Entretien Clauses Exemplaires

Entretien. L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Entretien. 4.2.1. Dans le cadre des services d’entretien, le Marchand est tenu d’informer préalablement et promptement le service d’assistance technique d’IFS de tout vice technique du Terminal, et de décrire précisément la nature et l’étendue du vice par téléphone. Pour ce faire, le Marchand suit les directives d’IFS relatives à l’analyse et à la résolution des problèmes, telles que communiquées par téléphone. Le Marchand est tenu de coopérer afin de résoudre le vice. 4.2.2. En cas d’échec de la résolution du problème, IFS fournit au Marchand un Terminal de remplacement par courrier postal ou service de messagerie. 4.2.3. La récupération du Terminal défectueux et l’envoi du Terminal de remplacement s’effectuent dans les locaux du Marchand. Dans le cas où aucun travailleur du Marchand ne serait présent à l’adresse convenue et que le Terminal ne pourrait être récupéré ou livré, une autre tentative est entreprise après concertation avec le Marchand, laquelle est facturée au Marchand. 4.2.4. L’entretien effectué par IFS ne comprend pas les dommages dont le Marchand peut être tenu responsable, notamment pour une des raisons suivantes : l’utilisation de programmes ou de matériel auxiliaire non autorisés par IFS , les erreurs d’exploitation ou autres manipulations inadéquates de la part du Marchand ou de son personnel, les actes de vandalisme, le sabotage, les dommages causés par l’incendie, les dégâts des eaux dus à tout type d’humidité, ou encore les dommages causés par des catastrophes pour lesquelles IFS ne peut être tenue responsable, comme la guerre, les tremblements de terre, les mouvements populaires, la foudre, … Le Marchand rembourse à IFS les frais que cette dernière a exposés dans le cadre du diagnostic et des travaux d’installation conformément à l’article 4.2.5 ou à l’article 4.2.6. 4.2.5. Les dispositions suivantes s’appliquent aux Terminaux loués : Lorsqu’il est constaté, lors des travaux d’entretien, que le vice est dû à l’un des motifs visés à l’article 4.2.4, IFS fera ses meilleurs efforts pour résoudre le vice et facturera ensuite les frais de réparation au Marchand. 4.2.6. Les dispositions suivantes s’appliquent aux Terminaux achetés : Les travaux d’entretien des Terminaux achetés ne sont effectués qu’à la demande expresse du Marchand, à moins que ces travaux ne soient compris dans le Contrat Individuel. Les frais liés à la résolution des problèmes sont facturés séparément au Marchand au prix qui a été convenu.

Entretien. Le client et tout conducteur autorisé s’engagent à prendre soin du véhicule loué et de ses accessoires, notamment à vérifier à intervalles réguliers les niveaux d’huile moteur et d’eau, la pression et l’état des pneumatiques, ainsi qu’à s’assurer que le véhicule demeure en état de circuler tout au long de la location. Le locataire doit toujours rester vigilant aux signaux émis par les voyants d’alertes, et prendre les mesures associées telles qu’un éventuel arrêt d’urgence. Les manuels d’entretien et d’utilisation du constructeur sont disponibles. Il est interdit au client ou à tout conducteur autorisé de procéder à des réparations sur le véhicule loué sans l’accord exprès et préalable du loueur. Le client ou tout conducteur autorisé est tenu, en cas de détérioration d’un ou plusieurs pneumatiques et/ou jantes pendant la location, de procéder à ses frais et après avoir obtenu l’accord du loueur à la réparation ou à l'échange du pneumatique et/ou de la jante détérioré(e) contre un modèle neuf identique (marque, profil, dimension et indice de vitesse). Dans un tel cas, le client ou tout conducteur autorisé ne peut réclamer de dommages et intérêts pour trouble de jouissance, sauf en cas de vice caché ou défaut de délivrance conforme, à charge pour le client ou le conducteur autorisé d’en apporter la preuve.

