Définition de CPT

CPT conformément aux Incoterms ICC 2021, comme stipulé dans notre acceptation de commande ou notre tarif. Dans tous les cas, la livraison sera réputée effectuée dans nos établissements (“ Livraison ”). Nos Produits voyagent aux risques et périls du Client, quel que soit le mode de transport ou les modalités de règlement du prix du transport.

CPT production à partir de matières non originaires toutes positions comprises, hors celle du produit; ainsi, toutes les matières non originaires mises en œuvre dans la production du produit doivent subir un changement de classement tarifaire au niveau des quatre chiffres du système harmonisé (changement de position); et

Examples of CPT in a sentence

• Si l'Acheteur demande une livraison directe, l'Équipement sera livré CPT Port d'expédition Incoterms 2020 et le Vendeur restera responsable du dédouanement à l'importation et des droits de douane.

• Sauf disposition contractuelle contraire, Xxxxxxx livre les Produits, la Documentation et les Logiciels depuis son usine ou entrepôt, l’usine ou l’entrepôt de sa Société Affiliée ou l’usine ou l’entrepôt d’une tierce partie (point de livraison), port payé jusqu’au lieu de destination désigné dans le Contrat (CPT, Incoterms® 2020).

• Le terme C.P.T. ne comprend pas le paiement par Novell des éventuels taxes et autres droits de douane ou d'importation.

• En cas d’expédition par l’Entreprise, les produits sont livrés en application de l’incoterm Carriage Paid To (Port payé jusqu’à CCI Incoterms® 2020 (CPT – livraison à la remise au transporteur).

• Lorsque les Produits doivent être livrées FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP ou sous tout autre terme auquel les règles d'interprétation des termes commerciaux connues sous le nom d'lncoterms (édition 2020, telle qu'amendée à la date considérée) («Incoterms») sont réputées applicables, les stipulations des Incoterms applicables à ces termes commerciaux s'appliqueront au présent Contrat, excepté si elles sont incompatibles avec les stipulations des présentes.

• Sauf convention contraire et sous réserve des règles d'ordre public applicables aux Clients publics, les factures de l’Entreprise sont payables au siège social en euros et sont exigibles aux conditions ci-après : - Les produits sont facturés (i) lors de leur mise à disposition EXW, (ii) lors de leur remise au transporteur en cas de livraison CPT.

• Indien in afwijking van het voorgaande, een andere in de handel gebruikelijke clausule, zoals FOB, CIF, CFR, CPT, EXW,..., wordt overeengekomen voor de levering, wordt deze geïnterpreteerd volgens de Incoterms, die geldig zijn op het ogenblik van de verkoop.

• L’expédition par Xxxx Xxxxx est effectuée «Carriage Paid To» (CPT, Incoterms), soit «franco de port» jusqu’à la destination convenue.

• Unless specifically agreed to the contrary, the Products will be shipped DDP (Delivered Duty Paid, Incoterms 2000) to destinations in the EEA and Switzerland and DDU (Delivered Duty Unpaid, Incoterms 2000) to all other destinations in geographical Europe, provided that freight costs for express delivery at buyer’s request shall be invoiced to buyer, and CPT (Carriage Paid To, Incoterms 2000) or such other delivery terms as BD and buyer agree to all other destinations.

• Sauf disposition contractuelle contraire, Xxxxxxx livre les Produits, la Documentation et les Logiciels depuis son usine ou entrepôt, l’usine ou l’entrepôt de sa Société Affiliée ou l’usine ou l’entrepôt d’une partie tierce (point de livraison), port payé jusqu’au lieu de destination désigné dans le Contrat (CPT, Incoterms® 2010).