Common use of Commentaire Clause in Contracts

Commentaire. Dans le cas d'une œuvre comportant des coauteurs, chaque auteur a intérêt à ne s'engager qu'au regard de sa propre contribution et avec sa seule rémunération comme garantie de cet engagement. Dans le cas contraire, alors que l'un des coauteurs aurait remis sa part de l’œuvre à temps à l'éditeur, si un autre auteur ne respecte pas son obligation de remise de son œuvre, l'éditeur pourrait globalement considérer une absence de remise des éléments permettant la publication et en conséquence, demander à l'un ou l'autre des coauteurs le remboursement solidaire de l'ensemble des sommes versées au titre des à valoir sur le livre. Les auteurs ont aussi tout intérêt à convenir dans le contrat d'édition des modalités précises qui permettront à l'éditeur de constater la non remise en temps et heure de la contribution pouvant entraîner la demande de remboursement de toutes sommes déjà versées par l'éditeur.

Commentaire. Dans le cas d'une œuvre comportant des coauteurs, chaque auteur a intérêt à ne s'engager qu'au regard de sa propre contribution et avec sa seule rémunération comme garantie de cet engagement. Dans le cas contraire, alors que l'un des coauteurs aurait remis sa part de l’œuvre à temps à l'éditeur, si un autre auteur ne respecte pas son obligation de remise de son œuvre, l'éditeur pourrait globalement considérer une absence de remise des éléments permettant la publication et en conséquence, demander à l'un ou l'autre des coauteurs le remboursement solidaire de l'ensemble des sommes versées au titre des à à-valoir sur le livre. Les auteurs ont aussi tout intérêt à convenir dans le contrat d'édition des modalités précises qui permettront à l'éditeur de constater la non remise en temps et heure de la contribution pouvant entraîner la demande de remboursement de toutes sommes déjà versées par l'éditeur.