Common use of Emballage Clause in Contracts

Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. 5.1.2 -

Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter sup- porter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutentionmanuten- tion, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. 5.1.2 -Dans l’hypothèse où le donneur d’ordre confierait à l’O.T.L. des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, il serait tenu pour seul responsable sans recours contre l’O.T.L. des dom- mages de toute nature qu’elles pourraient causer.

Emballage. La Lorsque sa nature le nécessite, la marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle La marchandise ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules de transport, les engins de manutention ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement et de son aptitude à supporter l’emballage. L'O.T.L. se réserve, en outre, le transport et droit de refuser l'exécution de la manutention. 5.1.2 -prestation.

Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés exécuté(s) dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. 5.1.2 -Dans l’hypothèse où le donneur d’ordre confierait à l’O.T.L. des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, il serait tenu pour seul responsable sans recours contre l’O.T.L. des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer.

Emballage. La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés exécuté(s) dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennentnécessairementpendantledéroulementdeces interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention. 5.1.2 -Dans l’hypothèse où le donneur d’ordre confierait à notre société des marchandises contrevenant aux dispositions précitées, il serait tenu pour seul responsable sans recours contre notre société des dommages de toute nature qu’elles pourraient causer.