Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat ; 4.2. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.4. l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ; 4.5. les contre-indications médicales à la prestation assurée non consécutives à une Maladie, y compris liée à l’état de grossesse, ou à un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie ; 4.6. le défaut de vaccination ou de traitement préventif nécessaire pour la destination de la prestation assurée non justifié par une contre-indication médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur ; 4.8. les Catastrophes naturelles ; 4.9. tout Événement garanti survenu entre la date de réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes Générales » (hormis à toutes les garanties » l’article 12) figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contrat ; 4.2. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage; 4.4. l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ; 4.5. les contre-indications médicales à la prestation assurée au Voyage non consécutives à une Maladie, y compris liée à l’état de grossesse, ou à un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie ; 4.6. le défaut de vaccination ou de traitement préventif nécessaire pour la destination du Voyage/de la prestation assurée non justifié par une contre-indication médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur ; 4.8. les Catastrophes naturelles ; 4.9. tout Événement garanti survenu entre la date de réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contratcontrat ; 4.10. les taxes aériennes codées QW et QX, ainsi que toutes les autres taxes remboursables par les compagnies aériennes et/ou distributeurs de titres de transport aérien, conformément à l’article L113-8 du Code de la consommation.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties Générales » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les transports manqués consécutifs à tout changement d’horaire du fait du transporteur ; 4.2. les suites, séquelles, complications ou aggravations d’une Maladie ou d’un Accident corporel qui ont été constatées avant la réservation du Voyage ; 4.3. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contrat ; 4.24.4. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.34.5. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.4. l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ; 4.54.6. les contre-indications médicales à la prestation assurée au Départ initial non consécutives à une Maladie, y compris liée à l’état de grossesse, ou à un Accident corporel, corporel selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie ; 4.64.7. le défaut de vaccination ou de traitement préventif nécessaire pour la destination de la prestation assurée non justifié par une contre-indication médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur du Voyage ; 4.8. tout événement d’ordre professionnel empêchant l’Assuré d’arriver sur le lieu de Départ dans les délais imposés par le transporteur ; 4.9. les événements climatiques, météorologiques ou naturels ; 4.10. les Catastrophes naturelles ; 4.94.11. tout Événement garanti survenu entre la date de réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contratcontrat ; 4.12. toute circonstance ne nuisant qu’au simple agrément au Voyage de l’Assuré ; 4.13. la défaillance de toute nature, y compris financière, de l’Organisme ou l’Intermédiaire habilité ou du transporteur prévu, rendant impossible l’exécution de ses obligations contractuelles ; 4.14. la non-admission de l’Assuré à bord, consécutive à un comportement jugé agressif et/ou dangereux par les personnels responsables du transport des passagers ou au non-respect par l’Assuré de l’heure limite d’enregistrement des bagages et/ou de présentation à l’embarquement.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties Générales » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contrat ; 4.2. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.4. l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ; 4.5. les contre-indications médicales à la prestation assurée au Voyage non consécutives à une Maladie, y compris liée à l’état de grossesse, ou à un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie ; 4.6. le défaut de vaccination ou de traitement préventif nécessaire pour la destination de la prestation assurée non justifié par une contre-indication médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur ; 4.8. les Catastrophes naturelles ; 4.94.7. tout Événement garanti survenu entre la date de réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contratcontrat ; 4.8. les taxes aériennes codées QW et QX, ainsi que toutes les autres taxes remboursables par les compagnies aériennes et/ou distributeurs de titres de transport aérien, conformément à l’article L113-8 du Code de la consommation.