Donneur d'ordre. Par donneur d’ordre, on entend la partie qui contracte la prestation avec l’Opérateur de transport et/ou de logistique, voire avec le Commissionnaire en douane.
Donneur d'ordre. Par donneur d'ordre, on entend la partie (expéditeur, commissionnaire de transport ou autre) qui conclut le contrat de transport avec le transporteur.
Donneur d'ordre. On entend par donneur d'ordre la partie qui est engagée par le contrat de transport, qu'elle soit intervenue personnellement ou qu'elle ait été représentée par un mandataire qualifié.
Donneur d'ordre. On entend par là, la partie qui demande "l'exécution de la prestation".
Donneur d'ordre. Par donneur d’ordre, on entend la partie qui contracte la prestation avec la société ED-TRANS.
Donneur d'ordre. Entité physique ou morale ou son représentant, ou le chargeur au connaissement maritime, qui contracte la ou les prestations avec l’OTL.
Donneur d'ordre. Le Donneur d'Ordre exécutera toutes les obligations de vente ou de prestation de service qu'il aura contractées avec les Clients Apportés, conformément à ses conditions générales telles qu'elles auront été transmises à l'Apporteur d'Affaires, en particulier en ce qui concerne les tarifs, les délais et les conditions de paiement. Le Donneur d'Ordre exécutera ses obligations envers les Clients Apportés avec diligence et bonne foi. La conclusion de tout contrat ou accord commercial entre le Donneur d'Ordre et un Client Apporté donne lieu à l'envoi d'une attestation par le Donneur d'Ordre à l'Apporteur d'Affaires, sans délai. Il s'engage à justifier auprès de l'Apporteur d'Affaires tout refus de sa part d'une opération ou d'une commande passée par les Clients Apportés.
Donneur d'ordre la personne juridique avec qui Basecone conclut un Contrat en vertu duquel Xxxxxxxx exécutera le Service.
Donneur d'ordre. Par Donneur d’ordre, on entend la partie qui confie la réalisation de la prestation à « S.A.S Euro Barging Logistique «
Donneur d'ordre celui qui a contracté avec le Prestataire de Services Logistiques.