Entretien. L’entretien du vélo est à la charge du client durant toute la durée du contrat. Par entretien il faut entendre aussi bien l’entretien courant que les réparations impliquant le changement d’une pièce défectueuse (hors défaut de pièces sous garantie). Le client est responsable d’effectuer ou faire effectuer les réparations dans les règles de l’art. Le client s’engage par ailleurs à ne pas modifier, adjoindre ou retirer un quelconque équipement au vélo.

Entretien. La Compagnie Parisienne de Chauffage Xxxxxx assure l'entretien et la maintenance du ou des compteurs. Le Client devra supporter le coût des réparations causées de son fait, soit par suite de détériorations, soit par suite d'accident.

Entretien. L’entretien doit être effectué chez un professionnel de la réparation spécialisé dans le domaine concerné selon les prescriptions du constructeur (si existantes).

Entretien. Pour des raisons de sécurité, les mobil-homes équipés de chauffe eau gaz, devrons être vérifiés annuellement, une attestation du technicien compétant agréé devra être fourni à la direction. La direction peut vous proposer un prestataire (partenaire), qui vous fera parvenir directement sa facture accompagné de cette attestation. La parcelle doit être maintenue dans un état de propreté constant. Ceci dans un souci de respect et de bien être de tous: gestionnaire, résidentiels, locataires saisonniers, visiteurs, touristes de passage. L’entretien des parties communes, des haies et des arbres implantés à l’origine sur la parcelle est du ressort du camping. Sauf accord préalable, l’entretien courant de la parcelle reste du ressort du locataire sans que le camping ou ses agents puissent être mis à contribution de quelques manières que ce soit. Néanmoins passé la date du 30 Avril de chaque an, le nettoyage complet de la parcelle et de ces installations devra être fait, y compris le reste de la saison estivale. Ce nettoyage comprend : Ainsi les haies plantées par le locataire devront être taillées au moins une fois par an et maintenues dans les limites d’une hauteur maximale de 1,60 mètre. Les pelouses devront être tondues régulièrement. Aucune broussaille ne sera admise, aucune herbe sèche, feuilles mortes épine de pin. Si besoin est, celle-ci seront ramassées et évacuées. Les arbres ne devront pas être pris comme support. Aucun clou n’y sera planté, aucune ficelle, aucun fil ne viendra entraver leur croissance. Ils ne serviront pas de piquet pour le fil à linge. Les ordures ménagères seront déposées dans des conteneurs spécifiques, triées sélectivement comme la commune l’impose, et ne seront aucunement stockées sur la parcelle. Les installations sur la parcelle doivent également être tenues en bon état. Elles ne doivent présenter aucun signe de vétusté et d’abandon. Dans le cas contraire, le locataire s’oblige à procéder à son enlèvement ou à son remplacement. Les peintures, lasures et autres, devront également être refaites si leur état le justifie. Les extérieurs des mobil- homes, abris de jardin et autres aménagements devront être lessivés régulièrement et notamment à la fin de l’hiver comme ci-dessus écrit.

Entretien. -Le client doit faire assurer très régulièrement (tous les 500 kilomètres) l’entretien courant du véhicule : niveau d’huile, niveau du liquide de refroidissement, pression des pneus etc.…Ceci devra être obligatoirement fait dans une agence DARCOS par le personnel DARCOS

Entretien. Entretien particulier nécessaire pour maintenir les ŒUVRES en bon état d’exposition : …………………………………………………………………

Entretien. Le locataire doit veiller à maintenir en l'état le logement qu'il occupe. A ce titre : le locataire doit prendre en charge l'entretien courant, les menues réparations du logement et des équipements mentionnés dans le contrat (ex. : maintien en état de propreté, remplacement d'ampoules, etc.) ainsi que l'ensemble des réparations locatives dont la liste est définie par décret (4) sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure ; le locataire est responsable des dégradations ou pertes qui pourraient survenir en cours de bail dans le logement, à moins qu'il ne prouve qu'elles ont eu lieu par cas de force majeure, par la faute du bailleur ou par la faute d'un tiers qu'il n'a pas introduit dans le logement.