Client Clauses Exemplaires

Client. Désigne tout consommateur d’énergie électrique souscrivant une offre de Primeo Energie via le présent contrat pour ses besoins en électricité et, le cas échéant, ses Sites industriels comme défini au q.

Client. Nom ou raison sociale : …………………………………………………………………….. A………………………………Le…………………………………

Client. Désigne la personne concernée dont les données sont traitées par le Responsable du Traitement.

Client. L’exercice par le CLIENT de son droit de rétractation de l’OFFRE DE CRÉDIT entraine la résolution du contrat de vente de PNEUMATIQUES sous-jacente. En application des Articles 1352 et suivants du Code civil français, le CLIENT est alors tenu de restituer sans délai les PNEUMATIQUES à BSEU et répond des dégradations et détériorations qui en ont diminué la valeur. Nonobstant ce qui précède, le CLIENT peut également conserver les PNEUMATIQUES sous réserve de s’acquitter du complet montant des PNEUMATIQUES. L'exercice de ce droit de rétractation ne peut en aucun cas donner lieu à inscription dans un fichier d'octroi de crédit. Si le CLIENT refuse l’OFFRE DE CRÉDIT qui lui est faite, l’OFFRE GLOBALE MOBOX pour laquelle il avait soumis une demande de crédit prendra la forme d’une livraison immédiate des pneus et donnera directement lieu à facturation. Le règlement de la facture se fera par prélèvement de la somme due sur le compte bancaire du CLIENT conformément au formulaire de prélèvement automatique SEPA.

Client. Une personne physique ou morale, une société ou un organisme ayant conclu un contrat avec le distributeur.

Client. Société Adresse Représentant autorisé – signature Représentant autorisé – imprimé

Client. Une personne physique qui détient un compte Xxx Xxxxxxx ou Evi Investissements auprès de la Banque.

Client. Un « Client » est toute personne ou entreprise qui achète des Produits à des fins non professionnelles via le Site Web ou App. En parcourant le processus de vente et en passant la commande, le Client confirme qu'il a la capacité nécessaire pour conclure cet achat ou qu'il dispose au minimum de l'autorisation de son tuteur.

Client la personne physique ou morale dont le nom et les coordonnées figurent au Bon de Commande

Client. Un ou plusieurs Athlètes (y compris les Athlètes classés) qui engagent un RA pour fournir des Services de représentation.