Common use of CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX Clause in Contracts

CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX. Le Fournisseur est tenu à une obligation d’information et de conseil renforcé à l’égard de l’Acheteur. Les Travaux doivent être exécutés conformément aux documents et données référencés dans le Bon de Commande et conformément à la réglementation en vigueur et aux normes applicables. Le Fournisseur est responsable de vérifier et s'assurer qu'il dispose de tous les éléments appropriés (documents, données, matières, outillages, etc.) qui lui sont nécessaires, avant d'entreprendre les Travaux qui lui sont confiés. Le Fournisseur doit également respecter les exigences environnementales de l’Acheteur telles que publiées sur son site internet ainsi que, le cas échéant, ses exigences de sécurité informatique et/ou de protection des données personnelles telles que définies dans le Bon de Commande et dans ses annexes. L’assistance que l’Acheteur pourra apporter au Fournisseur pour la réalisation des Travaux ou les contrôles que l’Acheteur se réserve le droit d’effectuer notamment au titre de l’article 6 des Conditions d’Achat n’exonère en rien la responsabilité du Fournisseur sur les Travaux.

CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX. Le Fournisseur est tenu à une obligation d’information et de conseil renforcé à l’égard de l’Acheteur. Les Travaux doivent être exécutés conformément aux documents et données référencés dans le Bon de Commande et conformément à la réglementation en vigueur et aux normes applicables. Le Fournisseur est responsable tenu de vérifier et de s'assurer qu'il dispose de tous les éléments appropriés (documents, données, matières, outillages, etc.) qui lui sont nécessaires, avant d'entreprendre les Travaux qui lui sont confiés. Le Fournisseur doit également respecter les exigences environnementales de l’Acheteur telles que publiées sur son site internet internet, ainsi que, le cas échéant, que ses exigences de sécurité informatique et/ou de protection des données personnelles telles que définies dans le Bon de Commande et dans ses annexes, le cas échéant. Le cas échéant, le Fournisseur s’engage également à respecter les exigences de l’Acheteur en matière de protection des données personnelles telles que définies dans l’annexe jointe au Bon de Commande. L’assistance que l’Acheteur pourra apporter au Fournisseur pour la réalisation des Travaux ou les contrôles que l’Acheteur se réserve le droit d’effectuer notamment au titre de l’article 6 des Conditions d’Achat n’exonère en rien la responsabilité du Fournisseur sur les Travaux. La responsabilité contractuelle du Fournisseur est plafonnée à 100 % de la valeur du Bon de Commande. Les pénalités de retard et les dépenses de garantie (article 11 et 18.2 des CA PME) sont exclues de ce plafond.

CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX. Le Fournisseur est tenu à une obligation d’information et de conseil renforcé à l’égard de l’Acheteur. Les Travaux doivent être exécutés conformément aux documents et données référencés dans le Bon de Commande et conformément à la réglementation en vigueur et aux normes applicables. Le Fournisseur est responsable de vérifier et s'assurer qu'il dispose de tous les éléments appropriés (documents, données, matières, outillages, etc.) qui lui sont nécessaires, avant d'entreprendre les Travaux qui lui sont confiés. Le Fournisseur doit également respecter les exigences environnementales de l’Acheteur telles que publiées sur son site internet ainsi que, le cas échéant, ses exigences de sécurité informatique et/ou de protection des données personnelles telles que définies dans le Bon de Commande et dans ses annexes, le cas échéant. L’assistance que l’Acheteur pourra apporter au Fournisseur pour la réalisation des Travaux ou les contrôles que l’Acheteur se réserve le droit d’effectuer notamment au titre de l’article 6 des Conditions d’Achat n’exonère en rien la responsabilité du Fournisseur sur les Travaux.

CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX. Le Fournisseur est tenu à une obligation d’information et de conseil renforcé à l’égard de l’Acheteur. Les Travaux doivent être exécutés conformément aux documents et données référencés dans le Bon de Commande et conformément à la réglementation en vigueur et aux normes applicables. Le Fournisseur est responsable tenu de vérifier et de s'assurer qu'il dispose de tous les éléments appropriés (documents, données, matières, outillages, etc.) qui lui sont nécessaires, avant d'entreprendre les Travaux qui lui sont confiés. Le Fournisseur doit également respecter les exigences environnementales de l’Acheteur telles que publiées sur son site internet internet, ainsi que, le cas échéant, que ses exigences de sécurité informatique et/ou telles que définies dans le Bon de Commande. Le cas échéant, le Fournisseur s’engage également à respecter les exigences de l’Acheteur en matière de protection des données personnelles telles que définies dans le Bon de Commande et dans ses annexesl’annexe jointe à la Commande. L’assistance que l’Acheteur pourra apporter au Fournisseur pour la réalisation des Travaux ou les contrôles que l’Acheteur se réserve le droit d’effectuer notamment au titre de l’article 6 des Conditions d’Achat n’exonère en rien la responsabilité du Fournisseur sur les Travaux. La responsabilité contractuelle du Fournisseur est plafonnée à 100 % de la valeur du Bon de Commande. Les pénalités de retard et les dépenses de garantie (articles 10 et 11.2 des CA PME) sont exclues de ce plafond.

CONDITIONS D'EXECUTION DES TRAVAUX. Le Fournisseur est tenu à une obligation d’information et de conseil renforcé à l’égard de l’Acheteur. Les Travaux doivent être exécutés conformément aux documents et données référencés dans le Bon de Commande et conformément à la réglementation en vigueur et aux normes applicables. Le Fournisseur est responsable tenu de vérifier et de s'assurer qu'il dispose de tous les éléments appropriés (documents, données, matières, outillages, etc.) qui lui sont nécessaires, avant d'entreprendre les Travaux qui lui sont confiés. Le Fournisseur doit également respecter les exigences environnementales de l’Acheteur telles que publiées sur son site internet internet, ainsi que, le cas échéant, que ses exigences de sécurité informatique et/ou telles que définies dans le Bon de Commande. Le cas échéant, le Fournisseur s’engage également à respecter les exigences de l’Acheteur en matière de protection des données personnelles telles que définies dans le Bon de Commande et dans ses annexesl’annexe jointe à la Commande. L’assistance que l’Acheteur pourra apporter au Fournisseur pour la réalisation des Travaux ou les contrôles que l’Acheteur se réserve le droit d’effectuer notamment au titre de l’article 6 des Conditions d’Achat n’exonère en rien la responsabilité du Fournisseur sur les Travaux. Sauf conditions particulières précisées dans la commande, la responsabilité contractuelle du Fournisseur est plafonnée à 100 % de la valeur du Bon de Commande. Les pénalités de retard et les dépenses de garantie (article 10 et 11 des CA) sont exclues de ce plafond.