Common use of Disponibilité du système Clause in Contracts

Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit : ( 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 − 𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é ) ∗ 100 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 ENS relatif à la Disponibilité du système Pour les versions en production, pourcentage de Disponibilité du système de 99,5 % au cours de chaque Mois Crédit 2 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles pour chaque pourcent (1 %) en dessous de l'ENS relatif à la Disponibilité du système, dans la limite de 100 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles

Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit suit: ( 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 − 𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖ANS 𝑡é ) ∗ 100 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 ENS relatif à la Disponibilité du système Pour les versions en production, pourcentage de Disponibilité du système de 99,5 % au coul'ANS rs de chaque Mois Crédit 2 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles pour chaque pourcent (1 %) en dessous de l'ENS relatif à la Disponibilité du système, dans la limite de 100 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles

Disponibilité du système. Le pourcentage de Disponibilité du système est calculé comme suit : ( 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃−éé é��𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜éé 𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 − 𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é ) ∗ 100 𝑀𝑖𝑛𝑢𝑡𝑒𝑠𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙𝑒𝑠𝐴𝑢𝑐𝑜𝑢𝑟𝑠𝑑𝑢𝑀𝑜𝑖𝑠−𝑃é𝑟𝑖𝑜𝑑𝑒𝐼𝑛𝑑𝑖𝑠𝑝𝑜𝑛𝑖𝑏𝑖𝑙𝑖𝑡é𝐸𝑥𝑐𝑙𝑢𝑒 ENS relatif à la Disponibilité du système Pour les versions en production, pourcentage de Disponibilité du système de 99,5 % au cours de chaque Mois Crédit 2 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles pour chaque pourcent (1 %) en dessous de l'ENS relatif à la Disponibilité du système, dans la limite de 100 % du montant des Redevances d'abonnement mensuelles