Common use of A-valoir Clause in Contracts

A-valoir. [Commentaire - L’auteur et l’éditeur doivent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique pour d’une part, l’exploitation du droit principal de l’ouvrage sous forme imprimée, et d’autre part, pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique. - Dans le cas où, malgré tout, il n’y aurait pas d’à-valoir spécifique pour les droits numériques, la rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre aux formats numériques ne doit pas venir en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée telle que prévue à l’article 13.] Au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique, l’auteur percevra un à-valoir d’un montant de …… €. Cet à-valoir sera versé à l’auteur à la signature du contrat et lui restera définitivement acquis. En cas de téléchargement de l’œuvre à l’unité, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du 1er au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. En cas de consultation payante de l’œuvre en ligne, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la 1er à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. Dans le cas où le prix public à l’unité ne peut être déterminé, l’auteur percevra une rémunération au prorata des consultations et téléchargements de l’œuvre. Les modalités de calcul seront précisées dans le cadre d’un avenant signé entre les parties. Dès lors que l’éditeur perçoit des recettes tirées de ventes d’espaces publicitaires liées directement ou indirectement à l’ouvrage, l’auteur percevra sur ces recettes brutes un montant proportionnel de … %. En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’auteur, l’éditeur s’engageant à avertir l’auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage. En contrepartie de la cession des droits de traduction, et dans le cas où l’éditeur exploiterait ces droits lui-même, ce dernier versera à l’auteur les rémunérations suivantes : - pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) Dans le cas de cessions des droits de traduction accordées à des tiers, l’éditeur devra verser à l’auteur … % des sommes brutes versées par ce tiers en contrepartie de ces cessions ou autorisations.

A-valoir. [Commentaire - L’auteur et l’éditeur doivent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique pour d’une part, l’exploitation du droit principal de l’ouvrage sous forme imprimée, et d’autre part, pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique. - Dans le cas où, malgré tout, il n’y aurait pas d’à-valoir spécifique pour les droits numériques, la rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre aux formats numériques ne doit pas venir en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée telle que prévue à l’article 13.] Au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique, l’auteur percevra un à-valoir d’un montant de …… €. Cet à-valoir sera versé à l’auteur à la signature du contrat et lui restera définitivement acquis. En cas de téléchargement de l’œuvre à l’unité, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du 1er au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) au-delà du …. au ….. téléchargement. En cas de consultation payante de l’œuvre en ligne, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la 1er à la ….. ..consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) au-delà de la …. à la ….. … consultation. Dans le cas où le prix public à l’unité ne peut être déterminé, l’auteur percevra une rémunération au prorata des consultations et téléchargements de l’œuvre. Les modalités de calcul seront précisées dans le cadre d’un avenant signé entre les parties. Dès lors que l’éditeur perçoit des recettes tirées de ventes d’espaces publicitaires liées directement ou indirectement à l’ouvrage, l’auteur percevra sur ces recettes brutes un montant proportionnel de … %. En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’auteur, l’éditeur s’engageant à avertir l’auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage. En contrepartie de la cession des droits de traduction, et dans le cas où l’éditeur exploiterait ces droits lui-même, ce dernier versera à l’auteur les rémunérations suivantes : - pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) Dans le cas de cessions des droits de traduction accordées à des tiers, l’éditeur devra verser à l’auteur … % des sommes brutes versées par ce tiers en contrepartie de ces cessions ou autorisations.

A-valoir. [Commentaire - L’auteur et l’éditeur doivent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique pour d’une part, l’exploitation du droit principal de l’ouvrage sous forme imprimée, et d’autre part, pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique. - Dans le cas où, malgré tout, il n’y aurait pas d’à-valoir spécifique pour les droits numériques, la rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre aux formats numériques ne doit pas venir en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée telle que prévue à l’article 13.] Au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique, l’auteur percevra un à-valoir d’un montant de …… €. Cet à-valoir sera versé à l’auteur à la signature du contrat et lui restera définitivement acquis. En cas de téléchargement de l’œuvre à l’unité, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du 1er au ….. téléchargement. téléchargement - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. téléchargement - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. téléchargement En cas de consultation payante de l’œuvre en ligne, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la 1er à la ….. consultation. consultation - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. consultation - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. consultation Dans le cas où le prix public à l’unité ne peut être déterminé, l’auteur percevra une rémunération au prorata des consultations et téléchargements de l’œuvre. Les modalités de calcul seront précisées dans le cadre d’un avenant signé entre les parties. Dès lors que l’éditeur perçoit des recettes tirées de ventes d’espaces publicitaires liées directement ou indirectement à l’ouvrage, l’auteur percevra sur ces recettes brutes un montant proportionnel de … %. % En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’auteur, l’éditeur s’engageant à avertir l’auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage. En contrepartie de la cession des droits de traduction, et dans le cas où l’éditeur exploiterait ces droits lui-même, ce dernier versera à l’auteur les rémunérations suivantes : - pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) Dans le cas de cessions des droits de traduction accordées à des tiers, l’éditeur devra verser à l’auteur … % des sommes brutes versées par ce tiers en contrepartie de ces cessions ou autorisations.

