Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. La présente garantie ne couvre pas : - les pannes déclarées au-delà du délai de garantie (tel que défini ci-dessus) ; - les dommages dus à un accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal : encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille (traces visibles de rouille, altération des composants internes du terminal provoquée par une exposition anormale ou prolongée à un élément liquide) ainsi que la non-observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; - les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ; - les dommages dont la cause est extérieure au terminal : mauvaise installation par le Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. et plus généralement les dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la vente (notamment : les rayures, écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à son bon fonctionnement). - le terminal dont le logiciel embarqué à l’origine par le constructeur a été modifié par l’installation d’un programme non validé par Orange (les coffrets Orange ne peuvent être mis à jour qu’ avec le logiciel validé et proposé par Orange). Il est rappelé que les terminaux iPhone et les tablettes iPad ne sont pas des Coffrets mobile Orange. - les accessoires (kit oreillette, chargeur…). La garantie « SAV mobile Orange 24 mois » est une prestation gratuite si le matériel défectueux est couvert par la garantie. La 1re année si le matériel n’est pas couvert par la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire (voir fiche tarifaire de l’offre mobile en vigueur). Le matériel défectueux remis par le Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la réalisation effective de l’échange, à une panne non couverte par la garantie. Pendant la 2e année, si le matériel n’est pas couvert par la garantie, alors il sera retourné dans l’état au client dans le point relais de départ.

Exclusions de garantie. La présente garantie ne couvre pas : - les pannes déclarées au-delà du délai de garantie (tel que défini ci-dessus) ; - les dommages dus à un accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal : (encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille (traces visibles de rouille, altération des composants internes du terminal provoquée par une exposition anormale ou prolongée à un élément liquide) ainsi que la non-observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; - les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ; - les dommages dont la cause est extérieure au terminal : mauvaise installation par le Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. et plus généralement les dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la vente (notamment : les rayures, écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à son bon fonctionnement). - le terminal dont le logiciel embarqué à l’origine par le constructeur a été modifié par l’installation d’un programme non validé par Orange les accessoires (les coffrets Orange ne peuvent être mis à jour qu’ avec le logiciel validé et proposé par Orangekit oreillette, chargeur…). Il est rappelé que les terminaux iPhone et les tablettes iPad ne sont pas des Coffrets mobile Orange. - les accessoires (kit oreillette, chargeur…). La garantie « SAV mobile Orange 24 mois » est une prestation gratuite si le matériel défectueux est couvert par la garantie. La 1re année si le matériel n’est pas couvert par la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire (voir fiche tarifaire de l’offre mobile en vigueur). Le matériel défectueux remis par le Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la réalisation effective de l’échange, à une panne non couverte par la garantie. Pendant la 2e année, si le matériel n’est pas couvert par la garantie, alors il sera retourné dans l’état au client dans le point relais de départ.

Exclusions de garantie. La présente garantie ne couvre pas : - – les pannes déclarées au-delà du délai de validité de la présente garantie (tel que défini à l’article 1 ci-dessus) ; - – les dommages dus à un accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal : ou de l’accessoire (encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille (rouille, traces visibles de rouille, altération des composants internes du terminal provoquée par une exposition anormale ou prolongée à un élément liquide) ainsi que la non-non- observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; - – les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ou de l’accessoire ; - – les dommages dont la cause est extérieure au terminal Terminal ou à l’accessoire : mauvaise installation par le Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. ., et plus généralement les dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la vente (notamment : les rayures, écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à son bon fonctionnement). - ) ; – le terminal mobile dont le Client ou un tiers aurait modifié le logiciel embarqué à l’origine par le constructeur a été modifié ; – les accessoires non couverts par l’installation d’un programme non validé par Orange la garantie (les coffrets Orange ne peuvent être mis à jour qu’ avec le logiciel validé et proposé par Orange). Il est rappelé que housse, stylet, coque, carte mémoire, accessoire « offert »…) ; - les terminaux iPhone et fabriqués ou personnalisés selon les spécifications du Client ; – les terminaux iPhone, les tablettes iPad iPad, et plus généralement, les équipements qui ne sont pas des Coffrets mobile Orange. - les accessoires (kit oreillette, chargeur…). La garantie « SAV commercialisés sous coffret mobile Orange 24 mois » est une prestation gratuite si le matériel défectueux est couvert ne sont pas couverts par la garantieprésente garantie commerciale. La 1re année si le matériel n’est pas couvert par Pour la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire (voir fiche tarifaire de l’offre mobile en vigueur). prestation d’échange : Le matériel défectueux remis par le Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la réalisation effective de l’échange, à une panne non couverte par la garantie Si le matériel présente un cas d’exclusion de garantie, la prestation d’échange est alors payante pour un montant dont le tarif est indiqué dans la fiche tarifaire en vigueur. Pendant Pour la 2e annéeprestation de réparation, si le matériel n’est pas couvert par la garantiegarantie (suite à l’expertise technique de l’organisme agréé par le constructeur en charge de la réparation), alors il sera retourné dans l’état au client dans le point relais de départrelais.

Exclusions de garantie. La présente garantie ne couvre pas : - les pannes déclarées au-delà du délai de garantie (tel que défini ci-dessus) ; - les dommages dus à un accident, une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien du terminal : encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille (traces visibles de rouille, altération des composants internes du terminal provoquée par une exposition anormale ou prolongée à un élément liquide) ainsi que la non-observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; - les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ; - les dommages dont la cause est extérieure au terminal : mauvaise installation par le Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. et plus généralement les dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la vente (notamment : les rayures, écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à son bon fonctionnement). - le terminal dont le logiciel embarqué à l’origine par le constructeur a été modifié par l’installation d’un programme non validé par Orange (les coffrets Orange ne peuvent être mis à jour qu’ avec qu’avec le logiciel validé et proposé par Orange). Il est rappelé que les terminaux iPhone et les tablettes iPad ne sont pas des Coffrets mobile Orange. - les accessoires (kit oreillette, chargeur…). La garantie « SAV mobile Orange 24 mois » est une prestation gratuite si le matériel défectueux est couvert par la garantie. La 1re année si le matériel n’est pas couvert par la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire (voir fiche tarifaire de l’offre mobile en vigueur). Le matériel défectueux remis par le Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la réalisation effective de l’échange, à une panne non couverte par la garantie. Pendant la 2e année, si le matériel n’est pas couvert par la garantie, alors il sera retourné dans l’état au client dans le point relais de départ.