Common use of ASSISTANCE SUCCESSION Clause in Contracts

ASSISTANCE SUCCESSION. L’adhérent au contrat SERENITUDE bénéficie gratuitement du Service Assistance Succession. Ce service offert à tout adhérent à un contrat d’assurance vie à la GMF Vie permet de profiter de renseignements juridiques et fiscaux par téléphone en matière de succession, donations et de legs, à l’exclusion de toute rédaction d’acte. Ce service permet également une prise en charge des litiges dans ces mêmes domaines et relevant des juridictions Françaises, selon les modalités contractuelles prévues. La notice de ce service détaillant l’étendue et les conditions de mise en œuvre des garanties est disponible sur simple demande auprès de la GMF Vie. En cas de décès de l’assuré, le bénéficiaire de tout ou partie du capital du (ou des) contrat(s) détenu(s) auprès de la GMF Vie, peut également mettre en œuvre les garanties du présent service durant une période d’un an à compter de la perception du capital.

ASSISTANCE SUCCESSION. L’adhérent au contrat SERENITUDE MULTEO Série 2 bénéficie gratuitement du Service Assistance Succession. Ce service offert à tout adhérent à un contrat d’assurance vie à la GMF Vie permet de profiter de renseignements juridiques et fiscaux par téléphone en matière de succession, donations et de legs, à l’exclusion de toute rédaction d’acte. Ce service permet également une prise en charge des litiges dans ces mêmes domaines et relevant des juridictions Françaises, selon les modalités contractuelles prévues. La notice de ce service détaillant l’étendue et les conditions de mise en œuvre des garanties est disponible sur simple demande auprès de la GMF Vie. En cas de décès de l’assuré, le bénéficiaire de tout ou partie du capital du (ou des) contrat(s) détenu(s) auprès de la GMF Vie, peut également mettre en œuvre les garanties du présent service durant une période d’un an à compter de la perception du capital.

ASSISTANCE SUCCESSION. L’adhérent au contrat SERENITUDE ALTINEO bénéficie gratuitement du Service Assistance Succession. Ce service offert à tout adhérent à un contrat d’assurance vie à la GMF Vie permet de profiter de renseignements juridiques et fiscaux par téléphone en matière de succession, donations et de legs, à l’exclusion de toute rédaction d’acte. Ce service permet également une prise en charge des litiges dans ces mêmes domaines et relevant des juridictions Françaises, selon les modalités contractuelles prévues. La notice de ce service détaillant détail- lant l’étendue et les conditions de mise en œuvre des garanties est disponible sur simple demande auprès de la GMF Vie. En cas de décès de l’assuré, le bénéficiaire de tout ou partie du capital du (ou des) contrat(s) détenu(s) auprès de la GMF Vie, peut également mettre en œuvre les garanties du présent service durant une période d’un an à compter de la perception du capital.

ASSISTANCE SUCCESSION. L’adhérent au contrat SERENITUDE ACCOLIA bénéficie gratuitement du Service Assistance Succession. Ce service offert à tout adhérent à un contrat d’assurance vie à la GMF Vie permet de profiter de renseignements juridiques et fiscaux par téléphone en matière de succession, donations et de legs, à l’exclusion de toute rédaction d’acte. Ce service permet également une prise en charge des litiges dans ces mêmes domaines et relevant des juridictions Françaises, selon les modalités contractuelles prévues. La notice de ce service détaillant l’étendue et les conditions de mise en œuvre des garanties est disponible sur simple demande auprès de la GMF Vie. En cas de décès de l’assuré, le bénéficiaire de tout ou partie du capital du (ou des) contrat(s) détenu(s) auprès de la GMF Vie, peut également mettre en œuvre les garanties du présent service durant une période d’un an à compter de la perception du capital.

ASSISTANCE SUCCESSION. L’adhérent au Avec le contrat SERENITUDE bénéficie PRÊTILÉA, vous bénéficiez gratuitement du Service Assistance Succession. Ce service offert à tout adhérent à un contrat d’assurance vie à la GMF Vie permet de profiter de renseignements juridiques et fiscaux par téléphone en matière de succession, donations et de legs, à l’exclusion de toute rédaction d’acte. Ce service Pour bénéficier de ce service, il convient de contacter GMF Vie par téléphone au 0000 000 000 (numéro non surtaxé). Il permet également une prise en charge des litiges dans ces mêmes domaines et relevant des juridictions Françaises, selon les modalités contractuelles prévues. La notice de ce service détaillant l’étendue et les conditions de mise en œuvre des garanties est disponible sur simple demande auprès de la GMF Vie. En cas de décès de l’assuré, le bénéficiaire de tout ou partie du capital du (ou des) contrat(s) détenu(s) auprès de la GMF Vie, peut également mettre en œuvre les garanties du présent service durant une période d’un an à compter de la perception du capital.