Common use of Billet Imprimé Clause in Contracts

Billet Imprimé. Le titre de transport commandé sur le site Internet d’un partenaire agréé SNCF peut faire l’objet d’un Billet Imprimé. Le titre de transport commandé sur les sites Internet TER ou sur l’application SNCF peut également faire l’objet d’un Billet Imprimé. Ce titre de transport est soumis à des conditions de vente et d’utilisation spécifiques reprises dans les conditions générales de vente du partenaire. Le Billet Imprimé doit être créé sur le site Internet du partenaire par le voyageur, soit immédiatement après validation de sa commande, soit ultérieurement. Le Billet Imprimé est non échangeable et non remboursable à l’issue de son impression, à l’exception de certains Billets Imprimés à tarifs préférentiels et des billets imprimés TER qui sont non échangeables et non remboursables dès leur commande. Il doit être imprimé impérativement sur du papier A4, en format portrait, avec une imprimante laser ou à jet d’encre et doit être présenté exclusivement sur ce support, joint de la pièce d’identité du voyageur, afin d’être considéré comme valable lors de son contrôle. L’impression du billet n’est pas obligatoire si le voyageur a chargé son Billet Imprimé TER sur son smartphone. Dans ce cas le voyageur TER voyage avec un Billet Smartphone. Il est nominatif, personnel et incessible et n’est pas soumis au compostage obligatoire avant l’accès à bord du train. Dans le cas d’un Billet Imprimé aller-retour, la création et l’impression du Billet Imprimé aller ne sont pas dissociables de la création et de l’impression du Billet Imprimé retour.

Billet Imprimé. Le Quel que soit le tarif, le titre de transport commandé sur le site Internet d’un partenaire agréé SNCF peut faire l’objet d’un Billet Imprimé. Le titre de transport commandé sur les sites Internet TER ou sur l’application SNCF peut également faire l’objet d’un Billet Imprimé. Ce titre de transport est soumis à des conditions de vente et d’utilisation spécifiques reprises dans les conditions générales de vente du partenaire. Le Billet Imprimé doit être créé sur le site Internet du partenaire par le voyageur, soit immédiatement après validation de sa commande, soit ultérieurement. Le Billet Imprimé est non échangeable et non remboursable si le tarif le permet à l’issue de son impression, à l’exception de certains Billets Imprimés à tarifs préférentiels et des préférentiels. Les billets imprimés TER qui sont non échangeables et non remboursables si le tarif le permet dès leur commandecommande et jusqu’à la veille du depart (avec retenues) Ces éléments sont rappelés avant paiement et figurent sur le titre de transport. Il n’est pas possible de monter à bord avec un billet annulé. Il doit être imprimé impérativement sur du papier A4, en format portrait, avec une imprimante laser ou à jet d’encre et doit être présenté exclusivement sur ce support, joint de la pièce d’identité officielle originale en cours de validité avec photo du voyageur, afin d’être considéré comme valable lors de son contrôle. Les copies des pièces d’identité (papier, documents numérisés,…) ne sont pas admises. L’impression du billet n’est pas obligatoire si le voyageur a chargé son Billet Imprimé TER sur son smartphone. Dans ce cas le voyageur TER voyage 6 Les Tarifs voyageurs n juin 2020 Volume 1 n Dispositions générales avec un Billet Smartphone. Il est nominatif, personnel et incessible et n’est pas soumis au compostage obligatoire avant l’accès à bord du train. Dans le cas d’un Billet Imprimé aller-retour, la création et l’impression du Billet Imprimé aller ne sont pas dissociables de la création et de l’impression du Billet Imprimé retour.

Billet Imprimé. Le titre de transport commandé sur le site Internet d’un partenaire agréé SNCF peut faire l’objet d’un Billet Imprimé. Le titre de transport commandé sur les sites Internet TER ou sur l’application SNCF peut également faire l’objet d’un Billet Imprimé. Ce titre de transport est soumis à des conditions de vente et d’utilisation spécifiques reprises dans les conditions générales de vente du partenaire. Le Billet Imprimé doit être créé sur le site Internet du partenaire par le voyageur, soit immédiatement après validation de sa commande, soit ultérieurement. Le Billet Imprimé est non échangeable et non remboursable à l’issue de son impression, à l’exception de certains Billets Imprimés à tarifs préférentiels et des billets imprimés TER qui sont non échangeables et non remboursables dès leur commande. Il doit être imprimé impérativement sur du papier A4, en format portrait, avec une imprimante laser ou à jet d’encre et doit être présenté exclusivement sur ce support, joint de la pièce d’identité du voyageur, afin d’être considéré comme valable lors de son contrôle. L’impression du billet n’est pas obligatoire si le voyageur a chargé son Billet Imprimé TER sur son smartphone. Dans ce cas le voyageur TER voyage avec un Billet Smartphone. Il est nominatif, personnel et incessible et n’est pas soumis au compostage obligatoire avant l’accès à bord du train. Dans le cas d’un Billet Imprimé aller-retour, la création et l’impression du Billet Imprimé aller ne sont pas dissociables de la création et de l’impression du Billet Imprimé retour.

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