Common use of Durées de conservation Clause in Contracts

Durées de conservation. Les DCP sont conservées pour la durée de la fourniture des Services et/ou pour la durée des traitements spécifiques auxquels le Client a consenti et/ou pour les durées légales de conservation.

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Durées de conservation. Les DCP sont conservées pour la durée de la fourniture des Services et/ou pour la durée des traitements spécifiques auxquels le Client l’Utilisateur a consenti et/ou pour les durées légales de conservation.

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Durées de conservation. Les DCP sont conservées pour la durée de la fourniture four- niture des Services et/ou pour la durée des traitements trai- tements spécifiques auxquels le Client a consenti et/ou pour les durées légales de conservation.

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Durées de conservation. Les les DCP sont conservées pour la durée de la fourniture des Services et/ou pour la durée des traitements spécifiques auxquels le Client a consenti et/ou pour les durées légales de conservation.

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Durées de conservation. Les DCP sont conservées pour la durée de la fourniture des Services et/ou pour la durée des traitements spécifiques auxquels le Client a consenti et/ou pour les durées légales de conservation.

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