Acompte Clauses Exemplaires

Acompte. Les sommes versées d’avance sont des acomptes. Elles constituent un à-valoir sur le prix total dû par le Client. Un acompte correspondant à 25 % du prix total de la fourniture des Services commandés est exigé lors de la passation de la commande par le Client. Il devra être réglé dès réception du contrat de location définitif et joint à l’exemplaire à retourner. Il sera déduit du montant total de la commande. Il ne fera l’objet d’aucun remboursement par le Prestataire en cas d’annulation du séjour du fait du Client moins de 90 jours avant la date d’arrivée prévue (sauf cas prévus par l’article 6.4 des présentes conditions générales). Le solde du séjour devra être intégralement réglé 30 jours avant la date d’arrivée (sous peine d’annulation de cette location).

Acompte. Des acomptes peuvent être versés au contractant selon la périodicité fixée dans les conditions particulières du Contrat. Le montant cumulé des acomptes ne peut dépasser la valeur des prestations effectuées par l’Expert désigné et validées par Expertise France. Sauf mention contraire stipulée par les conditions particulières du Contrat, le montant cumulé des acomptes versés ne doit pas dépasser 90% du montant forfaitaire du Contrat ou le cas échéant du bon de commande considéré. Le versement d’acompte ne constitue pas preuve de réception, même partielle, et ne libère pas le Contractant de ses obligations au titre du Contrat et du bon de commande considéré.

Acompte. 5.1 Si la Fiche descriptive du présent Contrat prévoit le paiement d’un acompte au Prestataire, ce dernier soumet une facture originale au titre du montant dudit acompte lors de la signature du présent Contrat par les Parties. 5.2 Si un acompte de 20 % ou plus de la valeur totale du contrat ou d’au moins 30.000 USD doit être payé par le PNUD lors de la signature du Contrat par les Parties, ledit paiement est subordonné à la réception et à l’acceptation par le PNUD d’une garantie bancaire ou d’un chèque certifié d’un montant égal à la totalité de l’acompte, valable pour la durée du Contrat, et sous une forme recueillant l’agrément du PNUD.

Acompte. .L’acompte pour une location de mobil-home ou chalet est de 25 % du montant total de la location + 3 % du montant du séjour en assurance annulation (facultatif). Le solde du séjour et la taxe de séjour seront payables 30 jours avant l’arrivée.

Acompte. Dans le cadre de l'achat d'un véhicule, nous engageons des coûts importants pour produire votre Véhicule dès lors qu'il entré dans notre système de production mais également pour la préparation et la coordination de la livraison de votre Véhicule et notamment des coûts logistiques et de réapprovisionnement. Au jour de la signature du Contrat (dans le cadre d'un achat dans un centre de service ou un magasin Tesla) ou au moment de la validation de votre commande (dans le cadre d'un achat sur le Site), il vous sera demandé de payer un acompte, dont le montant est indiqué dans la Configuration du Véhicule, pour valider la commande de votre Véhicule (le/un "Acompte"). L'Acompte est déduit du prix total du Véhicule.

Acompte. Un acompte de 30 % du tarif de la location est versé à la signature du présent contrat, soit un montant de …………….. € (arrondi à l’unité supérieure). Le solde, soit €, sera encaissé à la remise des clés.

Acompte. Le Client devra verser, le jour où il passera commande, un acompte de TRENTE (30) pourcent du prix de vente. Les Conditions Particulières pourront moduler le montant de l’acompte en fonction de la prestation commandée et de son prix. L’engagement du Client est ferme et irrévocable. Le non règlement par le Client du dépôt de garantie entraînera l’absence de prise d’effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit par MGM.

Acompte. Un acompte pourra être exigé afin de valider la commande. Les parties conviennent expressément que les sommes versées constituent un acompte et non des arrhes.

Acompte. Le Vendeur peut exiger du client le versement d’un acompte pour la conclusion du Contrat.

Acompte. Des conditions d’acomptes sont prévues pour les forfaits. Les modalités seront communiquées lors de la réservation dans la fiche descriptive. La réservation ne sera confirmée qu’à réception du versement de l’acompte. L'acompte est établi sur la base d'un taux applicable sur le montant total du séjour. Le solde est payable au plus tard trente (30) jours avant le départ, sauf conditions particulières définies lors de la vente. Pour toute réservation à moins de trente (30) jours de la date du départ : le paiement de la totalité du prix du séjour sera exigé lors de la réservation. En l’absence de paiement du solde dans le délai ci- dessus, MisterFly ne sera pas tenue de conserver la disponibilité des services réservés, qui sont considérés comme annulés du fait du client. Le versement d’acompte n’exonère pas le client des modalités d’annulation auxquelles il reste soumis. Dans ce cas, MisterFly sera en droit de conserver une somme correspondant à l’indemnité d’annulation prévue dans les présentes, ainsi que les frais de service (le cas échéant) et les assurances souscrites, qui ne sont pas remboursables. En cas d’annulation de la réservation par le client, pour quelque raison que ce soit (en dehors de la force majeure), l’acompte versé à la réservation sera de plein droit acquis à MisterFly et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.