Description des lots. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité d’XXXXXXX et de son expert, sous réserve des dispositions mentionnées ci-après. Seules les indications en langue française engagent AGUTTES à l’exclusion des traductions qui sont libres. Elles peuvent faire l’objet de modifications ou de rectifications jusqu’au moment de la vente par écrit ou oral. Ces modifications seront consignées au procès-verbal de la vente, lequel aura force probante. Aucune autre garantie n’est donnée par XXXXXXX, étant rappelé que seul le vendeur sera tenu à la garantie des vices cachés et à la garantie légale de conformité. Un certificat d’authenticité du lot ne sera disponible que si mentionné dans la description du lot. Les dimensions, poids et autres renseignements des lots ainsi donnés à titre indicatif avec une marge d’erreur raisonnable. Les restaurations effectuées à titre conservatoire, n’altérant pas les caractères d’ancienneté et de style, et n’apportant aucune modification au caractère propre du lot ne seront pas mentionnées dans le descriptif. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans le catalogue ou les rapports de condition, n'implique nullement que le lot soit exempt de tout défaut présent, passé ou réparé. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. + Lots faisant partie d’une vente judiciaire à la suite d’une ordonnance du Tribunal Judiciaire honoraires acheteurs : 14.40 % TTC ; ° Lots dans lesquels AGUTTES ou un de ses partenaires a des intérêts financiers ; * Lots en importation temporaire : soumis à des frais de de 5,5 % pour les œuvres et objets d’art, de collection et d’antiquité (20 % pour les vins et spiritueux, les bijoux et les multiples), à la charge de l’acquéreur en sus des frais de vente et du prix d’adjudication, sauf si acquéreur hors UE ;
Description des lots. Chaque lot est composé d’un support matériel accompagné de son NFT : - Le support matériel est constitué d’un extrait de l’œuvre reproduit sur un certificat d’authenticité signé par l’artiste et encadré ; - Le NFT donne accès à l’œuvre intégrale sous sa version numérique. L’artiste ayant créé le NFT déclare être l’unique titulaire des droits d’auteur et détenir les autorisations nécessaires à l’exploitation des œuvres. L’artiste s’engage à ce que chaque NFT soit unique. Il garantit ne pas avoir vendu ou cédé d’autres NFT comportant les mêmes droits et s’engage à ne pas créer de NFT complémentaires associés aux mêmes droits. Les NFT sont programmés de sorte que chaque vente secondaire générera 15% de royalties au profit de l’artiste, automatiquement transférés en Tezos (XTZ) sur son Wallet. Le NFT dépendant de chaque lot appartient à la Maison Guerlain et est actuellement détenu sur le Wallet séquestre de ADER E&P.
Description des lots. Pour les personnes inscrites dans une auto-école relayant le jeu Bon Plan Permis, le jeu est doté de 60 dotations sur la période du 1er mars 2017 et prendra fin le 31 décembre 2019 : - 60 bons carburant d’une valeur unitaire de 150 € TTC, - soit une dotation globale de 9 000 €. La Société Organisatrice ne fournira aucune garantie ou assistance concernant les lots. Les dotations consistent uniquement en la remise des lots décrits ci-dessus. Les lots ne seront ni repris, ni échangés contre leur valeur en argent ou contre tout autre cadeau pour quelque cause que ce soit. Pour les responsables d’auto-école relayant le jeu Bon Plan Permis, le jeu est doté de 9 lots d’une valeur de 300 € TTC en chèques Cadhoc, soit une dotation globale de 2700 €.
Description des lots. (a) Certains mots employés dans les descriptions du catalogue ont des significations particulières. De plus amples détails figurent à la page intitulée «Avis importants et explication des pratiques de catalogage», qui fait partie intégrante des présentes Conditions. Vous trouverez par ailleurs une explication des symboles utilisés dans la rubrique intitulée «Symboles employés dans le présent catalogue».
Description des lots. (a) Certains mots employés pour décrire un lot dans les Conditions Particulières de Vente ont des significations particulières. De plus amples détails figurent à la page intitulée «Avis importants et explication des pratiques de catalogage», qui fait partie intégrante des présentes Conditions de Vente au paragraphe L. Vous trouverez par ailleurs une explication des symboles utilisés dans les Conditions Particulières de Vente dans les rubriques intitulées « Symboles, Explications et Remboursements de taxes » au paragraphe J et « Symboles » au paragraphe K.