A-valoir. [Commentaire - L’auteur et l’éditeur doivent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique pour d’une part, l’exploitation du droit principal de l’ouvrage sous forme imprimée, et d’autre part, pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique. - Dans le cas où, malgré tout, il n’y aurait pas d’à-valoir spécifique pour les droits numériques, la rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre aux formats numériques ne doit pas venir en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée telle que prévue à l’article 13.] Au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique, l’auteur percevra un à-valoir d’un montant de …… €. Cet à-valoir sera versé à l’auteur à la signature du contrat et lui restera définitivement acquis. En cas de téléchargement de l’œuvre à l’unité, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du 1er au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. En cas de consultation payante de l’œuvre en ligne, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la 1er à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. Dans le cas où le prix public à l’unité ne peut être déterminé, l’auteur percevra une rémunération au prorata des consultations et téléchargements de l’œuvre. Les modalités de calcul seront précisées dans le cadre d’un avenant signé entre les parties. Dès lors que l’éditeur perçoit des recettes tirées de ventes d’espaces publicitaires liées directement ou indirectement à l’ouvrage, l’auteur percevra sur ces recettes brutes un montant proportionnel de … %. En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’auteur, l’éditeur s’engageant à avertir l’auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage. En contrepartie de la cession des droits de traduction, et dans le cas où l’éditeur exploiterait ces droits lui-même, ce dernier versera à l’auteur les rémunérations suivantes : - pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) Dans le cas de cessions des droits de traduction accordées à des tiers, l’éditeur devra verser à l’auteur … % des sommes brutes versées par ce tiers en contrepartie de ces cessions ou autorisations).

A-valoir. [Commentaire - L’auteur et l’éditeur doivent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique pour d’une part, l’exploitation du droit principal Au titre de l’ouvrage sous forme imprimée, et d’autre part, pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique. - Dans le cas oùimprimée, malgré tout, il n’y aurait pas d’àl’auteur percevra un à-valoir spécifique pour les droits numériques, d’un montant de € qui lui restera définitivement acquis quel que soit le niveau des ventes ou l’éventuelle résiliation du contrat. Cet à-valoir sera versé selon l’échéancier suivant : - la moitié à la signature du contrat - la moitié à la remise de l’œuvre dans la forme définitive et complète telle que définie par l’auteur La rémunération due à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre aux formats numériques ne doit pas venir en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme imprimée ne viendra pas en amortissement de l’à-valoir versé à l’auteur sur des rémunérations versées pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique telle que prévue à l’article 13.] Au titre de l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique, l’auteur percevra un à-valoir d’un montant de …… €. Cet à-valoir sera versé à l’auteur à la signature du contrat et lui restera définitivement acquis. En cas de téléchargement de l’œuvre à l’unité, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du 1er au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) du …. au ….. téléchargement. En cas de consultation payante de l’œuvre en ligne, l’auteur percevra : - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la 1er à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. - … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) de la …. à la ….. consultation. Dans le cas où le prix public à l’unité ne peut être déterminé, l’auteur percevra une rémunération au prorata des consultations et téléchargements de l’œuvre. Les modalités de calcul seront précisées dans le cadre d’un avenant signé entre les parties. Dès lors que l’éditeur perçoit des recettes tirées de ventes d’espaces publicitaires liées directement ou indirectement à l’ouvrage, l’auteur percevra sur ces recettes brutes un montant proportionnel de … %. En cas de consultation gratuite d’extraits de l’œuvre diffusés à des fins strictement promotionnelles de l’ouvrage, aucune rémunération ne sera due à l’auteur, l’éditeur s’engageant à avertir l’auteur des différentes opérations promotionnelles qu’il envisage25. En contrepartie de la cession des droits d’exploitation sur son œuvre pour l’édition sous forme imprimée, l’éditeur versera à l’auteur un droit proportionnel progressif suivant, calculé sur le prix de traduction, et dans vente public hors taxe (PPHT) de l’ouvrage : - … % du 1er au … exemplaire - … % du … au … exemplaire - … % au delà du … exemplaire Dans le cas où l’éditeur exploiterait ces droits exploite lui-mêmemême les droits dérivés, ce dernier il versera à l’auteur les rémunérations suivantes : - Droit de reproduction et d’adaptation graphique : pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes (PPHT) fixé par l’éditeur. - Droit d’édition en version poche : pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes. - Droit de traduction : pour chaque exemplaire vendu, un droit correspondant à … % du prix de vente public hors taxes. - Droit d’adaptation autre que graphique : un droit correspondant à … % des recettes perçues par l’éditeur à l’occasion de cette exploitation. Dans le cas de cessions des droits de traduction ou d’autorisations accordées à des tierstiers sur les droits mentionnés à l’article 7 du présent contrat, l’éditeur devra verser versera à l’auteur … % de toutes les sommes brutes encaissées ou comptabilisées par l’éditeur ou son mandataire, y compris, par exemple, des sommes brutes versées par ce tiers au titre de la maquette incluant l’œuvre. L’éditeur ne peut en contrepartie aucun cas déduire de ces cessions l'assiette de calcul des droits versés à l'auteur, des frais ou autorisationscommissions annexes.