Common use of Accès au Logiciel‌ Clause in Contracts

Accès au Logiciel‌. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option de l’Auto-Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution sans aucune modification de la partie du Logiciel qui vérifie la validité de l’utilisation d’Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y limiter, l’exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx SA s’engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations chiffrées personnelles ou spécifiques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant sa politique officielle de confidentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx. À l’expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateurs.

Accès au Logiciel‌. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option de l’Auto-l’Auto- Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément conformément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution sans aucune au- cune modification de la partie du Logiciel qui vérifie la validité de l’utilisation d’Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y limiter, l’exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx Odoo SA s’engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations chiffrées personnelles ou spécifiques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant respec- tant sa politique officielle de confidentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx. À l’expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateurs.

Accès au Logiciel‌. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option de l’Auto-l’Auto- Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modificationmodi1cation, exécution après modificationmodi1cation) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément conformément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution sans aucune modification au- cune modi1cation de la partie du Logiciel qui vérifie véri1e la validité de l’utilisation d’Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y limiter, l’exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx SA s’engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations chiffrées personnelles ou spécifiques spéci1ques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant re- spectant sa politique officielle oWcielle de confidentialitécon1dentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxxxxxxx://xxx.xxxx.xxx/ privacy. À l’expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateursd’Utilisateurs et aux Apps installées.

Accès au Logiciel‌. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option l'option de l’Auto-l'Auto- Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Autod'Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo d'Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation d'utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément conformément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution l'exécution sans aucune au- cune modification de la partie du Logiciel qui vérifie la validité de l’utilisation d’Odoo l'utilisation d'Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y s'y limiter, l’exécution l'exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateursd'Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx SA s’engage s'engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations d'informations chiffrées personnelles ou spécifiques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant re- spectant sa politique officielle oMcielle de confidentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxxxxxxx://xxx.xxxx.xxx/ privacy. À l’expiration l'expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateursd'Utilisateurs et aux Apps installées.

Accès au Logiciel‌. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option de l’Auto-Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution sans aucune modification de la partie du Logiciel qui vérifie la validité de l’utilisation d’Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y limiter, l’exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx SA s’engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations chiffrées personnelles ou spécifiques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant sa politique officielle de confidentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx. À l’expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateursd’Utilisateurs et aux Apps installées.