Common use of Conditions de fonctionnement Clause in Contracts

Conditions de fonctionnement. Les Alertes et informations techniques du Véhicule ne peuvent être transmises que si les conditions suivantes sont remplies : - Le moteur du Véhicule doit être tournant et le Véhicule doit se trouver dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile (sans limite technique, atmosphérique ou topographique perturbant ladite couverture). - Si le moteur n’est pas tournant ou si le Véhicule ne se trouve pas dans une zone couverte par le réseau d’un opérateur de téléphonie mobile, les informations sont acquises et sont remontées au premier démarrage du moteur suivant, intervenant dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile. - Le Boitier Télématique ou les organes nécessaires au fonctionnement du Boitier Télématique ne doivent pas avoir été endommagés lors d’un accident, d’un vol ou de tout événement.

Conditions de fonctionnement. Les Alertes et informations techniques du Véhicule ne peuvent être transmises que si quesi les conditions suivantes sont remplies : - Le le moteur du Véhicule doit être tournant et le Véhicule doit se trouver dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile (sans limite technique, atmosphérique ou topographique perturbant ladite couverture). - Si si le moteur n’est pas tournant ou si le Véhicule ne se trouve pas dans une zone couverte par le réseau d’un opérateur de téléphonie mobile, les informations sont acquises et sont remontées au premier démarrage du moteur suivant, intervenant dans une zone couverte par un opérateur de téléphonie mobile. - Le le Boitier Télématique ou les organes nécessaires au fonctionnement du Boitier Télématique ne doivent pas avoir été endommagés lors d’un accident, d’un vol ou de tout événement.