Common use of Concession de droits Clause in Contracts

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implantation et sa configuration), les Matériels Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne des opérations du Client et de ses Sociétés affiliées. Les utilisations autorisées et les restrictions du Service Cloud s'appliquent également aux Matériels Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implantation implémentation et sa configuration), les Matériels Ressources Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne des opérations de l'activité du Client et de ses Sociétés affiliéesAffiliées. Les utilisations autorisées droits d'utilisation et les restrictions du applicables au Service Cloud s'appliquent le sont également aux Matériels Ressources Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le un droit non exclusif, non transférable exclusif et mondial incessible d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implantation et sa configuration), les Matériels Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne des opérations transactions commerciales internes du Client et de ses Sociétés affiliées. Le Client peut utiliser le Service Cloud partout dans le monde, sauf depuis les pays où une telle utilisation est interdite par les Lois en matière d'exportation. Les utilisations autorisées et les restrictions du Service Cloud s'appliquent également aux Matériels Cloud et à la Documentation.

Concession de droits. Sous réserve du règlement à SAP par le Partenaire de l’ensemble des redevances, SAP accorde au Client au nom du Partenaire le droit non exclusif, non transférable et mondial d'utiliser le Service Cloud (y compris pour son implantation implémentation et sa configuration), les Matériels Ressources Cloud et la Documentation, uniquement pour les besoins de gestion interne des opérations de l’activité du Client et de ses Sociétés affiliéesAffiliées. Les utilisations autorisées droits d’utilisation et les restrictions du applicables au Service Cloud s'appliquent le sont également aux Matériels Ressources Cloud et à la Documentation.