou si le Client n'a pas reçu de MgV NG, dans un délai raisonnable après une demande écrite, ces informations dont dispose MgV NG et qui sont nécessaires pour créer des logiciels compatibles avec les Produits livrés mais qui ne violent pas les droits de propriété intellectuelle de MgX NG ou du tiers concédant la licence.