Donneur d'ordre Clauses Exemplaires

Donneur d'ordre. Par donneur d’ordre, on entend la partie qui contracte la prestation avec l’Opérateur de transport et/ou de logistique, voire avec le Commissionnaire en douane.
Donneur d'ordre. Par donneur d'ordre, on entend la partie (expéditeur, commissionnaire de transport ou autre) qui conclut le contrat de transport avec le transporteur.
Donneur d'ordre. On entend par donneur d'ordre la partie qui est engagée par le contrat de transport, qu'elle soit intervenue personnellement ou qu'elle ait été représentée par un mandataire qualifié.
Donneur d'ordre. Par donneur d’ordre, on entend la partie qui contracte la prestation avec la société ED-TRANS.
Donneur d'ordre. On entend par là, la partie qui demande "l'exécution de la prestation".
Donneur d'ordre celui qui a contracté avec le prestataire logistique.
Donneur d'ordre. Entité physique ou morale ou son représentant, ou le chargeur au connaissement maritime, qui contracte la ou les prestations avec DERUDDER.
Donneur d'ordre. Par Donneur d’ordre, on entend la partie qui confie la réalisation de la prestation à « S.A.S Euro Barging Logistique «
Donneur d'ordre celui qui donne au Prestataire logistique la mission d'effectuer les Activités logistiques et qui conclut à cet effet le contrat avec lui ;
Donneur d'ordre. Par donneur d'ordre, on entend Ia partie qui contracte Ia prestation avec I'Opérateur de transport et/ou de Iogistique, voire avec Ie Commissionnaire en douane.