Common use of Conditionnement, emballage, marquage et étiquetage Clause in Contracts

Conditionnement, emballage, marquage et étiquetage. Pour les Opérations de Transport, l’Envoi doit être remis par le Donneur d’Ordre conditionné, emballé, marqué et étiqueté, de façon à ce qu’il puisse supporter les Opérations de Transport et, de manière générale toutes les opérations confiées et être délivré au destinataire dans des conditions normales. Pour les Opérations de Logistique, la marchandise doit être remise par le Donneur d’Ordre conditionnée, emballée, marquée et étiquetée, de façon à ce qu’elle puisse supporter toutes les opérations confiées dans des conditions normales. Les marchandises ne doivent pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le Donneur d’Ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. Dans l’hypothèse où le Donneur d’Ordre confierait à DHL des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, celles-ci voyageraient aux risques et périls du Donneur d’Ordre et sous décharge de toute responsabilité de DHL. Le Donneur d’Ordre serait tenu pour seul responsable sans recours contre DHL des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer. Sur chaque Colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l’expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le contrat de transport. Le Donneur d’Ordre répond de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement, de l’emballage, du marquage ou de l’étiquetage.

Conditionnement, emballage, marquage et étiquetage. Pour les Opérations de Transport, l’Envoi doit être remis par le Donneur d’Ordre conditionné, emballé, marqué et étiqueté, de façon à ce qu’il puisse supporter les Opérations de Transport et, de manière générale toutes les opérations confiées et être délivré au destinataire dans des conditions normales. Pour les Opérations de Logistique, la marchandise doit être remise par le Donneur d’Ordre conditionnée, emballée, marquée et étiquetée, de façon à ce qu’elle puisse supporter toutes les opérations confiées dans des conditions normales. Les marchandises ne doivent pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le Donneur d’Ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. Dans l’hypothèse où le Donneur d’Ordre confierait à DHL DGF France des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, celles-ci voyageraient aux risques et périls du Donneur d’Ordre et sous décharge de toute responsabilité de DHLDGF France. Le Donneur d’Ordre serait tenu pour seul responsable sans recours contre DHL DGF France des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer. Sur chaque Colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l’expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le contrat de transport. Le Donneur d’Ordre répond de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement, de l’emballage, du marquage ou de l’étiquetage.

Conditionnement, emballage, marquage et étiquetage. Pour les Opérations de Transport, l’Envoi doit être remis par le Donneur d’Ordre conditionné, emballé, marqué et étiqueté, de façon à ce qu’il puisse supporter les Opérations de Transport et, de manière générale générale, toutes les opérations confiées et être délivré au destinataire dans des conditions normales. Pour les Opérations de Logistique, la marchandise doit être remise par le Donneur d’Ordre conditionnée, emballée, marquée et étiquetée, de façon à ce qu’elle puisse supporter toutes les opérations confiées dans des conditions normales. Les marchandises ne doivent pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le Donneur d’Ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. Dans l’hypothèse où le Donneur d’Ordre confierait à DHL GORI France des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, celles-ci voyageraient aux risques et périls du Donneur d’Ordre et sous décharge de toute responsabilité de DHLGORI France. Le Donneur d’Ordre serait tenu pour seul responsable sans recours contre DHL GORI France des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer. Sur chaque Colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l’expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le contrat de transport. Le Donneur d’Ordre répond de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement, de l’emballage, du marquage ou de l’étiquetage.

Conditionnement, emballage, marquage et étiquetage. Pour les Opérations de Transport, l’Envoi L’Envoi doit être remis par le Donneur d’Ordre conditionné, emballé, marqué et étiqueté, de façon à ce qu’il puisse supporter les Opérations de Transport et, de manière générale toutes les opérations confiées et être délivré au destinataire dans des conditions normales. Pour les Opérations de Logistique, la marchandise doit être remise par le Donneur d’Ordre conditionnée, emballée, marquée et étiquetée, de façon à ce qu’elle puisse supporter toutes les opérations confiées dans des conditions normales. Les marchandises ne doivent pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le Donneur d’Ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. Dans l’hypothèse où le Donneur d’Ordre confierait à DHL des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, celles-ci voyageraient aux risques et périls du Donneur d’Ordre et sous décharge de toute responsabilité de DHL. Le Donneur d’Ordre serait tenu pour seul responsable sans recours contre DHL des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer. Sur chaque Colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l’expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le contrat de transport. Le Donneur d’Ordre répond de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement, de l’emballage, du marquage ou de l’étiquetage.