Common use of DUREE DU MARCHE Clause in Contracts

DUREE DU MARCHE. Le marché est conclu pour une période de 12 mois. Il est renouvelable deux fois maximum par reconduction expresse pour 1 an, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception par l’une des parties, 3 mois avant l’expiration de chaque période.

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Samples: Contrat De Prestation De Services, Contrat De Prestation De Services

DUREE DU MARCHE. Le marché est conclu pour une période de 12 mois. Il est renouvelable deux fois maximum par reconduction expresse expresse, pour 1 an, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception par l’une des parties, 3 mois avant l’expiration de chaque période.

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Samples: Contrat De Prestation De Services

DUREE DU MARCHE. Le marché est conclu pour une période de 12 mois. Il est renouvelable deux fois maximum par reconduction expresse tacite reconduction, pour 1 an, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception par l’une des parties, 3 mois avant l’expiration de chaque période.

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Samples: Contrat De Prestation De Services