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatationdes dommages causés par l’Assuré aux membres de sa famille, d’un traitementc’est-à-dire, d’une rechuteses ascendants, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date descendants, collatéraux, jusqu’au second degré, ainsi qu’à toute personne accompagnant l’Assuré à l’occasion de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat son Voyage ; 4.2. les Maladies ayant donné lieu des dommages causés aux animaux ou aux objets qui appartiennent à une première constatationl’Assuré ou qui lui sont loués, une évolution, un examen complémentaire prêtés ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée confiés ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu des dommages causés par : • tout véhicule terrestre à moteur répondant à la définition de l’article L 211-1 du Code des assurances, • tout véhicule terrestre construit en vue d’être attelé à un acte chirurgicalvéhicule terrestre à moteur, une rééducation• tout appareil de navigation aérienne, un examen complémentaire maritime ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée fluviale ; 4.4. l’interruption volontaire des dommages résultant de grossessela pratique par l’Assuré de la chasse, les fécondations in vitro de tous sports mécaniques pratiqués avec tout véhicule terrestre à moteur, ainsi que de l’un des sports ou loisirs suivants, qu’il soit pratiqué à titre individuel ou dans le cadre d’une activité encadrée par une fédération sportive : tout sport aérien (y compris delta-plane, planeur, kite-surf, parapente), le skeleton, le bobsleigh, le saut à ski, toute Glisse hors- piste, l’alpinisme à plus de 3 000 m, la varappe, la spéléologie, le parachutisme, le saut à l’élastique et la plongée sous-marine avec appareil autonome ; 4.5. les contre-indications médicales à des dommages résultant de l’organisation, la prestation assurée non consécutives préparation ou la participation à une Maladiecompétition organisée sous l’égide d’une fédération sportive, y compris liée soumise à l’état de grossesse, autorisation administrative ou à un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie une obligation d’assurance légale ; 4.6. le défaut des dommages occasionnés au cours de vaccination l’activité professionnelle (y compris les stages professionnels) de l’Assuré ou lors de traitement préventif nécessaire pour la destination de la prestation assurée non justifié sa participation à une activité organisée par une contre-indication médicale visée association loi de 1901, une collectivité habilitée à l’article 2.2 de la présente garantie organiser l’activité ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur de la responsabilité contractuelle de l’Assuré ; 4.8. les Catastrophes naturelles ;de la responsabilité que l’Assuré peut encourir en raison d’un incendie, d’une explosion, d’une implosion ou d’un dégât des eaux. En outre, sont exclues : 4.9. tout Événement garanti survenu entre les amendes ainsi que toutes condamnations pécuniaires prononcées à titre de sanction et ne constituant pas la date de réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contratréparation directe d’un Dommage corporel ou matériel et/ou immatériel consécutif.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties Générales » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues exclus : ► Au titre de l’ensemble des garanties assistance : 2.1. les frais engagés sans l’accord préalable du service Assistance d’Allianz Travel ; 2.2. les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. survenus dans les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription pays exclus du présent contrat ; 4.22.3. les conséquences de tout incident du transport aérien réservé par l’Assuré, opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelque sa leur provenance et sa destination ; 2.4. les conséquences des Maladies ou blessures préexistantes, diagnostiquées et/ou traitées, ainsi que des interventions chirurgicales de confort ayant donné lieu à une première constatationfait l’objet d’une hospitalisation continue, une évolutionde jour ou ambulatoire, dans les 6 mois précédant la demande d’assistance ; 2.5. les conséquences d’une affection non consolidée et en cours de traitement, pour laquelle l’Assuré est en séjour de convalescence, ainsi que les affections survenant au cours d’un séjour entrepris dans un examen complémentaire but de diagnostic et/ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.32.6. les Accidents corporels survenus ou suites éventuelles (contrôle, compléments de traitement, récidives) d’une affection ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée rapatriement précédent ; 4.42.7. l’organisation et la prise en charge d’un transport visées à l’article 1.1 « Assistance rapatriement » pour des affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui n’empêchent pas l’Assuré de poursuivre son Xxxxxx ; 2.8. l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences ainsi que les grossesses ayant donné lieu à une hospitalisation dans les 6 mois précédant la demande d’assistance ; 4.52.9. les contre-indications médicales conséquences : • des situations à la prestation assurée non consécutives risques infectieux en contexte épidémique, • de l’exposition à une Maladiedes agents biologiques infectants, y compris liée à l’état des agents chimiques