Common use of DEFINITIONS Clause in Contracts

DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes :

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

DEFINITIONS. Dans les Au sens des présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes ont le sens suivant :

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales de Vented'Abonnement, les mots et expressions suivants termes visés ci-dessous auront les significations suivantes la signification suivante :

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Samples: Conditions Générales d'Abonnement, Conditions Générales d'Abonnement

DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales de Ventegénérales, les mots et expressions termes suivants auront les significations suivantes sont utilisés:

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Samples: Conditions Générales Relatives À l'Access Card

DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales de Vented’Abonnement, les mots et expressions suivants termes visés ci-dessous auront les significations suivantes la signification suivante :

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Samples: Conditions Générales D’abonnement

DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales de Vente, les mots et expressions suivants auront les significations suivantes suivantes:

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Samples: Conditions Générales De Vente