Common use of Champ d’application et définitions Clause in Contracts

Champ d’application et définitions. 1.1. Porsche Smart Mobility GmbH, Porscheplatz 1, DE-70435 Stuttgart, Allemagne (ci-après dénommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite via xxx.xxxxxxx.xxx (i) le Portail My Porsche (ci-après dénommé le Portail My Porsche) et (ii) diverses fonctionnalités de Marketplace en ligne (ci-après dénommées la Marketplace), telles que le Porsche Connect Store (tel que défini sous le No. 3.1.1.), pour (i) la vente de véhicules, pièces, équipements Porsche et autres produits liés aux véhicules et produits indépendants des véhicules (ci- après dénommés les Produits) et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules ainsi que de services indépendants des véhicules (ci-après dénommés les Services). 1.2. L'Utilisateur du Portail My Porsche et de la Marketplace peut être, comme défini ci-dessous (i) des Clients et (ii) des Vendeurs. 1.3. Le Client peut être (i) un consommateur conformément à la loi applicable ou (ii) un marchand, une entreprise, une personne morale de droit privé ou public ou un patrimoine distinct de droit public qui achète des Produits et/ou Services. 1.4. Le Vendeur peut être (i) Porsche Smart Mobility ou (ii) un tiers vendeur (y compris d'autres entités Porsche) (ci-après dénommé Tiers Vendeur), qui fournit aux Clients leur propre boutique Marketplace, par le biais de laquelle ils fournissent et vendent des Produits et/ou Services. 1.5. Les présentes CG s'appliquent (i) à l'utilisation par le Client du Portail My Porsche et de la Marketplace conformément au No. 2, et (ii) aux ventes par le biais du Porsche Connect Store, l'utilisation du Porsche Connect Store et la réservation et l'utilisation des Services Porsche Connect conformément au No. 3. Les présentes CG s'appliquent également à toutes les futures transactions avec le Client. L'application de conditions générales contraires, divergentes ou supplémentaires du Client est exclue, même si Porsche Smart Mobility ne s'y oppose pas expressément.

Champ d’application et définitions. 1.1. Porsche Smart Mobility GmbH, Porscheplatz 1Xxxxxxxxxxxx 0, DE-70435 StuttgartXX-00000 Xxxxxxxxx, Allemagne Xxxxxxxxx, enregistrée au registre de commerce du tribunal de district (Amtsgericht) de Stuttgart sous le numéro HRB 730595, BE0676.865.802, +00 0 0000000, xxxxxxxxxxxxx@xx.xxxxxxx.xxx, (ci-après dénommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite via xxx.xxxxxxx.xxx (i) le Portail My Porsche (ci-après dénommé le Portail My Porsche) et (ii) diverses fonctionnalités de Marketplace en ligne (ci-après dénommées la Marketplace), telles que le Porsche Connect Store (tel que défini sous le No. 3.1.1.), pour (i) la vente de véhicules, pièces, équipements Porsche et autres produits liés aux véhicules et produits indépendants des véhicules (ci- après dénommés les Produits) et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules ainsi que de services indépendants des véhicules (ci-après dénommés les Services). 1.2. L'Utilisateur du Portail My Porsche et de la Marketplace peut être, comme défini ci-dessous (i) des Clients et (ii) des Vendeurs. 1.3. Le Client peut être (i) un consommateur conformément à la loi applicable ou (ii) un marchand, une entreprise, une personne morale de droit privé ou public ou un patrimoine distinct de droit public qui achète des Produits et/ou Services. 1.4. Le Vendeur peut être (i) Porsche Smart Mobility ou (ii) un tiers vendeur (y compris d'autres entités Porsche) (ci-après dénommé Tiers Vendeur), qui fournit aux Clients leur propre boutique Marketplace, par le biais de laquelle ils fournissent et vendent des Produits et/ou Services. 1.5. Les présentes CG s'appliquent (i) à l'utilisation par le Client du Portail My Porsche et de la Marketplace conformément au No. 2, et (ii) aux ventes par le biais du Porsche Connect Store, l'utilisation du Porsche Connect Store et la réservation et l'utilisation des Services Porsche Connect conformément au No. 3. Les présentes CG s'appliquent également à toutes les futures transactions avec le Client. L'application de conditions générales contraires, divergentes ou supplémentaires du Client est exclue, même si Porsche Smart Mobility ne s'y oppose pas expressément.