type gaz de grossessecombat, à des agents incapacitants, ou à un Accident corporeldes agents neurotoxiques ou à effets neurotoxiques rémanents, selon les conditions prévues par l’article 2.1 qui font l’objet d’une mise en quarantaine ou de mesures préventives ou de surveillances spécifiques de la présente garantie part des autorités sanitaires locales et/ou nationales du pays où séjourne l’Assuré ; 4.62.10. la participation de l’Assuré à tout sport exercé à titre professionnel ou sous contrat avec rémunération, ainsi que les entraînements préparatoires ; 2.11. l’inobservation par l’Assuré d’interdictions officielles, ainsi que le défaut non-respect par l’Assuré des règles officielles de vaccination sécurité, liées à la pratique d’une activité sportive ; 2.12. les conséquences d’un Accident survenu lors de la pratique par l’Assuré de l’un des sports ou loisirs suivants, qu’il soit pratiqué à titre individuel ou dans le cadre d’une activité encadrée par une fédération sportive : le kite-surf, le skeleton, le bobsleigh, le saut à ski, toute Glisse hors-piste, l’alpinisme à plus de 3 000 m, la varappe, la spéléologie, le delta-plane, planeur, parapente, toute activité de parachutisme ainsi que tout sport effectué avec ou à partir d’aéronefs ultralégers motorisés au sens du code de l’aviation civile ; ► Au titre des garanties « Frais d’hospitalisation d’urgence» et « Remboursement des frais médicaux d’urgence réglés par l’Assuré », sont en outre, exclus : 2.13. les frais de cure thermale, d’héliothérapie, d’amaigrissement, de toute cure de « confort » ou de traitement préventif nécessaire pour la destination esthétique, les frais de la prestation assurée non justifié par une contre-indication kinésithérapeute, ainsi que les frais de soins ou traitements ne résultant pas d’une urgence médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.72.14. le refus des congés payés par l’employeur les frais d’implant, de prothèses internes, optiques, dentaires, acoustiques, fonctionnelles ou autres, ainsi que les frais d’appareillage ; 4.82.15. les Catastrophes naturelles frais de vaccination ; 4.92.16. tout Événement garanti survenu entre les frais résultant de soins ou de traitements dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la date législation française ; 2.17. les frais facturés par les organismes locaux de réservation secours d’urgence à l’exception des frais couverts par la garantie « Frais de la prestation assurée et la date recherche et/ou de souscription du présent contratsecours » ; 2.18. les frais médicaux engagés à l’Étranger, lorsque l’Assuré, en arrêt de travail, n’a pas obtenu l’autorisation préalable de sa caisse primaire d’assurance maladie pour se rendre à l’Étranger.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues exclus : ► Au titre de l’ensemble des garanties assistance : 2.1. les frais engagés sans l’accord préalable du service Assistance de Mondial Assistance ; 2.2. les conséquences de tout incident du transport aérien réservé par l’Assuré, opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelle que soient sa provenance et sa destination ; 2.3. les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels blessures préexistantes, diagnostiquées et/ou traitées, ainsi que des interventions chirurgicales de confort ayant fait l’objet d’une première constatationhospitalisation continue, d’un de jour ou ambulatoire, dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 2.4. les conséquences d’une affection non consolidée et en cours de traitement, d’une rechutepour laquelle l’Assuré est en séjour de convalescence, d’une aggravation ainsi que les affections survenant au cours d’un voyage entrepris dans un but de diagnostic et/ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat traitement ; 4.22.5. les Maladies suites éventuelles (contrôle, compléments de traitement, récidives) d’une affection ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente rapatriement dans xxx xxx (306) jours mois précédant la réservation demande d’assistance ; 2.6. l’organisation et la prise en charge d’un transport visées à l’article 1.1 « Assistance Rapatriement » pour des affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui n’empêchent pas l’Assuré de poursuivre la prestation assurée ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.42.7. l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences ainsi que les grossesses ayant donné lieu à une hospitalisation dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 4.52.8. la participation de l’Assuré à tout sport exercé en compétition officielle ou à titre professionnel ou sous contrat avec rémunération, ainsi que les entraînements préparatoires ; 2.9. l’inobservation par l’Assuré d’interdictions officielles, ainsi que le non-respect par l’Assuré des règles officielles de sécurité, liées à la pratique d’une activité sportive ; 2.10. les contre-indications médicales conséquences d’un Accident survenu lors de la pratique par l’Assuré de l’un des sports ou loisirs suivants, qu’il soit pratiqué à la prestation assurée non consécutives à titre individuel ou dans