CPT. 22.02 CPT, à condition que: – toutes les matières du chapitre 4 mises en œuvre doivent être entièrement obtenues; et – le poids total des matières non originaires des positions 17.01 et 17.02 mises en œuvre ne dépasse pas 20 % du poids du produit.
CPT. Chapitre 13
CPT. CPT, à condition que le poids total des matières non originaires des positions 11.01 à 11.08, 17.01 et 17.03 mises en œuvre ne dépasse pas 20 % du poids du produit.
CPT. Production dans laquelle toutes les matières du chapitre 7 mises en œuvre sont entièrement obtenues.
CPT. CPT, à l’exclusion des matières non originaires des positions 22.07 et 22.08, à condition que toutes les matières des sous-positions 0806.10, 2009.61 et 2009.69 mises en œuvre soient entièrement obtenues.
CPT. CP, à condition que le poids des matières non originaires mises en œuvre relevant du chapitre 10 ne dépasse pas 20 % du poids du produit.
CPT. – Cardés ou peignés: Cardage ou peignage de déchets de soie – Autres: CPT
CPT. Filage de fibres naturelles, synthétiques ou artificielles discontinues combiné à un tissage ou un touffetage; Extrusion de fils de filaments synthétiques ou artificiels combinée à un tissage ou un touffetage; Tissage combiné à une teinture, un flocage, une enduction, une stratification ou une métallisation; Touffetage combiné à une teinture ou une impression; Flocage combiné à une teinture ou une impression; Teinture de fils combinée à un tissage; Tissage combiné à une impression; ou Impression (en tant qu’opération indépendante)
CPT. SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CPT. CP; ou MaxMNO 50 % (PDU).