Envoi Clauses Exemplaires

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.
Envoi. Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis ; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.
Envoi. L'envoi est la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.
Envoi. Par envoi, on entend l’ensemble des marchandises, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition du commissionnaire de transport ou de son substitué (transporteurs routiers, opérateurs maritimes ou aériens) et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique.
Envoi. Ensemble des marchandises, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition de l’organisateur de transport et dont le déplacement est demandé par un même Donneur d’ordres pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l’objet d’un même Contrat de Transport.
Envoi. L'envoi est la quantité d'animaux, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.
Envoi. La facture est envoyée au client le jour ouvrable suivant son émission.
Envoi. L'ensemble des marchandises, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition du commissionnaire de transport ou de son substitué et dont le déplacement est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique.
Envoi. L'envoi est entendu comme la quantité de marchandise, emballage et support de charge compris, mis effectivement, au même moment, à la disposition du transporteur et dont le transport est demandé d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique en faisant l'objet d'un même écrit de cadrage. Différents lieux de chargement et de déchargement situés dans l'enceinte d'un même établissement industriel ou commercial ou sur les lieux d'un même chantier sont considérés comme formant un lieu unique de chargement ou de déchargement. Cas particulier des fins de coupes : afin d’optimiser les transports, et lorsque le solde de bois à ramasser sur une coupe et inférieur à la capacité d’un camion, l’envoi pourra être composé de plusieurs lieux de chargements.
Envoi. L'envoi est la quantité de véhicules roulants, mise effectivement, au même moment, à la disposition d'un transporteur et dont le transport est demandé par un même donneur d'ordre pour un même destinataire d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et faisant l'objet d'un même contrat de transport.