le cadre d’une activité encadrée par une Maladie, fédération sportive : tout sport aérien (y compris liée delta-plane, planeur, kite-surf, parapente), ainsi que le skeleton, le bobsleigh, le saut à l’état ski, toute Glisse hors-piste, l’alpinisme à plus de grossesse3 000 m, ou à un la varappe, la spéléologie, et le parachutisme ; 2.11. les conséquences d’un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 survenu lors de la présente garantie pratique par l’Assuré du saut à l’élastique et de la plongée sous-marine avec appareil autonome lorsque l’activité n’est pas encadrée par un professionnel habilité ; 4.62.12. le défaut les frais non mentionnés expressément comme donnant lieu à remboursement, ainsi que toute dépense pour laquelle l’Assuré ne pourrait produire de vaccination justificatif. ► Au titre de la garantie « Frais médicaux d’urgence, réglés à l’Étranger par l’Assuré », sont en outre, exclus : 2.13. les frais de cure thermale, d’héliothérapie, d’amaigrissement, de toute cure de « confort » ou de traitement préventif nécessaire pour la destination esthétique, les frais de la prestation assurée non justifié par une contre-indication kinésithérapeute, ainsi que les frais de soins ou traitements ne résultant pas d’une urgence médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.72.14. le refus des congés payés par l’employeur les frais d’implant, de prothèses internes, optiques, dentaires, acoustiques, fonctionnelles ou autres, ainsi que les frais d’appareillage ; 4.82.15. les Catastrophes naturelles frais de vaccination ; 4.92.16. tout Événement garanti survenu entre les frais résultant de soins ou de traitements dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la date législation française; 2.17. les frais facturés par les organismes locaux de réservation secours d’urgence ; 2.18. les frais médicaux engagés à l’Étranger, lorsque l’Assuré, en arrêt de la prestation assurée et la date travail, n’a pas obtenu l’autorisation préalable de souscription du présent contratsa caisse primaire d’assurance maladie pour se rendre à l’Étranger.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes Générales » (hormis à toutes les garanties » l’article 12) figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues exclus : ► Au titre de l’ensemble des garanties assistance : 2.1. les frais engagés sans l’accord préalable du service Assistance d’Allianz Travel ; 2.2. les conséquences de tout incident du transport aérien réservé par l’Assuré, opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelle que soient sa provenance et sa destination ; 2.3. les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels blessures préexistantes, diagnostiquées et/ou traitées, ainsi que des interventions chirurgicales de confort ayant fait l’objet d’une première constatationhospitalisation continue, d’un de jour ou ambulatoire, dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 2.4. les conséquences d’une affection non consolidée et en cours de traitement, d’une rechutepour laquelle l’Assuré est en séjour de convalescence, d’une aggravation ainsi que les affections survenant au cours d’un voyage entrepris dans un but de diagnostic et/ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat traitement ; 4.22.5. les Maladies ayant donné lieu à une première constatationsuites éventuelles (contrôle, une évolutioncompléments de traitement, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30récidives) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou d’une affection ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente rapatriement dans xxx xxx (306) jours mois précédant la réservation de la prestation assurée demande d’assistance ; 4.42.6. l’organisation et la prise en charge d’un transport visées à l’article 1.1 « Assistance Rapatriement » pour des affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui n’empêchent pas l’Assuré de poursuivre son Voyage ; 2.7. l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences ainsi que les grossesses ayant donné lieu à une hospitalisation dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 4.52.8. la participation de l’Assuré à tout sport exercé en compétition officielle ou à titre professionnel ou sous contrat avec rémunération, ainsi que les entraînements préparatoires ; 2.9. l’inobservation par l’Assuré d’interdictions officielles, ainsi que le non-respect par l’Assuré des règles officielles de sécurité, liées à la pratique d’une activité sportive ; 2.10. les contreconséquences d’un Accident survenu lors de la pratique par l’Assuré de l’un des sports ou loisirs suivants, qu’il soit pratiqué à titre individuel ou dans le cadre d’une activité encadrée par une fédération sportive : le kite-indications médicales surf, le skeleton, le bobsleigh, le saut à ski, toute Glisse hors-piste, l’alpinisme à plus de 3000 m, la prestation assurée non consécutives à une Maladievarappe, y compris liée à l’état la spéléologie, le delta-plane, planeur, parapente, toute activité de grossesse, parachutisme ainsi que tout sport effectué avec ou à un partir d’aéronefs ultralégers motorisés au sens