Historique. Office du tourisme de Montpellier – Xxxxxx Xxxxxxxx
Historique. Code d’Hammourabi (1792-1750 av. JC) 282 articles de la société Babylonienne découvert par X. Xx Xxxxxx en 0000 Xxxxxx la question de la responsabilité (pénale) du médecin et des indemnités dues : Traduction par le Pr Scheil (1904) : « Si un médecin a traité un homme d’une plaie grave avec le poinçon de bronze et guérit l’homme, s’il a ouvert la taie d’un homme avec le poinçon de bronze et guérit l’œil de l’homme, il recevra dix sicles d’argent… Si un médecin a traité un homme d’une plaie grave avec un poinçon de bronze et a fait mourir l’homme, s’il a ouvert la taie de l’homme et crevé l’œil, on lui coupera les mains. »
Historique. Grèce (460 av. JC) Apparition d’une relation contractuelle et de la responsabilité médicale.
Historique. Révolution française (1789) Apparition de la définition de « liberté » Organisation des « bornes »
Historique. Loi du 4 mars 2002 Relative aux droits du malade et la qualité des systèmes de santé. (Dite loi Kouchner) Démocratie sanitaire Xxxxxxx Xxxxxxxx
Historique. Visualisez l’activité de votre compte Sora Caisse POS.
Historique. Le bureau d’études présentera l’historique de la mise en place de la collecte sélective, sa montée en puissance. Il collectera l’ensemble des données qualitatives et quantitative relatives à la gestion des déchets et analysera notamment, l’évolution des tonnages des différents flux de déchets collectés et des performances de tri par matériau, exprimées en kg/hab./an, depuis le démarrage de la collecte sélective des emballages ménagers.
Historique. L'appellation d'origine Sanctus Remigius devint Sen Remedy, Saint Remede et enfin St Rémy (patron titulaire de l'église).
Historique. Ce contrat a été signé en date du 30 décembre 2003 entre l’OKIMO et BORGAKIM MINING SPRL en exécution de l’article 16 du contrat d’amodiation signé entre les précités le 11 juillet 2005 avec effet rétroactif au 10 mai 2003. Il a comme objet principal la réhabilitation de certaines infrastructures existantes de l’OKIMO (article 3) que sont : o La mine de DURBA ; o L’usine de broyage de DURBA ; o La centrale hydroélectrique de N’ZORO. Ce contrat devait amener l’OKIMO à relancer ses activités de production des mines d’or dans la concession 38 en vue de remplir ses obligations socio-économiques. En outre, l’article 4 de ce contrat renseigne que BORGAKIM MINING SPRL devait réaliser des travaux de recherche, de prospection, de sondage et d’exploitation et/ou d’évaluation des réserves sur les sites identifiés par l’OKIMO et non encore explorés ou sur les gisements partiellement exploités en vue de la constitution des réserves économiquement exploitables pour garantir la poursuite de l’activité de production de l’OKIMO et de justifier les investissements nouveaux à réaliser dans la zone explorée. Les travaux susvisés portent essentiellement sur la partie de la concession 38 non amodiée avec possibilité de l’étendre à d’autres sites miniers de l’OKIMO.
Historique. En date du 26 juin 2006, la SAKIMA a signé avec COCO MINING un contrat d’amodiation sur la concession 57 située à cheval du Nord et du Sud Kivu, plus précisément entre les territoires de Masisi et de Kalehe. Ce contrat d’amodiation a été précédé d’un contrat de confidentialité. Depuis lors, COCO MINING qui a obtenu cette concession n’a pu commencer les travaux à cause de la présence des bandes armées..