Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.
Envoi. Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis ; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.
Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition du commissionnaire de transport et dont le déplacement est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.
Envoi. L'envoi est la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.
Envoi. Ensemble des marchandises, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition de l’organisateur de transport et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’ordres pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l’objet d’un même Contrat de Transport.
Envoi. L'envoi est la quantité d'animaux, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.
Envoi. La facture est envoyée au client le jour ouvrable suivant son émission.
Envoi. L’acceptation d’envoi par un transporteur ordinaire ou un chauffeur poids lourd agréé dans notre entrepôt ou dans nos centres de distribution, ou l’envoi par nous d’une facture à votre attention constituera une livraison et vous serez alors responsable de tout risque de perte ou dommage lié aux Produits. Nous restons propriétaires des Produits vendus en vertu de la présente Convention jusqu’à ce que le prix d’achat de ces Produits ait été intégralement payé (que la livraison ait eu lieu ou pas). Nous restons propriétaires des Produits vendus en vertu de la présente Convention jusqu’à ce que le prix d’achat de tous les Produits vendus en vertu de la présente Convention ait été intégralement payé (que la livraison ait eu lieu ou pas). Jusqu’au moment où vous devenez propriétaire des Produits, vous (a) devez stocker les Produits séparément de toutes les autres marchandises que vous détenez afin qu’ils restent facilement identifiables comme nous appartenant ; (b) ne devez pas retirer, abîmer ou dissimuler les marques d’identification ou emballages des Produits ; (c) devez conserver les Produits dans un état satisfaisant et les garantir pour la totalité de leur prix contre tous les risques dès la date de livraison ; (d) devez nous signaler immédiatement quand vous n’êtes plus en mesure de payer vos dettes à leur échéance ou en raison d’une insolvabilité ou d’une procédure analogue ; et (e) devez nous fournir les informations relatives aux Produits que nous pouvons vous réclamer de temps à autre. Si notre réserve de propriété est réinterprétée par les lois applicables comme une sûreté, vous nous autorisez irrévocablement à réclamer sur demande les Produits que vous n’avez pas payés intégralement (que la sûreté ait été rendue opposable ou non). Au cas où des Produits seraient stockés selon vos instructions, ou quand il s’agit de Produits pour lesquels vous n’avez pas donné d’instructions d’envoi, nous pouvons facturer les Produits et vous acceptez d’effectuer le paiement conformément à la présente Convention. Vous endossez le risque lié aux Produits facturés et stockés sur quelque site que ce soit pour quelque raison que ce soit et nous pouvons facturer des frais d’assurance et de stockage aux tarifs en vigueur. Vous accepterez les livraisons partielles et les paierez aux prix et conditions fixés dans la présente Convention. Toute livraison doit être payée à l’échéance telle que fixée dans la présente Convention, sans compensation, défense, demande reconventionne...
Envoi. L'envoi est entendu comme la quantité de marchandise, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition du transporteur et dont le transport est demandé d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique en faisant l'objet d'un même écrit de cadrage. Différents lieux de chargement et de déchargement situés dans l'enceinte d'un même établissement industriel ou commercial ou sur les lieux d'un même chantier sont considérés comme formant un lieu unique de chargement ou de déchargement. Cas particulier des fins de coupes : afin d’optimiser les transports, et lorsque le solde de bois à ramasser sur une coupe et inférieur à la capacité d’un camion, l’envoi pourra être composé de plusieurs lieux de chargements. On entend par jours non ouvrables les dimanches et les jours de fêtes légales, ainsi que les jours d'interdiction de circulation imposés par les autorités publiques compétentes. Cependant, les autres jours de fermeture de l'établissement où doit s'effectuer la prise en charge ou la livraison de la marchandise sont considérés comme ouvrables si le transporteur en est dûment avisé par le CBB lors de la conclusion de l’écrit de cadrage. La distance de transport correspond à l'itinéraire le plus direct compte tenu des contraintes de la sécurité et des infrastructures routières, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises transportées. Le transporteur est seul responsable du choix de l'itinéraire.
Envoi. L'envoi est la quantité de véhicules roulants, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.