Common use of Commentaire Clause in Contracts

Commentaire. L’auteur et l’éditeur peuvent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique d’une part pour l’exploitation de l’ouvrage sous forme imprimée et d’autre part pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique] (Commentaire L’usage établi dans l’édition est de considérer que le montant de l’à valoir versé par l’éditeur à l’auteur doit couvrir, au minimum, l'équivalent des droits d’auteurs dus sur la moitié du premier tirage, ou, en cas d’édition de poche, sur l’intégralité de ce tirage. La loi impose à l’éditeur de préciser dans le contrat d'édition le nombre d’exemplaires tirés sauf si le contrat prévoit un à-valoir minimum. Plus l’à valoir est important, plus l’éditeur sera incité à mettre en œuvre les efforts commerciaux nécessaires pour vendre les exemplaires. Le montant de l’à-valoir est aussi le moyen pour beaucoup d’auteurs de vivre de leur métier et de déterminer la valeur minimale de l’œuvre, objet du livre commercialisé. En effet, pour la majorité des livres publiés, l’exploitation de ceux-ci ne génère pas de droits d’auteur au-delà de l’à-valoir versé, lequel sera la seule rémunération de l’auteur.]

Commentaire. L’auteur et l’éditeur peuvent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique d’une part pour l’exploitation de l’ouvrage sous forme imprimée et d’autre part pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique.] (Commentaire L’usage établi dans l’édition est de considérer que le montant de l’à l’à-valoir versé par l’éditeur à l’auteur doit couvrir, au minimum, l'équivalent des droits d’auteurs dus sur la moitié du premier tirage, ou, en cas d’édition de poche, sur l’intégralité de ce tirage. La loi impose à l’éditeur de préciser dans le contrat d'édition le nombre d’exemplaires tirés sauf si le contrat prévoit un à-valoir minimum. Plus l’à l’à-valoir est important, plus l’éditeur sera incité à mettre en œuvre les efforts commerciaux nécessaires pour vendre les exemplaires. Le montant de l’à-valoir est aussi le moyen pour beaucoup d’auteurs de vivre de leur métier et de déterminer la valeur minimale de l’œuvre, objet du livre commercialisé. En effet, pour la majorité des livres publiés, l’exploitation de ceux-ci ne génère pas de droits d’auteur au-delà de l’à-valoir versé, lequel sera la seule rémunération de l’auteur.]

Commentaire. L’auteur et l’éditeur peuvent convenir d’un commun accord d’un à-valoir spécifique d’une part pour l’exploitation de l’ouvrage sous forme imprimée et d’autre part pour l’exploitation de l’œuvre sous forme numérique] (Commentaire L’usage établi dans l’édition est de considérer que le montant de l’à valoir versé par l’éditeur à l’auteur doit couvrir, au minimum, l'équivalent des droits d’auteurs dus sur la moitié du premier tirage, ou, en cas d’édition de poche, sur l’intégralité de ce tirage. La loi impose à l’éditeur de préciser dans le contrat d'édition le nombre d’exemplaires tirés sauf si le contrat prévoit un à-valoir minimum. Plus l’à valoir est important, plus l’éditeur sera incité à mettre en œuvre les efforts commerciaux nécessaires pour vendre les exemplaires. Le montant de l’à-valoir est aussi le moyen pour beaucoup d’auteurs de vivre de leur métier et de déterminer la valeur minimale de l’œuvre, objet du livre commercialisé. En effet, pour la majorité des livres publiés, l’exploitation de ceux-ci ne génère pas de droits d’auteur au-delà de l’à-valoir versé, lequel sera la seule rémunération de l’auteur.]