du code de l’aviation civile ; 2.11. les conséquences d’un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 survenu lors de la présente garantie pratique par l’Assuré du saut à l’élastique et de la plongée sous-marine avec appareil autonome lorsque l’activité n’est pas encadrée par un professionnel habilité ; 4.62.12. le défaut les frais non mentionnés expressément comme donnant lieu à remboursement, ainsi que toute dépense pour laquelle l’Assuré ne pourrait produire de vaccination justificatif ; 2.13. l’inobservation par l’Assuré d’interdictions officielles de voyager édictées par les autorités de son pays de Domicile ou du pays de destination. ► Au titre des garanties « Frais d’hospitalisation d’urgence à l’Étranger » et « Frais médicaux d’urgence, réglés à l’Étranger par l’Assuré », sont en outre, exclus : 2.14. les frais de cure thermale, d’héliothérapie, d’amaigrissement, de toute cure de « confort » ou de traitement préventif nécessaire pour la destination esthétique, les frais de la prestation assurée non justifié par une contre-indication kinésithérapeute, ainsi que les frais de soins ou traitements ne résultant pas d’une urgence médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.72.15. le refus des congés payés par l’employeur les frais d’implant, de prothèses internes, optiques, dentaires, acoustiques, fonctionnelles ou autres, ainsi que les frais d’appareillage ; 4.82.16. les Catastrophes naturelles frais de vaccination ; 4.92.17. tout Événement garanti survenu entre les frais résultant de soins ou de traitements dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la date législation française; 2.18. les frais facturés par les organismes locaux de réservation secours d’urgence à l’exception des frais couverts par la garantie « Frais de la prestation assurée et la date recherche et/ou de souscription du présent contratsecours »; 2.19. les frais médicaux engagés à l’Étranger, lorsque l’Assuré, en arrêt de travail, n’a pas obtenu l’autorisation préalable de sa caisse primaire d’assurance maladie pour se rendre à l’Étranger.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties Générales » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels ayant fait l’objet d’une première constatation, d’un traitement, d’une rechute, d’une aggravation ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contrat ; 4.2. les Maladies ayant donné lieu à une première constatation, une évolution, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30) jours précédant la réservation de la prestation assurée du Voyage ; 4.4. l’interruption volontaire de grossesse, les fécondations in vitro ; 4.5. les contre-indications médicales à la prestation assurée au Voyage non consécutives à une Maladie, y compris liée à l’état de grossesse, ou à un Accident corporel, corporel selon les conditions prévues par l’article 2.1 de la présente garantie ; 4.6. le défaut ou l’excès d’enneigement, sauf lorsqu’il survient dans les cinq (5) jours qui précèdent le Départ pour les stations situées à plus de vaccination 1 500 mètres d’altitude, entre le 3ème samedi de décembre et le 2ème samedi d’avril, et entraîne la fermeture au minimum des 2/3 des remontées mécaniques normalement en service dans la station du lieu de séjour, pendant au moins deux (2) jours consécutifs ; 4.7. les événements climatiques, météorologiques ou de traitement préventif nécessaire pour la destination de la prestation assurée non justifié par une contre-indication médicale visée naturels, sauf s’ils entraînent des Dommages matériels graves tels que visés à l’article 2.2 2.10 de la présente garantie ; 4.7. le refus des congés payés par l’employeur ; 4.8. les Catastrophes naturelles survenant en France et faisant l’objet de la procédure visée par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 ; 4.9. la non-présentation ou la non-conformité des pièces d’identité nécessaires à l’accès au transport réservé et/ou des documents administratifs nécessaires aux formalités douanières ; 4.10. tout Événement garanti survenu entre la date de réservation de la prestation assurée du Voyage et la date de souscription du présent contratcontrat ; 4.11. toute circonstance ne nuisant qu’au simple agrément au voyage de l’Assuré ; 4.12. la défaillance de toute nature, y compris financière, de l’Organisme ou l’Intermédiaire habilité du Voyage ou du transporteur prévu rendant impossible l’exécution de ses obligations contractuelles ; 4.13. la non-admission de l’Assuré à bord consécutive à un comportement jugé agressif et/ou dangereux par les personnels responsables du transport des passagers ou au non-respect par l’Assuré de l’heure limite d’enregistrement des bagages et/ou de présentation à l’embarquement ; 4.14. les taxes aériennes codées QW et QX, ainsi que toutes les autres taxes remboursables par les compagnies aériennes et/ou distributeurs de titres de transport aérien, conformément à l’article L113-8 du Code de la consommation.