Common use of Concession de droits Clause in Contracts

Concession de droits. SAP accorde au Client le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implémentation et sa configuration), les Ressources Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne de l'activité du Client et de ses Sociétés Affiliées. Les droits d'utilisation et restrictions applicables au Service Cloud le sont également aux Ressources Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. SAP accorde au Client le un droit non exclusif, non transférable exclusif et mondial incessible d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implémentation implantation et sa configuration), les Ressources Matériels Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne de l'activité transactions commerciales internes du Client et de ses Sociétés Affiliéesaffiliées. Le Client peut utiliser le Service Cloud partout dans le monde, sauf depuis les pays où une telle utilisation est interdite par les Lois en matière d'exportation. Les droits d'utilisation utilisations autorisées et les restrictions applicables au du Service Cloud le sont s'appliquent également aux Ressources Matériels Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implémentation et sa configuration), les Ressources Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne de l'activité l’activité du Client et de ses Sociétés Affiliées. Les droits d'utilisation d’utilisation et restrictions applicables au Service Cloud le sont également aux Ressources Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implémentation implantation et sa configuration), les Ressources Matériels Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne de l'activité des opérations du Client et de ses Sociétés Affiliéesaffiliées. Les droits d'utilisation utilisations autorisées et les restrictions applicables au du Service Cloud le sont s'appliquent également aux Ressources Matériels Cloud et à la Documentation.