Champ d’application et définitions. 1.1. Porsche Smart Mobility GmbH, Porscheplatz 1Xxxxxxxxxxxx 0, DE-70435 StuttgartXX-00000 Xxxxxxxxx, Allemagne Xxxxxxxxx, immatriculée au registre du commerce du tribunal (Amtsgericht) de Stuttgart sous le numéro HRB 730595 (ci-après dénommée Porsche Smart Mobility, PSM ou Nous) exploite via exerce ses activités à travers xxx.xxxxxxx.xxx (i) le Portail My Porsche Portal (ci-après dénommé le Portail My PorschePorsche Portal) et (ii) diverses fonctionnalités plusieurs fonctions de Marketplace place de marché en ligne (ci-après dénommées la dénommée Marketplace), telles que le Porsche Connect Store (tel que défini sous le No. à la clause 3.1.1.), pour la (i) la vente de véhicules, de pièces, équipements d’équipements Porsche et autres d’autres produits liés aux véhicules à un véhicule et de produits indépendants des véhicules d’un véhicule (ci- ci-après dénommés les Produits) et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules ainsi que à un véhicule et de services indépendants des véhicules d’un véhicule (ci-après dénommés les Services). 1.2. L'Utilisateur du Portail Les Utilisateurs de My Porsche Portal et de la Marketplace peut peuvent être, comme défini selon la définition ci-dessous dessous, (i) des Clients et (ii) des Vendeurs. 1.3. Le Client peut être un (i) un consommateur conformément à en vertu de l’article liminaire du code de la loi applicable consommation ou (ii) un marchand, une entreprise, une personne morale de en vertu du droit privé ou public ou un patrimoine distinct de (Sondervermögen) en vertu du droit public public, qui achète des Produits et/ou des Services. 1.4. Le Vendeur peut être (i) Porsche Smart Mobility ou (ii) un vendeur tiers vendeur (y compris d'autres d’autres entités Porsche) (ci-après dénommé Tiers VendeurVendeur tiers), qui fournit aux Clients leur propre boutique Marketplaceune Marketplace spécifique, par le biais à partir de laquelle ils fournissent il fournit et vendent vend des Produits et/ou des Services. 1.5. Les présentes CG s'appliquents’appliquent à (i) à l'utilisation par le Client du Portail l’utilisation de My Porsche Portal et de la Marketplace conformément au No. par le Client en vertu de la clause 2, et (ii) aux les ventes par le biais du Porsche Connect Store, l'utilisation l’utilisation du Porsche Connect Store et la réservation et l'utilisation l’utilisation des Services Porsche Connect conformément au No. en vertu de la clause 3. Les présentes CG s'appliquent s’appliquent également à toutes les opérations futures transactions avec le Client. L'application L’application de conditions générales contrairesincompatibles, divergentes ou supplémentaires complémentaires du Client est exclue, même si Porsche Smart Mobility ne s'y oppose s’oppose pas expressémentexpressément à ces conditions.

Champ d’application et définitions. 1.1. Porsche Sales & Marketplace GmbH (anciennement Porsche Smart Mobility GmbH), Porscheplatz 1Xxxxxxxxxxxx 0, DE-70435 StuttgartXX-00000 Xxxxxxxxx, Allemagne Xxxxxxxxx, immatriculée au registre du commerce du tribunal (Amtsgericht) de Stuttgart sous le numéro HRB 730595 (ci-après dénommée Porsche Smart MobilitySales & Marketplace, PSM ou Nous) exploite via exerce ses activités à travers xxx.xxxxxxx.xxx (i) le Portail My Porsche Portal (ci-après dénommé le Portail My PorschePorsche Portal) et (ii) diverses fonctionnalités plusieurs fonctions de Marketplace place de marché en ligne (ci-après dénommées la dénommée Marketplace), telles que le Porsche Connect Store (tel que défini sous le No. à la clause 3.1.1.), pour la (i) la vente de véhicules, de pièces, équipements d’équipements Porsche et autres d’autres produits liés aux véhicules à un véhicule et de produits indépendants des véhicules d’un véhicule (ci- ci-après dénommés les Produits) et (ii) la fourniture de services liés aux véhicules ainsi que à un véhicule et de services indépendants des véhicules d’un véhicule (ci-après dénommés les Services). 1.2. L'Utilisateur du Portail Les Utilisateurs de My Porsche Portal et de la Marketplace peut peuvent être, comme défini selon la définition ci-dessous dessous, (i) des Clients et (ii) des Vendeurs. 1.3. Le Client peut être un (i) un consommateur conformément à en vertu de l’article liminaire du code de la loi applicable consommation ou (ii) un marchand, une entreprise, une personne morale de en vertu du droit privé ou public ou un patrimoine distinct de (Sondervermögen) en vertu du droit public public, qui achète des Produits et/ou des Services. 1.4. Le Vendeur peut être (i) Porsche Smart Mobility Sales & Marketplace ou (ii) un vendeur tiers vendeur (y compris d'autres d’autres entités Porsche) (ci-après dénommé Tiers VendeurVendeur tiers), qui fournit aux Clients leur propre boutique Marketplaceune Marketplace spécifique, par le biais à partir de laquelle ils fournissent il fournit et vendent vend des Produits et/ou des Services. 1.5. Les présentes CG s'appliquents’appliquent à (i) à l'utilisation par le Client du Portail l’utilisation de My Porsche Portal et de la Marketplace conformément au No. par le Client en vertu de la clause 2, et (ii) aux les ventes par le biais du Porsche Connect Store, l'utilisation l’utilisation du Porsche Connect Store et la réservation et l'utilisation l’utilisation des Services Porsche Connect conformément au No. en vertu de la clause 3. Les présentes CG s'appliquent s’appliquent également à toutes les opérations futures transactions avec le Client. L'application L’application de conditions générales contrairesincompatibles, divergentes ou supplémentaires complémentaires du Client est exclue, même si Porsche Smart Mobility Sales & Marketplace ne s'y oppose s’oppose pas expressémentexpressément à ces conditions.