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Communes à toutes les garanties Générales » figurant au début du présent contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclues exclus : ► Au titre de l’ensemble des garanties assistance : 2.1. les frais engagés sans l’accord préalable du service Assistance de Allianz Travel ; 2.2. les conséquences de tout incident du transport aérien réservé par l’Assuré, opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelle que soient sa provenance et sa destination ; 2.3. les conséquences des circonstances et événements suivants : 4.1. les Maladies ou Accidents corporels blessures préexistantes, diagnostiquées et/ou traitées, ainsi que des interventions chirurgicales de confort ayant fait l’objet d’une première constatationhospitalisation continue, d’un de jour ou ambulatoire, dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 2.4. les conséquences d’une affection non consolidée et en cours de traitement, d’une rechutepour laquelle l’Assuré est en séjour de convalescence, d’une aggravation ainsi que les affections survenant au cours d’un voyage entrepris dans un but de diagnostic et/ou d’une hospitalisation entre la date de la réservation de la prestation assurée et la date de souscription du présent contrat traitement ; 4.22.5. les Maladies ayant donné lieu à une première constatationsuites éventuelles (contrôle, une évolutioncompléments de traitement, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente (30récidives) jours précédant la réservation de la prestation assurée ; 4.3. les Accidents corporels survenus ou d’une affection ayant donné lieu à un acte chirurgical, une rééducation, un examen complémentaire ou une modification de traitement durant les trente rapatriement dans xxx xxx (306) jours mois précédant la réservation de la prestation assurée demande d’assistance ; 4.42.6. l’organisation et la prise en charge d’un transport visées à l’article 1.3 « Assistance Rapatriement » pour des affections ou lésions bénignes qui peuvent être traitées sur place et qui n’empêchent pas l’Assuré de poursuivre son Voyage ; 2.7. l’interruption volontaire de grossesse, l’accouchement, les fécondations in vitro et leurs conséquences ainsi que les grossesses ayant donné lieu à une hospitalisation dans xxx xxx (6) mois précédant la demande d’assistance ; 4.52.8. la participation de l’Assuré à tout sport exercé en compétition officielle ou à titre professionnel ou sous contrat avec rémunération, ainsi que les entraînements préparatoires ; 2.9. l’inobservation par l’Assuré d’interdictions officielles, ainsi que le non-respect par l’Assuré des règles officielles de sécurité, liées à la pratique d’une activité sportive ; 2.10. les contreconséquences d’un Accident survenu lors de la pratique par l’Assuré de l’un des sports ou loisirs suivants, qu’il soit pratiqué à titre individuel ou dans le cadre d’une activité encadrée par une fédération sportive : le kite-indications médicales surf, le skeleton, le bobsleigh, le saut à ski, toute Glisse hors-piste, l’alpinisme à plus de 3 000 m, la prestation assurée non consécutives à une Maladievarappe, y compris liée à l’état la spéléologie, le delta-plane, planeur, parapente, toute activité de grossesse, parachutisme ainsi que tout sport effectué avec ou à un partir d’aéronefs ultralégers motorisés au sens du code de l’aviation civile ; 2.11. les conséquences d’un Accident corporel, selon les conditions prévues par l’article 2.1 survenu lors de la présente garantie pratique par l’Assuré du saut à l’élastique et de la plongée sous-marine avec appareil autonome lorsque l’activité n’est pas encadrée par un professionnel habilité ; 4.62.12. le défaut les frais non mentionnés expressément comme donnant lieu à remboursement, ainsi que toute dépense pour laquelle l’Assuré ne pourrait produire de vaccination justificatif. ► Au titre de la/des garanties « Frais d’hospitalisation d’urgence à l’Étranger » et « Frais médicaux d’urgence, réglés à l’Étranger par l’Assuré », sont en outre, exclus : 2.13. les frais de cure thermale, d’héliothérapie, d’amaigrissement, de toute cure de « confort » ou de traitement préventif nécessaire pour la destination esthétique, les frais de la prestation assurée non justifié par une contre-indication kinésithérapeute, ainsi que les frais de soins ou traitements ne résultant pas d’une urgence médicale visée à l’article 2.2 de la présente garantie ; 4.72.14. le refus des congés payés par l’employeur les frais d’implant, de prothèses internes, optiques, dentaires, acoustiques, fonctionnelles ou autres, ainsi que les frais d’appareillage ; 4.82.15. les Catastrophes naturelles frais de vaccination ; 4.92.16. tout Événement garanti survenu entre les frais résultant de soins ou de traitements dont le caractère thérapeutique n’est pas reconnu par la date législation française ; 2.17. les frais facturés par les organismes locaux de réservation secours d’urgence à l’exception des frais couverts par la garantie « Frais de la prestation assurée et la date secours » ; 2.18. les frais médicaux engagés à l’Étranger, lorsque l’Assuré, en arrêt de souscription du présent contrattravail, n’a pas obtenu l’autorisation préalable de sa caisse primaire d’assurance maladie pour se rendre à l’Étranger.