BIJOUX Clauses Exemplaires

BIJOUX. (a) Les pierres précieuses de couleur (comme les rubis, les saphirs et les émeraudes) peuvent avoir été traitées pour améliorer leur apparence, par des méthodes telles que la chauffe ou l’huilage. Ces méthodes sont admises par l’industrie mondiale de la bijouterie mais peuvent fragiliser les pierres précieuses et/ou rendre nécessaire une attention particulière au fil du temps.
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BIJOUX. Les biens suivants : ● objets de parure précieux par la matière ou par le travail ; ● pierres précieuses ; ● perles fines ou de culture ; ● objets en or ou en argent au titre légal, en vermeil ou en platine (sauf pièces et lingots). Toute réunion d'objets (d’une valeur globale de plus de 70 fois l’indice FFB) ● de même nature ou ayant un rapport entre eux ; ● dont la liste ou le nombre n'a pas un caractère fini ; ● dont la perte ou la détérioration d’un seul élément peut déprécier l’ensemble dans une proportion supérieure à la valeur de ce seul élément. La dépréciation subie par une collection du fait de la perte ou de la détérioration d’un ou de plusieurs de ses élé ments n’est jamais indemnisée.
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BIJOUX. Les objets ouvragés destinés à la parure, en or, argent ou platine ou comportant une ou plusieurs pierres précieuses ou semi-précieuses, perles naturelles ou perles de culture. L’interlocuteur spécialisé qui se charge du suivi du dossier des assurés.
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BIJOUX. Xxxxxxx précieuses
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BIJOUX. Les objets ouvragés destinés à la parure, en or, argent ou platine ou comportant une ou plusieurs pierres précieuses ou semi-précieuses, perles naturelles ou perles de culture. Tout local dont le sol est situé à plus de 50 cm sous le niveau de l’entrée principale vers les pièces d’habitation du bâtiment qui le contient, à l’exception des locaux de cave aménagés de façon permanente en pièces d’habitation ou pour l’exercice d’une profession. Tout préjudice pécuniaire résultant d’un sinistre.
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  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.